fourniture d'équipements thérapeutiques, matériel et produits d'hygiène et de soins liés au confort du patient
CHU Amiens Picardie
fourniture d'équipements thérapeutiques, matériel et produits d'hygiène et de soins liés au confort du patient
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Diffusion médicale hospitalière
- • dissol - jDF
- • DLM Guichard
- • Elite Medicale
- • Kohlas SAS
- • SARL SOS OXYGENE NORD JOLY MEDICAL
- • Winncare France
- • Aides médicales › Équipement pour handicapés
- • Aides médicales › Équipement pour personnes âgées
- • Implants mammaires › Prothèses mammaires externes
- • Produits de soins personnels › Produits de soins pour bébés
- • Thérapie électrique, électromagnétique et mécanique › Matériel de thérapie mécanique
- • Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais
- • Picardie › Somme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-22 | Avis de marché |
| 2025-03-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: 23HA0021
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu amiens picardie
Adresse postale: place Victor Pauchet
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction.achats-ght@chu-amiens.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2433981&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2433981&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789796
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 910 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matelas anti-escarres non dynamiques et housses associées
Numéro du lot: 1
Brève description: matelas anti-escarres non dynamiques et housses associées
Valeur estimée hors TVA: 232 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: dispositifs d'aide au positionnement dans les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 310 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matériels en vue d'un repas thérapeutique
Numéro du lot: 3
Brève description: matériels en vue d'un repas thérapeutique
Valeur estimée hors TVA: 86 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits d'hygiène et de soins (de pédiatrie à gériatrie)
Numéro du lot: 4
Brève description: produits d'hygiène et de soins (de pédiatrie à gériatrie)
Valeur estimée hors TVA: 970 000 EUR 💰
Intitulé du lot: dispositifs d'aide au positionnement au bloc opératoire
Numéro du lot: 5
Brève description: dispositifs d'aide au positionnement au bloc opératoire
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèses mammaires transitoire en mousse
Numéro du lot: 6
Brève description: prothèses mammaires transitoire en mousse
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matériels lestés
Numéro du lot: 7
Brève description: matériels lestés
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits de massage pour kinésithérapie
Numéro du lot: 8
Brève description: produits de massage pour kinésithérapie
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: dispositifs d'aide au positionnement destinés à la pédiatrie
Numéro du lot: 9
Brève description: dispositifs d'aide au positionnement destinés à la pédiatrie
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chaussures thérapeutiques
Numéro du lot: 10
Brève description: chaussures thérapeutiques
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: se réferer à l'article 7.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: se réferer à l'article 7.1 du règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 400
Critère de qualité (nom): Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 100
Prix (pondération): 500
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2433981&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemercier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 249-789796 (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: 23HA0021
Brève description:
fourniture d'équipements thérapeutiques, matériel et produits d'hygiène et de soins liés au confort du patient
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu amiens picardie
Adresse postale: place Victor Pauchet
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction.achats-ght@chu-amiens.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2433981&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2433981&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789796
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
la valeur totale estimée de l'accord cadre énoncée correspond au montant maximal de l'accord-cadre pourl'ensemble des lots et pour une durée totale de 48 mois. (Rubrique Ii.1.5)La valeur totale estimée de chaque lot énoncée correspond au montant maximal de chaque lot pour une duréetotale de 48 mois. ( Rubrique Ii.2.6)Précision sur la forme de l'accord-cadre :Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à émissions de bons de commande pour les lots 1 à 9 et d'un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents pour le lot 10, conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-9 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Précision sur les critères de jugement des offres (Rubrique Ii.2.5) :Pour les lots 1 à 9 :Critère 1 : Critère prix : 500 pointsce critère sera apprécié au regard du montant total HT du DQE indiqué dans la pièce financière : le Bordereau des prix unitaires - dqe.Critère 2 : Valeur technique : 400 points- sous-Critère 1 : Qualité des produits proposés au regard de la fiche technique - 200 pointsce critère sera évalué au regard des fiches techniques des produits proposés et sur la base des fiches d'évaluation (composition (100 points), adaptabilité au besoin (100 points)) - sous-Critère 2 : Délais de livraison - 100ce critère sera évalué au regard des délais de livraison (en jours ouvrés) indiqués dans le Bordereau des prix unitaires.- Sous-Critère 3 : Organisation dédié à l'exécution du marché - 100 pointsce critère sera évalué au regard des éléments demandés dans le Cadre de mémoire technique et suivant les sous - sous critères suivants :- modalité de passation de la commande (30 points) ;- modalité relatives aux demandes de devis et délai y étant relatif (20 points) ;- moyens humains dédiés à la prestation (20 points) ; - modalité de retour et d'échanges des produits non-conformes (30 points) ;Critère 3 : Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché : 100 points ;- sous-Critère 1 : Transport - 50 points ;- sous-Critère 2 : Conditionnement - 50 points Emballage sur 20 points Réduction des déchets sur 30 pointspour le lot 10 :Critère 1 : Critère prix : 500 pointsce critère sera apprécié au regard du montant total HT du DQE indiqué dans la pièce financière : le Bordereau des prix unitaires - dQE. Les prix unitaires indiqués par le candidat pour le lot 10 sont des prix plafonds unitaires.critère 2 : Valeur technique : 400 pointsce critère sera évalué notamment au regard de : - sous-Critère 1 : Etendue de la gamme - 150 points ; Ce critère sera évalué au regard de l'étendue de la gamme décrite dans le cadre de mémoire technique propre au lot 10. - sous-Critère 2 : Délais de livraison - 100 points ;Ce critère sera évalué au regard des délais de livraison (en jours ouvrés) indiqués dans le Bordereau des prix unitaires. - sous-Critère 3 : Organisation dédié à l'exécution du marché - 150 points ;Ce critère sera évalué au regard des éléments demandés dans le Cadre de mémoire technique propre au lot 10 et suivant les sous - sous critères suivants :- modalité de passation de la commande (50 points) ;- modalité relatives aux demandes de devis et délai y étant relatif (35 points) ;- moyens humains dédiés à la prestation (30 points) ; - modalité de retour et d'échanges des produits non-conformes (35 points) ;Critère 3 : Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché : 100 points ;Ce critère sera évalué au regard des éléments demandés dans le Cadre de mémoire technique - développement durable commun à tous les lots. - sous-Critère 1 : Transport - 50 points ;- sous-Critère 2 : Conditionnement et déchets - 50 points ;Emballage sur 20 pointsréduction des déchets sur 30 pointsil est attendu la remise un extrait catalogue dans concernant les lots 1 à 9.le présent avis est rédigé et publié en langue française
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 910 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matelas anti-escarres non dynamiques et housses associées
Numéro du lot: 1
Brève description: matelas anti-escarres non dynamiques et housses associées
Valeur estimée hors TVA: 232 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché est passé pour une première période ferme de 12 mois à compter de la date de réception de la notification par le titulaire, reconductible tacitement 3 fois, pour une durée maximale (période initiale et reconductions successives) de 48 mois
Intitulé du lot: dispositifs d'aide au positionnement dans les unités de soins
Numéro du lot: 2
Brève description: dispositifs d'aide au positionnement dans les unités de soins
Valeur estimée hors TVA: 310 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matériels en vue d'un repas thérapeutique
Numéro du lot: 3
Brève description: matériels en vue d'un repas thérapeutique
Valeur estimée hors TVA: 86 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits d'hygiène et de soins (de pédiatrie à gériatrie)
Numéro du lot: 4
Brève description: produits d'hygiène et de soins (de pédiatrie à gériatrie)
Valeur estimée hors TVA: 970 000 EUR 💰
Intitulé du lot: dispositifs d'aide au positionnement au bloc opératoire
Numéro du lot: 5
Brève description: dispositifs d'aide au positionnement au bloc opératoire
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prothèses mammaires transitoire en mousse
Numéro du lot: 6
Brève description: prothèses mammaires transitoire en mousse
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matériels lestés
Numéro du lot: 7
Brève description: matériels lestés
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits de massage pour kinésithérapie
Numéro du lot: 8
Brève description: produits de massage pour kinésithérapie
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: dispositifs d'aide au positionnement destinés à la pédiatrie
Numéro du lot: 9
Brève description: dispositifs d'aide au positionnement destinés à la pédiatrie
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chaussures thérapeutiques
Numéro du lot: 10
Brève description: chaussures thérapeutiques
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: se réferer à l'article 7.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: se réferer à l'article 7.1 du règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 400
Critère de qualité (nom): Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 100
Prix (pondération): 500
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2433981&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
il s'agit d'un marché renouvelable. A l'issue de la durée du marché, 48 mois périodes de reconduction comprises, le marché pourra faire l'objet d'une nouvelle procédure
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemercier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 249-789796 (2023-12-22)
Avis d'attribution de marché (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements thérapeutiques, matériels et produits d'hygiène et de soins liés au confort du patient.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 910 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 910 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matelas anti-escarres non dynamiques et housses associées
Description du marché: Matelas anti-escarres non dynamiques et housses associées
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique : 400 points Sous-critère 1 : Qualité des produits proposés au regard de la fiche technique - 200 points - Sous-sous critère 1 : Composition sur 100 points - Sous-sous critère 2 : Adaptabilité sur 100 points Sous-critère 2 : Délais de livraison - 100 points Sous-critère 3 : Organisation dédié à l'exécution du marché - 100 points - Sous-sous critère 1 : Modalités de passation des commandes sur 30 points - Sous-sous critère 2 : Modalités relatives aux demande de devis sur 20 points - Sous-sous critère 3 : Moyens humains dédiés à la prestation sur 20 points - Sous-sous critère 4 : Modalités de retour et d'échange des produits non-conformes sur 30 points
Critère 3 : Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché : 100 points Sous-critère 1 : Transport - 50 points Sous-critère 2 : Conditionnement et déchets - 50 points - Sous-sous critère 1 : Emballage sur 20 points - Sous-sous critère 2 : Réduction des déchets sur 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs d'aide au positionnement dans les unités de soins
Description du marché: Dispositifs d'aide au positionnement dans les unités de soins
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique : 400 points Sous-critère 1 :Qualité des produits proposés au regard de la fiche technique - 200 points - Sous-sous critère 1 : Composition sur 100 points - Sous-sous critère 2 : Adaptabilité sur 100 points Sous-critère 2 : Délais de livraison - 100 points Sous-critère 3 : Organisation dédié à l'exécution du marché - 100 points - Sous-sous critère 1 : Modalités de passation des commandes sur 30 points - Sous-sous critère 2 : Modalités relatives aux demande de devis sur 20 points - Sous-sous critère 3 : Moyens humains dédiés à la prestation sur 20 points - Sous-sous critère 4 : Modalités de retour et d'échange des produits non-conformes sur 30 points
Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché : 100 points Sous-critère 1 : Transport - 50 points Sous-critère 2 : Conditionnement et déchets - 50 points - Sous-sous critère 1 : Emballage sur 20 points - Sous-sous critère 2 : Réduction des déchets sur 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériels en vue d'un repas thérapeutique
Description du marché: Matériels en vue d'un repas thérapeutique
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché : 100 points Sous-critère 1 : Transport - 50 points Sous-critère 2 : Conditionnement et déchets - 50 points - Sous-sous critère 1 : Emballage sur 20 points - Sous-sous critère 2 : Réduction des déchets sur 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'hygiène et de soins (de pédiatrie à gériatrie)
Description du marché: Produits d'hygiène et de soins (de pédiatrie à gériatrie)
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché : 100 points Sous-critère 1 : Transport - 50 points Sous-critère 2 : Conditionnement et déchets - 50 points - Sous-sous critère 1 : Emballage sur 20 points - Sous-sous critère 2 : Réduction des déchets sur 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs d'aide au positionnement au bloc opératoire
Description du marché: Dispositifs d'aide au positionnement au bloc opératoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prothèses mammaires transitoire en mousse
Description du marché: Prothèses mammaires transitoire en mousse
Produits/services supplémentaires: Prothèses mammaires externes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériels lestés
Description du marché: Matériels lestés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché : 100 points Sous-critère 1 : Transport - 50 points Sous-critère 2 : Conditionnement et déchets - 50 points - Sous-sous critère 1 : Emballage sur 20 points - Sous-sous critère 2 : Réduction des déchets sur 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de massage pour kinésithérapie
Description du marché: Produits de massage pour kinésithérapie
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs d'aide au positionnement destinés à la pédiatrie
Description du marché: Dispositifs d'aide au positionnement destinés à la pédiatrie
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaussures thérapeutiques
Description du marché: Chaussures thérapeutiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique : 400 points Sous-critère 1 : Etendue de la gamme - 150 points Sous-critère 2 : Délais de livraison - 100 points Sous-critère 3 : Organisation dédié à l'exécution du marché - 150 points - Sous-sous critère 1 : Modalités de passation des commandes sur 50 points - Sous-sous critère 2 : Modalités relatives aux demande de devis sur 35 points - Sous-sous critère 3 : Moyens humains dédiés à la prestation sur 30 points - Sous-sous critère 4 : Modalités de retour et d'échange des produits non-conformes sur 35 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-01 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 232 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 14297.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot1 - Winncare FRANCE
Nom et adresse du contractant
Nom: Winncare FRANCE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Le Pas du Château
Code postal: 85670
Commune postale: Saint-Paul-Mont-Penit
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches@winncare.fr 📧
Téléphone: 04 66 02 15 13 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 27631.53 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 2 - Diffusion Médicale Hospitalière
Nom et adresse du contractant
Nom: Diffusion Médicale Hospitalière
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 968 avenue du Général Leclerc
Code postal: 47000
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: dimeho@dimeho.com 📧
Téléphone: 05 53 98 15 18 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 86 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 7016.7 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 3 - DLM GUICHARD
Nom et adresse du contractant
Nom: Dlm guichard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 133 RUE DE CONSTANTINE
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: dlmguichard@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 02 35 71 39 43 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 970 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 77520.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 4 -DISSOL - JDF
Nom et adresse du contractant
Nom: Dissol - jdf
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 71140
Commune postale: Bourbon lancy
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: anthony@dissol.fr 📧
Téléphone: 03 85 89 92 56 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 649 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 5 - Kohlas SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Kohlas SAS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue des roses
Code postal: 69960
Commune postale: Corbas
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: infos@kohlas.fr 📧
Téléphone: 04 37 44 15 72 📞
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 721.18 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 8 - ELITE MEDICALE
Nom et adresse du contractant
Nom: Elite medicale
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZA DE LA BLANCHE TACHE 41 RUE STEPHANE HESSEL
Code postal: 80450
Commune postale: Camon
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: accueil@elitemedicale.fr 📧
Téléphone: 03 22 67 54 54 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 335 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 9 et 10 - SARL SOS OXYGENE NORD JOLY MEDICAL
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl sos oxygene nord joly medical
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZAL BAT A RUE BLERIOT ELEU DIT LEAUWETTE BP 301
Code postal: 62234
Commune postale: Lens
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: c.joly@sosoxygene.com 📧
Téléphone: 03 21 14 26 26 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 116 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 7086.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Amiens Picardie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rond-Point du Professeur Christian Cabrol
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.achats-ght@chu-amiens.fr 📧
Téléphone: 0322088630 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 22 33 61 70 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 056-181432 (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements thérapeutiques, matériels et produits d'hygiène et de soins liés au confort du patient.
Numéro de référence:
23HA0021
Brève description:
Fourniture d'équipements thérapeutiques, matériels et produits d'hygiène et de soins liés au confort du patient.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 910 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 910 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
23HA0021 Lot 1
Titre: Matelas anti-escarres non dynamiques et housses associées
Description du marché: Matelas anti-escarres non dynamiques et housses associées
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique : 400 points Sous-critère 1 : Qualité des produits proposés au regard de la fiche technique - 200 points - Sous-sous critère 1 : Composition sur 100 points - Sous-sous critère 2 : Adaptabilité sur 100 points Sous-critère 2 : Délais de livraison - 100 points Sous-critère 3 : Organisation dédié à l'exécution du marché - 100 points - Sous-sous critère 1 : Modalités de passation des commandes sur 30 points - Sous-sous critère 2 : Modalités relatives aux demande de devis sur 20 points - Sous-sous critère 3 : Moyens humains dédiés à la prestation sur 20 points - Sous-sous critère 4 : Modalités de retour et d'échange des produits non-conformes sur 30 points
Critère 3 : Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché : 100 points Sous-critère 1 : Transport - 50 points Sous-critère 2 : Conditionnement et déchets - 50 points - Sous-sous critère 1 : Emballage sur 20 points - Sous-sous critère 2 : Réduction des déchets sur 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
23HA0021 Lot 2
Titre: Dispositifs d'aide au positionnement dans les unités de soins
Description du marché: Dispositifs d'aide au positionnement dans les unités de soins
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique : 400 points Sous-critère 1 :Qualité des produits proposés au regard de la fiche technique - 200 points - Sous-sous critère 1 : Composition sur 100 points - Sous-sous critère 2 : Adaptabilité sur 100 points Sous-critère 2 : Délais de livraison - 100 points Sous-critère 3 : Organisation dédié à l'exécution du marché - 100 points - Sous-sous critère 1 : Modalités de passation des commandes sur 30 points - Sous-sous critère 2 : Modalités relatives aux demande de devis sur 20 points - Sous-sous critère 3 : Moyens humains dédiés à la prestation sur 20 points - Sous-sous critère 4 : Modalités de retour et d'échange des produits non-conformes sur 30 points
Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché : 100 points Sous-critère 1 : Transport - 50 points Sous-critère 2 : Conditionnement et déchets - 50 points - Sous-sous critère 1 : Emballage sur 20 points - Sous-sous critère 2 : Réduction des déchets sur 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
23HA0021 Lot 3
Titre: Matériels en vue d'un repas thérapeutique
Description du marché: Matériels en vue d'un repas thérapeutique
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché : 100 points Sous-critère 1 : Transport - 50 points Sous-critère 2 : Conditionnement et déchets - 50 points - Sous-sous critère 1 : Emballage sur 20 points - Sous-sous critère 2 : Réduction des déchets sur 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
23HA0021 Lot 4
Titre: Produits d'hygiène et de soins (de pédiatrie à gériatrie)
Description du marché: Produits d'hygiène et de soins (de pédiatrie à gériatrie)
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché : 100 points Sous-critère 1 : Transport - 50 points Sous-critère 2 : Conditionnement et déchets - 50 points - Sous-sous critère 1 : Emballage sur 20 points - Sous-sous critère 2 : Réduction des déchets sur 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
23HA0021 Lot 5
Titre: Dispositifs d'aide au positionnement au bloc opératoire
Description du marché: Dispositifs d'aide au positionnement au bloc opératoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
23HA0021 Lot 6
Titre: Prothèses mammaires transitoire en mousse
Description du marché: Prothèses mammaires transitoire en mousse
Produits/services supplémentaires: Prothèses mammaires externes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
23HA0021 Lot 7
Titre: Matériels lestés
Description du marché: Matériels lestés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable dans le cadre de l'exécution du marché : 100 points Sous-critère 1 : Transport - 50 points Sous-critère 2 : Conditionnement et déchets - 50 points - Sous-sous critère 1 : Emballage sur 20 points - Sous-sous critère 2 : Réduction des déchets sur 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
23HA0021 Lot 8
Titre: Produits de massage pour kinésithérapie
Description du marché: Produits de massage pour kinésithérapie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
23HA0021 Lot 9
Titre: Dispositifs d'aide au positionnement destinés à la pédiatrie
Description du marché: Dispositifs d'aide au positionnement destinés à la pédiatrie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
23HA0021 Lot 10
Titre: Chaussures thérapeutiques
Description du marché: Chaussures thérapeutiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique : 400 points Sous-critère 1 : Etendue de la gamme - 150 points Sous-critère 2 : Délais de livraison - 100 points Sous-critère 3 : Organisation dédié à l'exécution du marché - 150 points - Sous-sous critère 1 : Modalités de passation des commandes sur 50 points - Sous-sous critère 2 : Modalités relatives aux demande de devis sur 35 points - Sous-sous critère 3 : Moyens humains dédiés à la prestation sur 30 points - Sous-sous critère 4 : Modalités de retour et d'échange des produits non-conformes sur 35 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
240188
Date de conclusion du contrat: 2024-10-01 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 232 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 14297.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE-LOT1-WINNCARE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot1 - Winncare FRANCE
Nom et adresse du contractant
Nom: Winncare FRANCE
Numéro d'enregistrement national:
950 020 180 000 10
Adresse postale: 4 Le Pas du Château
Code postal: 85670
Commune postale: Saint-Paul-Mont-Penit
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches@winncare.fr 📧
Téléphone: 04 66 02 15 13 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 27631.53 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE-LOT2-Diffusion Médicale Hospitalière
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 2 - Diffusion Médicale Hospitalière
Nom et adresse du contractant
Nom: Diffusion Médicale Hospitalière
Numéro d'enregistrement national:
50053626300030
Adresse postale: 968 avenue du Général Leclerc
Code postal: 47000
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: dimeho@dimeho.com 📧
Téléphone: 05 53 98 15 18 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 86 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 7016.7 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE-Lot 3-DLM GUICHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 3 - DLM GUICHARD
Nom et adresse du contractant
Nom: Dlm guichard
Numéro d'enregistrement national:
338 859 00043
Adresse postale: 133 RUE DE CONSTANTINE
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: dlmguichard@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 02 35 71 39 43 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 970 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 77520.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE-Lot 4- DISSOL-JDF
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 4 -DISSOL - JDF
Nom et adresse du contractant
Nom: Dissol - jdf
Numéro d'enregistrement national:
323 588 269 000 31
Code postal: 71140
Commune postale: Bourbon lancy
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: anthony@dissol.fr 📧
Téléphone: 03 85 89 92 56 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 649 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE-Lot5- Kohlas SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 5 - Kohlas SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Kohlas SAS
Numéro d'enregistrement national:
52396859200064
Adresse postale: 8 rue des roses
Code postal: 69960
Commune postale: Corbas
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: infos@kohlas.fr 📧
Téléphone: 04 37 44 15 72 📞
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 721.18 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OffreLot8-ELITE MEDICALE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 8 - ELITE MEDICALE
Nom et adresse du contractant
Nom: Elite medicale
Numéro d'enregistrement national:
405 132 812 000 75
Adresse postale: ZA DE LA BLANCHE TACHE 41 RUE STEPHANE HESSEL
Code postal: 80450
Commune postale: Camon
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: accueil@elitemedicale.fr 📧
Téléphone: 03 22 67 54 54 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 335 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE-Lot 9SARL SOS OXYGENE NORD JOLY MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 9 et 10 - SARL SOS OXYGENE NORD JOLY MEDICAL
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl sos oxygene nord joly medical
Numéro d'enregistrement national:
395 374 374 00027
Adresse postale: ZAL BAT A RUE BLERIOT ELEU DIT LEAUWETTE BP 301
Code postal: 62234
Commune postale: Lens
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: c.joly@sosoxygene.com 📧
Téléphone: 03 21 14 26 26 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 116 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 7086.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre-lot 10 SARL SOS OXYGENE NORD JOLY MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Amiens Picardie
Numéro d'enregistrement national:
26800014800125
Adresse postale: 1 Rond-Point du Professeur Christian Cabrol
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.achats-ght@chu-amiens.fr 📧
Téléphone: 0322088630 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord cadre est passé pour une première période ferme de 12 mois à compter de la date de réception
de la notification par le titulaire, reconductible tacitement 3 fois, pour une durée maximale (période
initiale et reconductions successives) de 48 mois.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à émissions de bons de commande pour les lots 1 à 9 et
d'un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents pour le lot 10, conformément aux
articles R.2162-1 à R.2162-9 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 910 000Euros HT pour
l'ensemble des lots et pour toute la durée de l'accord-cadre, toutes périodes de reconductions
comprises.
La valeur indiquée dans la rubrique "Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis" correspond au montant maximum global, incluant toutes les périodes de reconduction.
Le montant indiqué à la rubrique "valeur de l'offre" du lauréat correspond au montant annuel du DQE non contractuel ayant permis l'analyse du critère prix.
Concernant la rubrique 6.1, lot 6 : aucun lauréat n'a été retenu, la seule offre reçue ayant été déclarée irrégulière. Il a été décidé de relancer la consultation sous la forme d'une procédure avec négociation, en invitant le candidat dont l'offre a été jugée irrégulière, conformément à l'article R.21243 6° du Code de la commande publique.
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Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
17800005500016
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 22 33 61 70 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10 juillet 1996 Cayzeele.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application "Télérecours citoyen" accessible par le site https://www.telerecours.fr/
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