Fouilles archéologiques rue Victor Hugo à Belleville-en-Beaujolais

commune de belleville-en-beaujolais

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au CCAP et au CCTP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Réalisation de fouilles archéologiques préventives préalablement à la réalisation des travaux d'aménagement du Centre-Ville de Belleville en Beaujolais

Date limite

Deadline 2026-10-30

Qui ?

• commune de belleville-en-beaujolais

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-09-25	Avis de marché

Avis de marché (2026-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques rue Victor Hugo à Belleville-en-Beaujolais
Numéro de référence: 26BeBF
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1880380
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 69220
Ville: Belleville-En-Beaujolais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 27 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-30 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Belleville-En-Beaujolais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-10-30 13:00:00 📅
Lieu: Belleville-En-Beaujolais
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces du DCE. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies dans les pièces du DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de belleville-en-beaujolais
Numéro d'enregistrement national: 63633
Adresse postale: 105 rue de la République
Cs30010
Code postal: 69823
Commune postale: Belleville-En-Beaujolais Cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PRONCHERY Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474061111 📞
Fax: 0474061112 📠
URL: http://www.mairie-belleville.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1880380 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1880380 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 7D50668A-DC1E-9E49-B58AE136CBB63C81
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 188-667518 (2026-09-25)

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