fouille Archeologique Preventive Relative Au Projet D'Amenagement Du Boulevard Georges Leygues

commune de villeneuve sur lot

le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Dce à télécharger à l'adresse suivante : https://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr/marches-publics-117.html

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• eveha-Etudes Et Valorisations Archeologiques

Qui ?

• commune de villeneuve sur lot

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

• Aquitaine › Lot-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-18	Avis de marché
2023-09-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 23-Mvsl-0009
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de villeneuve sur lot
Adresse postale: boulevard de la République
Code postal: 47300
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr 🌏
Courrier électronique: marches.pub@grand-villeneuvois.fr 📧
Téléphone: +33 553415353 📞
URL des documents: http://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr/marches-publics-117.html 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr/marches-publics-117.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-08-18 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-440835
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr/marches-publics-117.html -

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:

le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.Début prévisionnel d'exécution des prestations à compter du 18 septembre 2023

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: secteur boulevard Georges Leygues 47300 - villeneuve Sur Lot

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerattestations d'assurances en cours de validité

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrathabilitation et agrément prévu par les articles R.522-14 et R.522-8 du Code du patrimoine sur les périodes suivantes :- antiquité- moyen-Âge- epoque moderne- période contemporaine

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21470323300285
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr/marches-publics-117.html 🌏
URL des documents: http://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr/marches-publics-117.html 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 139-440835 (2023-07-18)

Avis d'attribution de marché (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 197 599 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-575989
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-440835
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

le montant total global et forfaitaire de 197 599,00 euro(s) Ht se décompose ainsi :tranche ferme : 174 802,00 euro(s) HtTranche optionnelle 1 : 5 434,00 euro(s) HtTranche optionnelle 2 : 4 500,00 euro(s) HtTranche optionnelle 3 : 12 863,00 euro(s) Ht

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: secteur boulevard Georges Leygues 47300 Villeneuve Sur Lot

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-15 📅
Nom: eveha-Etudes Et Valorisations Archeologiques
Adresse postale: 31 Rue Soyouz
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 197 599 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 184-575989 (2023-09-20)

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