Exploitation et maintenance des sous-stations d'Habitat 25 à Besançon Planoise
Office public de l'habitat du département du Doubs - Habitat 25 - A l'attention de M. le Directeur Général
Exploitation et maintenance des 11 sous-stations d'Habitat 25 à Besançon Planoise
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de chauffage central › Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-19 | Avis de marché |
| 2024-01-04 | Avis d'attribution de marché |
| 2024-04-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs - Habitat 25 - A l'attention de M. le Directeur Général
Adresse postale: 5, Rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827652 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-19 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 140-446776
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
L'estimation du marché est calculée sur sa durée totale
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 554 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 554 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires: L'estimation du marché est calculée sur sa durée totale
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2023/S 140-446776 (2023-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Brève description:
Exploitation et maintenance des 11 sous-stations d'Habitat 25 à Besançon Planoise
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs - Habitat 25 - A l'attention de M. le Directeur Général
Adresse postale: 5, Rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827652 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-19 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 140-446776
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
L'estimation du marché est calculée sur sa durée totale
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 554 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 554 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires: L'estimation du marché est calculée sur sa durée totale
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-securises.fr ou http://www.habitat25.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2023/S 140-446776 (2023-07-19)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 342 640 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012001
Se réfère à l'avis: 2023/S 140-446776
Numéro JO-S: 6
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: Secip
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 342 640 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2024/S 006-012001 (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 342 640 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012001
Se réfère à l'avis: 2023/S 140-446776
Numéro JO-S: 6
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: Secip
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 342 640 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2024/S 006-012001 (2024-01-04)
Avis d'attribution de marché (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AAPC385 - Mission de MOE pour « Construction de 20 logements de type maisons individuelles groupées aux adresses 29 rue des châtaigniers rue des châtaigniers ; 2 rue de alouettes ; 6 impasse des saules ; 12-13 rue des bruyères à COCHEREN
Brève description:
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 210 330 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot unique MOE
Description du marché:
Ville: Cocheren
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 21 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-22 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-22 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atelier d'architecture antoine castronovo
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier d'architecture antoine castronovo
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 57600
Commune postale: Morsbach
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: atelier@architecture-amenagement.com 📧
Téléphone: 0387910514 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sainte barbe
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Freyming merlebach
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melodie.dacostafernandes@cdc-habitat.fr 📧
Téléphone: 0387834927 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 012001-2024
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Grande Instance de Sarreguemines
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du Général Sibille BP 71129
Code postal: 57200
Commune postale: Sarreguemines
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-sarreguemines@justice.fr 📧
Téléphone: 03 87 28 31 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sainte barbe
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Freyming merlebach
Courrier électronique: melodie.dacostafernandes@cdc-habitat.fr 📧
Téléphone: 0387834927 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TGI SARREGUEMINES
Source: OJS 2024/S 086-259945 (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AAPC385 - Mission de MOE pour « Construction de 20 logements de type maisons individuelles groupées aux adresses 29 rue des châtaigniers rue des châtaigniers ; 2 rue de alouettes ; 6 impasse des saules ; 12-13 rue des bruyères à COCHEREN
Brève description:
AAPC385 - Mission de MOE pour « Construction de 20 logements de type maisons individuelles groupées aux adresses 29 rue des châtaigniers rue des châtaigniers ; 2 rue de alouettes ; 6 impasse des saules ; 12-13 rue des bruyères à COCHEREN
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 210 330 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Lot unique MOE
Titre: Lot unique MOE
Description du marché:
Mission de MOE pour la Construction de 20 logements de type maisons individuelles groupées à COCHEREN
Code postal: 57800
Ville: Cocheren
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 21 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-22 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
063-24-STB
Date de conclusion du contrat: 2024-04-22 📅
Identifiant de l’offre:
OFFRE ATELIER D'ARCHITECTURE ANTOINE CASTRONOVO
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atelier d'architecture antoine castronovo
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier d'architecture antoine castronovo
Numéro d'enregistrement national:
51085940800013
Code postal: 57600
Commune postale: Morsbach
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: atelier@architecture-amenagement.com 📧
Téléphone: 0387910514 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sainte barbe
Numéro d'enregistrement national:
30726378000024
Commune postale: Freyming merlebach
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melodie.dacostafernandes@cdc-habitat.fr 📧
Téléphone: 0387834927 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 012001-2024
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Grande Instance de Sarreguemines
Numéro d'enregistrement national:
17570111900166
Adresse postale: Place du Général Sibille BP 71129
Code postal: 57200
Commune postale: Sarreguemines
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-sarreguemines@justice.fr 📧
Téléphone: 03 87 28 31 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sainte barbe
Numéro d'enregistrement national:
30726378000024
Commune postale: Freyming merlebach
Courrier électronique: melodie.dacostafernandes@cdc-habitat.fr 📧
Téléphone: 0387834927 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TGI SARREGUEMINES
Source: OJS 2024/S 086-259945 (2024-04-29)
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