le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études réglementaires environnementales et Assistance à Maîtrise d'ouvrage en études environnementales. Les missions sont les suivantes : - procédure environnementale et réglementaire : production et coordination d'études et AMO ; Réalisation d'études techniques :- etudes acoustiques et vibratoires ; - etudes sur la qualité de l'air ; - etudes faune-flore ; Suivi de la qualité environnementale des projets immobiliers ou urbains ; Réalisation d'études environnementales généralistes ; Production et coordinations d'études ou AMO Environnement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“etudes réglementaires environnementales et Assistance à Maîtrise d'ouvrage en études environnementales
202300115”
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études réglementaires environnementales et Assistance à Maîtrise d'ouvrage en études...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études réglementaires environnementales et Assistance à Maîtrise d'ouvrage en études environnementales. Les missions sont les suivantes : - procédure environnementale et réglementaire : production et coordination d'études et AMO ; Réalisation d'études techniques :- etudes acoustiques et vibratoires ; - etudes sur la qualité de l'air ; - etudes faune-flore ; Suivi de la qualité environnementale des projets immobiliers ou urbains ; Réalisation d'études environnementales généralistes ; Production et coordinations d'études ou AMO Environnement
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris la defense
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études réglementaires environnementales et Assistance à Maîtrise d'ouvrage en études...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études réglementaires environnementales et Assistance à Maîtrise d'ouvrage en études environnementales. Les missions sont les suivantes : - procédure environnementale et réglementaire : production et coordination d'études et AMO ; Réalisation d'études techniques : -Etudes acoustiques et vibratoires ; -Etudes sur la qualité de l'air ;-Etudes faune-flore ; Suivi de la qualité environnementale des projets immobiliers ou urbains ; Réalisation d'études environnementales généralistes ; Production et coordinations d'études ou AMO Environnement
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois, à compter de la date de notification, renouvelable trois (3) fois pour douze...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois, à compter de la date de notification, renouvelable trois (3) fois pour douze (12) mois, par reconduction expresse avec envoi d'un courrier en accusé de réception deux mois avant le terme de la période. La non-reconduction n'entraine pas d'indemnisation
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est fractionné à bons de commande, sur la base des prix unitaires inscrits au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu), sans montant minimum et...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est fractionné à bons de commande, sur la base des prix unitaires inscrits au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu), sans montant minimum et avec un montant maximum de 300.000,00 euro(s)ht par période contractuelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature : imprimé Dc1 ou équivalent sur papier libre, dûment rempli et signé ;Déclaration du candidat : imprimé Dc2 ou équivalent sur papier...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature : imprimé Dc1 ou équivalent sur papier libre, dûment rempli et signé ;Déclaration du candidat : imprimé Dc2 ou équivalent sur papier libre dûment rempli et signé ;Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus au 1°) de l'article R2143-3 du décret susvisé et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du Code du Travail ; Pour justifier par ailleurs qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L2141-3 de l'ordonnance no2018-1074 du 26 novembre 2018, le candidat a la possibilité de remettre un extrait K-Bis ou tout document équivalent
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“qualifications ou équivalence : -Qualification 0612 OPQIBI : Evaluation environnementale des projets, travaux et aménagements ; -Qualification 0908 OPQIBI :...”
Conditions d'exécution du contrat
qualifications ou équivalence : -Qualification 0612 OPQIBI : Evaluation environnementale des projets, travaux et aménagements ; -Qualification 0908 OPQIBI : Diagnostic qualité de l'air intérieur ; -Qualification 1605 OPQIBI : Ingénierie en acoustique d'environnement ; -Qualification 0605 OPQIBI : Bilan et établissement d'un plan de préconisations de réduction des émissions de gaz à effet de serre (Ges)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-04
12:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris-La-Défense
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le présent marché pourra faire l'objet d'un renouvellement à l'issue de son terme” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le soumissionnaire devra transmettre obligatoirement son offre par voie électronique à l'adresse suivante...”
le soumissionnaire devra transmettre obligatoirement son offre par voie électronique à l'adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_6vqUZiVJaGAucune transmission sous forme papier, par courriel ou télécopie ne sera admise. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de la consultation, les soumissionnaires devront faire parvenir au plus tard 8 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à :https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_6vqUZiVJaGUne réponse sera alors adressée, sur le profil acheteur de la plateforme " achatpublic.com ", à tous les soumissionnaires ayant reçu le dossier, 6 jours calendaires au plus tard avant la date limite de réception des offres
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 210-663584
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-12-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-14 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-12-04 📅
L'heure: 12:15
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-14 📅
L'heure: 12:15
Source: OJS 2023/S 229-720854 (2023-11-23)