consultation lancée par un groupement permanent de commandes.Le groupement permanent de commandes est valable uniquement pour le lot 1.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.
Avis de marché (2023-10-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: eurometropole de strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 24670048800017
Adresse postale: centre administratif, 1, parc de l'etoile
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67076
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu📧
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.strasbourg.eu/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“eurométropole de Strasbourg : Mme la Présidente de l''eurométropole de Strasbourg”
Adresse postale: eurométropole de Strasbourg, 1 Parc de l''etoile, null
Commune postale: Strasbourg Cedex
Téléphone: +33 368985119📞
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu🌏
Nom: ville de Strasbourg : Mme la Maire de Strasbourg
Adresse postale: ville de Strasbourg, 1 Parc de l''etoile, null
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“études Multimodales De Déplacements, De Stationnement Et D'Aménagement
23ems0290gp”
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement permanent de commandes.Le groupement permanent de commandes est valable uniquement pour le lot 1.L'accord-cadre sera...”
Brève description
consultation lancée par un groupement permanent de commandes.Le groupement permanent de commandes est valable uniquement pour le lot 1.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: échelle de la commune /Quartier /Axe
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de l'eurométropole de Strasbourg et de la Ville de Strasbourg (1 parc de l'étoile, 67076 Strasbourg Cedex) 67000 - strasbourg”
Description du marché: échelle de la commune /Quartier /Axe
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 42
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: échelle de l'agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: échelle de l?agglomération
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: études concernant le vélo et/ou la marche à pied
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: études concernant le vélo et/ou la marche à pied
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amélioration de l'efficacité et restructuration du réseau bus
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: amélioration de l?efficacité et restructuration du réseau bus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: actualisation du modèle de déplacements et intégration de l'ensemble des modes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: actualisation du modèle de déplacements et intégration de l?ensemble des modes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prospective, usages et évaluation
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: prospective, usages et évaluation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://plateforme.alsacemarchespublics.eu -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 196-615064 (2023-10-06)