etudes énergétiques sur les bâtiments communaux et communautaires des adhérents du SICECO (relance des lots géographiques no 1 et 2)
Siceco
la présente consultation concerne la mission d'études énergétiques sur les bâtiments communaux et communautaires des adhérents du SICECO Territoire d'energie Côte d'or. Celle-Ci consiste en la réalisation d'une ou plusieurs études sur une sélection de bâtiments existants :
Audit énergétique type " classique " ;
Calcul thermique réglementaire ;
Analyse d'opportunité pour le choix en énergie de chauffage ;
Audit énergétique type " Effilogis " ;
Audit énergétique type " Décret Eco Energie Tertiaire " ;
Simulation Thermique Dynamique (Std) ;
Simulation Énergétique Dynamique (Sed) ;
Étude de fonctionnement des systèmes existants de CVC ou de GTB ; Mise en place d'un contrat de maintenance pour un site.
le détail des études à réaliser, le nom de la collectivité concernée ainsi que la liste des établissements et bâtiments à étudier seront précisés dans le bon de commande transmis par l'acheteur au titulaire du marché pour chaque mission.
Le délai de réception des offres était de 2023-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Siceco
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-20 | Avis de marché |
| 2023-12-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2023-010
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: siceco
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: nhermand@siceco.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date limite de soumission: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-577021
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot géographique no 1 regroupant les secteurs de 4 communautés de communes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Situation économique et financière: voir règlement de consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège administratif du SICECO
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 21016
Source: OJS 2023/S 184-577021 (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2023-010
Brève description:
la présente consultation concerne la mission d'études énergétiques sur les bâtiments communaux et communautaires des adhérents du SICECO Territoire d'energie Côte d'or. Celle-Ci consiste en la réalisation d'une ou plusieurs études sur une sélection de bâtiments existants :
Audit énergétique type " classique " ;
Calcul thermique réglementaire ;
Analyse d'opportunité pour le choix en énergie de chauffage ;
Audit énergétique type " Effilogis " ;
Audit énergétique type " Décret Eco Energie Tertiaire " ;
Simulation Thermique Dynamique (Std) ;
Simulation Énergétique Dynamique (Sed) ;
Étude de fonctionnement des systèmes existants de CVC ou de GTB ; Mise en place d'un contrat de maintenance pour un site.
le détail des études à réaliser, le nom de la collectivité concernée ainsi que la liste des établissements et bâtiments à étudier seront précisés dans le bon de commande transmis par l'acheteur au titulaire du marché pour chaque mission.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: siceco
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: nhermand@siceco.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date limite de soumission: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-577021
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
cet accord-cadre fait suite à la résiliation des lots géographiques no 1 et 2 du marché lancé en 2022 (référence 2022-005)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la mission d'études énergétiques sur les bâtiments communaux et communautaires des adhérents du SICECO Territoire d'energie Côte d'or. Celle-Ci consiste en la réalisation d'une ou plusieurs études sur une sélection de bâtiments existants :
Afficher plus
Audit énergétique type " classique " ;
Calcul thermique réglementaire ;
Analyse d'opportunité pour le choix en énergie de chauffage ;
Audit énergétique type " Effilogis " ;
Audit énergétique type " Décret Eco Energie Tertiaire " ;
Simulation Thermique Dynamique (Std) ;
Simulation Énergétique Dynamique (Sed) ;
Étude de fonctionnement des systèmes existants de CVC ou de GTB ; Mise en place d'un contrat de maintenance pour un site.
le détail des études à réaliser, le nom de la collectivité concernée ainsi que la liste des établissements et bâtiments à étudier seront précisés dans le bon de commande transmis par l'acheteur au titulaire du marché pour chaque mission.
Intitulé du lot: lot géographique no 1 regroupant les secteurs de 4 communautés de communes
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot géographique no 1 regroupe les 4 communautés de communes suivantes :
- Communauté de communes du Pays Châtillonnais
- Communauté de communes du Pays d'alésia et de la Seine
- Communauté de communes du Montbardois
- Communauté de communes des Terres d'auxois
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre à bon de commande mono-attributaire est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification de marché. Il est reconductible tacitement deux fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de trois ans
Informations complémentaires:
cet accord-cadre fait suite à la résiliation des lots géographiques no 1 et 2 du marché lancé en 2022 (référence 2022-005)
Intitulé du lot: lot géographique no 2 regroupant les secteurs de 4 communautés de communes
Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot géographique no 2 regroupe les 4 communautés de communes suivantes :
- Communauté de communes Tille et Venelle
- Communauté de communes Forêts, Seine et Suzon
- Communauté de communes des Vallées de la Tille et de l'ignon
- Communauté de communes de Norge et Tille
Site principal ou lieu d'exécution:
les études sont situées sur le territoire des communes de la Côte d'or (hors Dijon Métropole) sur un secteur du…
… département.
… département
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Situation économique et financière: voir règlement de consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège administratif du SICECO
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
accord-Cadre à bon de commande mono attributaire conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification du marché. Le marché est reconductible tacitement deux fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 3 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 21016
Source: OJS 2023/S 184-577021 (2023-09-20)
Avis d'attribution de marché (2023-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-29 📅
Date de publication: 2024-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 002-003187
Se réfère à l'avis: 2023/S 184-577021
Numéro JO-S: 2
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Nom: croqus sarl
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
Source: OJS 2024/S 002-003187 (2023-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation concerne la mission d'études énergétiques sur les bâtiments communaux et communautaires des adhérents du SICECO Territoire d'energie Côte d'or. Celle-Ci consiste en la réalisation d'une ou plusieurs études sur une sélection de bâtiments existants :
- audit énergétique type " classique ";
- calcul thermique réglementaire ;
- analyse d'opportunité pour le choix en énergie de chauffage ;
- audit énergétique type " Effilogis " ;
- audit énergétique type " Décret Eco Energie Tertiaire " ;
- simulation Thermique Dynamique (std) ;
- simulation Énergétique Dynamique (sed) ;
- étude de fonctionnement des systèmes existants de CVC ou de gtb ;
- mise en place d'un contrat de maintenance pour un site.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-29 📅
Date de publication: 2024-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 002-003187
Se réfère à l'avis: 2023/S 184-577021
Numéro JO-S: 2
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation concerne la mission d'études énergétiques sur les bâtiments communaux et communautaires des adhérents du SICECO Territoire d'energie Côte d'or. Celle-Ci consiste en la réalisation d'une ou plusieurs études sur une sélection de bâtiments existants :
Afficher plus
- audit énergétique type " classique ";
- calcul thermique réglementaire ;
- analyse d'opportunité pour le choix en énergie de chauffage ;
- audit énergétique type " Effilogis " ;
- audit énergétique type " Décret Eco Energie Tertiaire " ;
- simulation Thermique Dynamique (std) ;
- simulation Énergétique Dynamique (sed) ;
- étude de fonctionnement des systèmes existants de CVC ou de gtb ;
- mise en place d'un contrat de maintenance pour un site.
pour chaque lot géographique, la mission d'études énergétiques est réalisée sur les bâtiments communaux et communautaires des adhérents du SICECO Territoire d'energie Côte d'or. Celle-Ci consiste en la réalisation d'une ou plusieurs études sur une sélection de bâtiments existants :
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Nom: croqus sarl
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
Source: OJS 2024/S 002-003187 (2023-12-29)
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