Études des filières maïs bio, tournesol bio, blé tendre bio et soja bio dans l’Union européenne et les pays tiers partenaires

AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Le présent marché a pour objet la caractérisation des filières maïs grain bio et tournesol bio, et l’actualisation de la caractérisation des filières blé tendre bio et soja bio dans l’Union européenne et dans les principaux Pays Tiers partenaires commerciaux. Cette nouvelle étude a pour objectif de caractériser la production, les utilisations par les filières de transformation, les flux d’échanges et les prix pratiqués ces 5 dernières années, ainsi que l’environnement règlementaire et politique dans les pays tiers, pour les cultures désignées.

Date limite

Deadline 2026-06-12

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-05-11 Avis de marché
Avis de marché (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études des filières maïs bio, tournesol bio, blé tendre bio et soja bio dans l’Union européenne et les pays tiers partenaires
Numéro de référence: AO-AGBIOETUDEGC2026
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la caractérisation des filières maïs grain bio et tournesol bio, et l’actualisation de la caractérisation des filières blé...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études de marchés 📦
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la caractérisation des filières maïs grain bio et tournesol bio, et l’actualisation de la caractérisation des filières blé...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études de marchés 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence pour la promotion et le developpement de l'agriculture biologique
Numéro d'enregistrement national: 18751255300046
Adresse postale: 12 rue Henri-Rol Tanguy
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ouahib.djelaiel@agencebio.org 📧
Téléphone: 01 48 70 48 30 📞
URL: https://www.agencebio.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2998023?orgAcronyme=b4n 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2998023&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2998023&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les parties s’efforceront de régler par voie amiable les différends, qui pourraient survenir lors de l’exécution du présent marché. En cas de litige, et...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-329386 (2026-05-11)