Étude sur les opportunités des solutions de recharge de la nappe de l’Est lyonnais

Département du Rhône

Étude sur les opportunités des solutions de recharge de la nappe de l’Est lyonnais. Les prestations font l'objet d’un marché à prix mixte. Il est conclu dès sa notification pour une durée de 18 mois. Concernant l’accord-cadre, il est mono-attributaire et s’exécute par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 35 000 euros HT pour toute la durée du marché. Sa valeur estimée est de 27 000 euros HT et sans engagement de la part du Département.

Date limite

Deadline 2026-07-08

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-05-26 Avis de marché
Avis de marché (2026-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude sur les opportunités des solutions de recharge de la nappe de l’Est lyonnais
Numéro de référence: 26_ENS_AO_019
Brève description:
Étude sur les opportunités des solutions de recharge de la nappe de l’Est lyonnais. Les prestations font l'objet d’un marché à prix mixte. Il est conclu dès sa notification pour une durée de 18 mois. Concernant l’accord-cadre, il est mono-attributaire et s’exécute par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 35 000 euros HT pour toute la durée du marché. Sa valeur estimée est de 27 000 euros HT et sans engagement de la part du Département.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie 📦
Description
Identifiant interne: 0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Étude sur les opportunités des solutions de recharge de la nappe de l’Est lyonnais.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-08 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 Cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Antoine GARREAU
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: +33 472615225 📞
URL: https://www.rhone.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.rhone.fr/entreprise/consultation/246?orgAcronyme=cd69 🌏
URL de participation: https://marches.rhone.fr/entreprise/consultation/246?orgAcronyme=cd69 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 101-365973 (2026-05-26)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Produits/services:
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