étude hydraulique, hydromorphologique et paysagère et élaboration d'un plan de gestion pluriannuel des cours d'eau du bassin versant de la Rigole du Roi, de la Tortue et du Pont des Planques
étude hydraulique, hydromorphologique et paysagère et élaboration d'un plan de gestion pluriannuel des cours d'eau du bassin versant de la Rigole du Roi, de la Tortue et du Pont des Planques pour la reconquête des cours d'eau
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-12.
Avis de marché (2023-09-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 23EA08
Brève description:
“étude hydraulique, hydromorphologique et paysagère et élaboration d'un plan de gestion pluriannuel des cours d'eau du bassin versant de la Rigole du Roi, de...”
Brève description
étude hydraulique, hydromorphologique et paysagère et élaboration d'un plan de gestion pluriannuel des cours d'eau du bassin versant de la Rigole du Roi, de la Tortue et du Pont des Planques pour la reconquête des cours d'eau
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Nord🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-556543
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“le marché est décomposé en 4 parties techniques (phases) définies dans l'ae et CCTP. Les phases sont des parties techniques au sens de l'article 22 du ccag...”
le marché est décomposé en 4 parties techniques (phases) définies dans l'ae et CCTP. Les phases sont des parties techniques au sens de l'article 22 du ccag pi. Les prestations donnent lieu à un marché composite comportant une partie fixe à prix forfaitaires et une partie variable à prix unitaires
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Source: OJS 2023/S 178-556543 (2023-09-12)
Avis d'attribution de marché (2024-03-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Étude hydraulique, hydromorphologique et paysagère et élaboration d'un plan de gestion pluriannuel des cours d'eau du bassin versant de la Rigole du Roi, de la Tortue et du Pont des Planques pour la reconquête des cours d'eau.
Brève description:
“Étude hydraulique, hydromorphologique et paysagère et élaboration d'un plan de gestion pluriannuel des cours d'eau du bassin versant de la Rigole du Roi, de...”
Brève description
Étude hydraulique, hydromorphologique et paysagère et élaboration d'un plan de gestion pluriannuel des cours d'eau du bassin versant de la Rigole du Roi, de la Tortue et du Pont des Planques pour la reconquête des cours d'eau.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 307 480 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 462 590 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 307 480 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations donnent lieu à un marché composite comportant une partie fixe à prix forfaitaires et
une partie variable à prix unitaires. Les prestations...”
Description du marché
Les prestations donnent lieu à un marché composite comportant une partie fixe à prix forfaitaires et
une partie variable à prix unitaires. Les prestations du marché traitées à prix unitaires seront réalisées sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera mono-attributaire (conclu avec 1 seul titulaire). L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans négociation, ni remise en concurrence, lors de la survenance du besoin. Les prestations de la partie à prix unitaires ont pour objet un appui ponctuel que pourra solliciter l'acheteur.
Pour les prestations traitées à prix unitaires, l'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euros HT sur la durée de la partie à prix unitaires précitée.
Le marché est conclu pour une durée prévisionnelle de 60 mois, à compter de sa date de notification.
La durée contractuelle du marché est déterminable, elle commence à la date de notification du
marché et se termine à la date de réception des derniers livrables remis par le titulaire (toutes parties
techniques confondues).
La durée de la partie à prix unitaires, exécutée par l'émission de bons de commande, est de 48 mois à
compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage de la partie technique 1.
Le marché est décomposé en 4 parties techniques (phases), au sens de l'article 22 du CCAG PI :
Phase 1 - Diagnostic, campagnes de mesures et
investigations de terrains
Phase 2 - Modélisation du fonctionnement hydraulique des cours d'eau du bassin versant
Phase 3 - Propositions d'aménagements pour la reconquête des cours d'eau
Phase 4 - Élaboration du plan de gestion pluriannuel des cours d'eau du bassin versant de la Rigole du Roi, de la Tortue et du Pont des Planques et rédaction des procédures réglementaires
Les prestations ne sont pas décomposées en lots.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, pondéré à 60 points
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23EA08
Date de conclusion du contrat: 2024-01-17 📅
Titre: Étude hydraulique, hydromorphologique et paysagère et élaboration d'un plan de gestion pluriannuel des cours d'eau du bassin versant de la Rigole du Roi, de la Tortue et du Pont des Planques pour la reconquête des cours d'eau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 462 590 💰
Offre la plus basse: 307 480 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS ARTELIA (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 44452352600663
Commune postale: Marquette-lez-Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lille-s@arteliagroup.com📧
Téléphone: +33 320 33 57 75📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr📧
Téléphone: +33 320212929📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Collectivités
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
“Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service...”
Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 359542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014
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Source: OJS 2024/S 055-162489 (2024-03-14)