Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz, de groupes VMC gaz, et entretien P2 de panneaux solaires thermiques

Avis de marché (2023-06-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant - CS 40 189
Commune postale: Belfort
Code postal: 90004
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service marchés - Sandrine RUNSER
Téléphone: +33 384367080 📞
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.th90.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz, de groupes VMC gaz, et entretien P2 de panneaux solaires thermiques 2023-025”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Brève description:
“Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz, de groupes VMC gaz, et entretien P2 de panneaux solaires thermiques”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Unité territoriale Nord : 991 chaudières, 3 installations solaires et 17 groupes VMC”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Description du marché:
“Unité territoriale Nord : 991 chaudières, 3 installations solaires et 17 groupes VMC”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“48 mois correspond à une période initiale de 1 an puis 3 périodes de reconduction de 1 an.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Unité territoriale Est : 541 chaudières, et 11 groupes VMC
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Unité territoriale Est : 541 chaudières, et 11 groupes VMC

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Unité territoriale Ouest 307 chaudières, et 5 groupes VMC
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Unité territoriale Ouest 307 chaudières, et 5 groupes VMC
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-11 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-12 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: A la fin de l'ensemble des périodes de reconduction soit 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- le délai de recours de 31 jours du référé contractuel en application de l’article 551-7 du Code de justice administrative, - le délai de 2 mois du recours...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 120-378434 (2023-06-21)