Entretien et maintenance des équipements et des réseaux d'évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales des ports gérés par HAROPA PORT | Paris
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Avis de marché (2026-04-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien et maintenance des équipements et des réseaux d'évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales des ports gérés par HAROPA PORT | Paris
Numéro de référence: 2025AOO015
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Entretien et maintenance des équipements et des réseaux d'évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales des ports gérés par HAROPA PORT | Paris -...”
Description du marché
Entretien et maintenance des équipements et des réseaux d'évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales des ports gérés par HAROPA PORT | Paris - Agence Paris Seine
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Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des eaux usées📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien et maintenance des équipements et des réseaux d'évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales des ports gérés par HAROPA PORT | Paris -...”
Description du marché
Entretien et maintenance des équipements et des réseaux d'évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales des ports gérés par HAROPA PORT | Paris - Agence Seine Amont
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Entretien et maintenance des équipements et des réseaux d'évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales des ports gérés par HAROPA PORT | Paris -...”
Description du marché
Entretien et maintenance des équipements et des réseaux d'évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales des ports gérés par HAROPA PORT | Paris - Agence Seine Aval
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-21 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-21 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Inscrit dans le Dce” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: B5368B8C-9F1F-928A-255B420DF7933D81
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: B5368B9B-0243-8C72-4DD9021C24B95598
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 075-265757 (2026-04-15)