entretien et fourniture des plantations interieures

Musée du Louvre

le marché a pour objet l'entretien et la fourniture des plantations intérieures du Musée du Louvre. Lieu d'exécution : Musée du Louvre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sem Espaces Verts

Qui ?

• Musée du Louvre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-12	Avis de marché
2024-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture paysagère
Numéro de référence: 2023-127M
Brève description:

le marché a pour objet l'entretien et la fourniture des plantations intérieures du Musée du Louvre. Lieu d'exécution : Musée du Louvre

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services de jardins botaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: musée du Louvre
Adresse postale: dfjm - sDJAP
Code postal: 75058
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.louvre.fr/ 🌏
Courrier électronique: marie-aude.wilkin@louvre.fr 📧
Téléphone: +33 140205282 📞
Fax: +33 140205728 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374534&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374534&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date limite de soumission: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-557246
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-1 à R2161-5, L2125-1, R2162-1 à R2161-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.En application de l'article R.2143-4 du code de la commande publique, le candidat pourra remettre à l'appui de sa candidature un document unique de marché européen (Dume) qui remplace l'ensemble des attestations et déclarations sur l'honneur demandées. Le formulaire Dume est disponible à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/dume-est-publiehttp://eur-lex.europa.eu/legal-content/fr/txt/html/?Uri=celex:32016r0007&from=frLa consultation prévoit une visite sur site obligatoire dans les conditions de l'article 8 du règlement de la consultation.Le marché comporte deux PSE : - pSE 1 : Maintenance en garantie totale des 4 ficus en fosse cour Puget. - PSE 2 : remplacement des 4 ficus en fosses au centre de la cour Puget et leur maintenance en garantie totale. L'epml retiendra nécessairement l'une ou l'autre des PSE à l'attribution du marché en fonction de l'état des ficus à cette date. Les deux PSE sont obligatoires et sont ainsi présentées au mémoire technique et chiffrées à la dpgf. A défaut l'offre est irrégulière

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: entretien et fourniture des plantations interieures
Durée de l'accord: 72 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Dc1* (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants), dûment complété, - dc2* (déclaration du candidat), dûment complété, Pour la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2), les sociétés de création récente peuvent justifier leur capacité financière par tout autre document équivalent

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2). Les sociétés de création récente peuvent justifier leur capacité financière par tout autre document équivalent

Capacité technique et professionnelle:

en complément du Dc2 ou du formulaire DUME (informations à produire en annexe du formulaire Dc2 ou du Dume) :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2) - une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le marché est un accord-cadre mono-attributaire, traité à prix mixte composé d'une part forfaitaire et d'une part à commande.la part à bon de commande s'exécute dans les limites financières suivantes : - montant minimum sur la durée totale du marché en euros HT : 0 euro(s) - montant maximum sur la durée totale du marché en euros HT : 40 000 euro(s). La répartition entre les prestations dues au titre de la part forfaitaire ou de la part à commande est détaillée dans le DCE. Les prestations sont financées par imputation au budget de l'établissement. Les autres modalités financières et de règlement figurent au CCAP. L'Unité de compte du marché est l'euro. Les prix sont révisables dans les conditions définies au CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=633671&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374534&orgAcronyme=f5j 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374534&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2029

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunaladministratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comite consultatif interregional de reglement amiable des differends relatifs aux marches publics de paris Préfecture de la région Île-De-France Préfecture de Paris Marina DANGENG Secrétariat CCIRA de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 178-557246 (2023-09-12)

Avis d'attribution de marché (2024-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et fourniture des plantations interieures
Numéro de référence: 2023-127M
Brève description:

Le marché a pour objet l'entretien et la fourniture des plantations intérieures du Musée du Louvre.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture des jardins 📦
Description
Identifiant interne: 2023-127M
Produits/services supplémentaires: Services de jardins botaniques 📦
Durée de l'accord: 6 années
Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-27 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Adresse postale: Musée du Louvre
Code postal: 75058
Ville: Paris cedex 01
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-127M "ENTRETIEN ET FOURNITURE DES PLANTATIONS INTERIEURES"
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Identifiant de l’offre: Offre société SEM ESPACES VERTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sem espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Sem espaces verts
Numéro d'enregistrement national: 30009638500020
Adresse postale: 36 rue Paul Langevin
Code postal: 78370
Commune postale: Plaisir
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sem-espaces-verts.fr 📧
Téléphone: 0130550911 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement public du musee du louvre
Numéro d'enregistrement national: 692 041 585 00039
Code postal: 75058
Commune postale: PARIS cedex 01
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie-aude.wilkin@louvre.fr 📧
Téléphone: 0140205282 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte

Informations complémentaires
Informations complémentaires

- La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-1 à R2161-5, L2125-1, R2162-1 à R2161-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. - Le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de six (6) ans fermes. Il prendra effet au 1er novembre 2023 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Compte tenu de son objet et du fait que son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans, le présent marché entre dans la qualification de « cas exceptionnel » au sens de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. En effet, la durée dérogatoire de 6 ans du présent accord-cadre est justifiée par le remplacement de ficus qui viendraient à péricliter en cours d'exécution du marché. Dans un tel cal, une durée de 4 ans est trop courte pour l'amortissement des achats et le bon développement des nouveaux sujets. - Les variantes à l'initiative des candidats n'étaient pas autorisées. Le présent marché ne comporte pas de variantes à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ou solutions alternatives). Le présent marché fait l'objet de deux PSE obligatoires définies comme suit : - PSE 1 : Maintenance en garantie totale des 4 ficus en fosse cour Puget. - PSE 2 : remplacement des 4 ficus en fosses au centre de la cour Puget et leur maintenance en garantie totale. Seule la PSE 2 a été retenue au stade de l'attribution. - Les prestations ne sont pas découpées en tranches et ne font pas l'objet d'un allotissement. L'objet du marché ne permet l'identification de prestations distinctes. - Le marché est un accord-cadre mono-attributaire, traité à prix mixte composé d'une part forfaitaire et d'une part à commande. La part à bon de commande s'exécute dans les limites financières suivantes : Montant minimum sur la durée totale du marché en euros HT : 0 Euros Montant maximum sur la durée totale du marché en euros HT : 40 000 Euros - Le marché a été conclu pour un montant forfaitaire de 110 173,98 euros sur la durée totale du marché. - Options au sens du droit communautaire : le marché prévoit la possibilité de passer des marchés similaires au sens des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la commande publique. - Lieu d'exécution du marché : Musée du Louvre - Nombre d'offres reçues : 5 - Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non - Le titulaire est une PME : non

Informations complémentaires

- La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-1 à R2161-5, L2125-1, R2162-1 à R2161-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
- Le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de six (6) ans fermes. Il prendra effet au 1er novembre 2023 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Compte tenu de son objet et du fait que son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans, le présent marché entre dans la qualification de « cas exceptionnel » au sens de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. En effet, la durée dérogatoire de 6 ans du présent accord-cadre est justifiée par le remplacement de ficus qui viendraient à péricliter en cours d'exécution du marché. Dans un tel cal, une durée de 4 ans est trop courte pour l'amortissement des achats et le bon développement des nouveaux sujets.
- Les variantes à l'initiative des candidats n'étaient pas autorisées.
Le présent marché ne comporte pas de variantes à l'initiative du pouvoir adjudicateur (ou solutions alternatives).
Le présent marché fait l'objet de deux PSE obligatoires définies comme suit :
- PSE 1 : Maintenance en garantie totale des 4 ficus en fosse cour Puget.
- PSE 2 : remplacement des 4 ficus en fosses au centre de la cour Puget et leur maintenance en garantie totale.
Seule la PSE 2 a été retenue au stade de l'attribution.
- Les prestations ne sont pas découpées en tranches et ne font pas l'objet d'un allotissement. L'objet du marché ne permet l'identification de prestations distinctes.
- Le marché est un accord-cadre mono-attributaire, traité à prix mixte composé d'une part forfaitaire et d'une part à commande.
La part à bon de commande s'exécute dans les limites financières suivantes :
Montant minimum sur la durée totale du marché en euros HT : 0 Euros
Montant maximum sur la durée totale du marché en euros HT : 40 000 Euros
- Le marché a été conclu pour un montant forfaitaire de 110 173,98 euros sur la durée totale du marché.
- Options au sens du droit communautaire : le marché prévoit la possibilité de passer des marchés similaires au sens des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la commande publique.
- Lieu d'exécution du marché : Musée du Louvre
- Nombre d'offres reçues : 5
- Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
- Le titulaire est une PME : non

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 557246-2023
Source: OJS 2024/S 189-583039 (2024-09-25)

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