Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25
Office public de l'habitat du département du Doubs - Habitat 25 - A l'attention de M. le Directeur Général
Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25, comprenant des interventions programmées pour l'entretien régulier et des interventions ponctuelles pour lesquelles des bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance des besoins
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-09 | Avis de marché |
| 2024-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs - Habitat 25 - A l'attention de M. le Directeur Général
Adresse postale: 5, Rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827652 📞
Fax: +33 381827615 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-09 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-492216
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 972 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine de l'Agence de Besançon
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Besançon
Valeur estimée hors TVA: 782 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Pontarlier
Valeur estimée hors TVA: 570 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Montbéliard
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2023/S 155-492216 (2023-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25, comprenant des interventions programmées pour l'entretien régulier et des interventions ponctuelles pour lesquelles des bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance des besoins
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs - Habitat 25 - A l'attention de M. le Directeur Général
Adresse postale: 5, Rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827652 📞
Fax: +33 381827615 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-09 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-492216
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 comprend l’estimation des prestations forfaitaires d’entretien régulier et le montant maximum de la partie à bons de commande fixé à 350 000 € HT, sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 972 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine de l'Agence de Besançon
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Besançon
Valeur estimée hors TVA: 782 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une durée allant de sa date de notification au 31 décembre 2024. Il est reconductible 3 fois, par année civile, pour une durée maximale allant jusqu’au 31 décembre 2027.
Description des options:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
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Le montant indiqué au II.2.6 comprend l’estimation des prestations forfaitaires d’entretien régulier et le montant maximum de la partie à bons de commande fixé à 350 000 € HT, sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Intitulé du lot: Patrimoine de l'Agence de Pontarlier
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Pontarlier
Valeur estimée hors TVA: 570 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant indiqué au II.2.6 comprend l’estimation des prestations forfaitaires d’entretien régulier et le montant maximum de la partie à bons de commande fixé à 150 000 € HT, sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Intitulé du lot: Patrimoine de l'Agence de Montbéliard
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Montbéliard
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant indiqué au II.2.6 comprend l’estimation des prestations forfaitaires d’entretien régulier et le montant maximum de la partie à bons de commande fixé à 300 000 € HT, sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le contrat comprend :
• Une partie forfaitaire pour l’entretien régulier,
• Une partie à bons de commande pour les interventions ponctuelles, pour lesquelles des bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Les montants maximum de la partie à bons de commande sont fixés comme suit :
Lot 1 : 350 000 € HT sur la durée du marché (reconductions comprises),
Lot 2 : 150 000 € HT sur la durée du marché (reconductions comprises),
Lot 3 : 300 000 € HT sur la durée du marché (reconductions comprises).
Le dossier de consultation est téléchargeable aux adresses suivantes: https://www.marches-securises.fr ou http://www.habitat25.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2023/S 155-492216 (2023-08-09)
Avis d'attribution de marché (2024-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 234 542 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-014988
Se réfère à l'avis: 2023/S 155-492216
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: Terideal tarvel
Commune postale: Rungis
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 777 304 EUR 💰
Nom: France cloture environnement
Commune postale: Levier
Nom: Fevre viellard
Commune postale: Brazey en plaine
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 561 130 EUR 💰
Nom: Id verde
Commune postale: Grandvillars
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 596 108 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2024/S 007-014988 (2024-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 234 542 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-014988
Se réfère à l'avis: 2023/S 155-492216
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Les montants indiqués ci-dessus comprennent, pour chaque lot, le montant de la partie forfaitaire sur la durée totale du marché ainsi que le montant maximum de la partie à bon de commande de chaque lot.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: Terideal tarvel
Commune postale: Rungis
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 777 304 EUR 💰
Nom: France cloture environnement
Commune postale: Levier
Nom: Fevre viellard
Commune postale: Brazey en plaine
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 561 130 EUR 💰
Nom: Id verde
Commune postale: Grandvillars
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 596 108 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2024/S 007-014988 (2024-01-05)
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