Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25, comprenant des interventions programmées pour l'entretien régulier et des interventions ponctuelles pour lesquelles des bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance des besoins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25, comprenant des interventions programmées pour l'entretien régulier et des interventions ponctuelles...”
Brève description
Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25, comprenant des interventions programmées pour l'entretien régulier et des interventions ponctuelles pour lesquelles des bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance des besoins
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 972 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de l'Agence de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Besançon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 782 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée allant de sa date de notification au 31 décembre 2024. Il est reconductible 3 fois, par année civile, pour une durée...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une durée allant de sa date de notification au 31 décembre 2024. Il est reconductible 3 fois, par année civile, pour une durée maximale allant jusqu’au 31 décembre 2027.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la...”
Description des options
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
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Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 comprend l’estimation des prestations forfaitaires d’entretien régulier et le montant maximum de la partie à bons de commande...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 comprend l’estimation des prestations forfaitaires d’entretien régulier et le montant maximum de la partie à bons de commande fixé à 350 000 € HT, sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de l'Agence de Pontarlier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Pontarlier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 570 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 comprend l’estimation des prestations forfaitaires d’entretien régulier et le montant maximum de la partie à bons de commande...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 comprend l’estimation des prestations forfaitaires d’entretien régulier et le montant maximum de la partie à bons de commande fixé à 150 000 € HT, sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de l'Agence de Montbéliard
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Montbéliard
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 comprend l’estimation des prestations forfaitaires d’entretien régulier et le montant maximum de la partie à bons de commande...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 comprend l’estimation des prestations forfaitaires d’entretien régulier et le montant maximum de la partie à bons de commande fixé à 300 000 € HT, sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-26
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le contrat comprend :
• Une partie forfaitaire pour l’entretien régulier,
• Une partie à bons de commande pour les interventions ponctuelles, pour...”
Le contrat comprend :
• Une partie forfaitaire pour l’entretien régulier,
• Une partie à bons de commande pour les interventions ponctuelles, pour lesquelles des bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Les montants maximum de la partie à bons de commande sont fixés comme suit :
Lot 1 : 350 000 € HT sur la durée du marché (reconductions comprises),
Lot 2 : 150 000 € HT sur la durée du marché (reconductions comprises),
Lot 3 : 300 000 € HT sur la durée du marché (reconductions comprises).
Le dossier de consultation est téléchargeable aux adresses suivantes: https://www.marches-securises.fr ou http://www.habitat25.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Fax: +33 381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2023/S 155-492216 (2023-08-09)
Avis d'attribution de marché (2024-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 234 542 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 155-492216
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202308801
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Patrimoine de l'Agence de Besançon
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel
Commune postale: Rungis
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 782 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 777 304 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202308802
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Patrimoine de l'Agence de Pontarlier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: France cloture environnement
Commune postale: Levier
Le contractant est une PME ✅
Nom: Fevre viellard
Commune postale: Brazey en plaine
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 570 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 561 130 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202308803
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Patrimoine de l'Agence de Montbéliard
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Commune postale: Grandvillars
Région: Territoire de Belfort🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 620 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 596 108 💰
“Les montants indiqués ci-dessus comprennent, pour chaque lot, le montant de la partie forfaitaire sur la durée totale du marché ainsi que le montant maximum...”
Les montants indiqués ci-dessus comprennent, pour chaque lot, le montant de la partie forfaitaire sur la durée totale du marché ainsi que le montant maximum de la partie à bon de commande de chaque lot.
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Source: OJS 2024/S 007-014988 (2024-01-05)