Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT

Territoire Habitat 90

Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT

Date limite

Deadline 2026-07-22

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-06-17 Avis de marché
Avis de marché (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT
Numéro de référence: 2026-043
Brève description:
Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: AGENCE 1 - 38 ascenseurs à BAVILLIERS, BELFORT, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX et OFFEMONT
Description du marché:
AGENCE 1 - 38 ascenseurs à BAVILLIERS, BELFORT, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX et OFFEMONT
Ville: Territoire de Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Interventions sur le parc indiquées en annexe 2 de l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens et organisation (entretien et astreinte) indiqués en annexe 2 de l'acte d'engagement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: AGENCE 2 - 53 ascenseurs à BEAUCOURT et BELFORT
Description du marché: AGENCE 2 - 53 ascenseurs à BEAUCOURT et BELFORT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Ville: Territoire-de-Belfort

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-22 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire Habitat 90
Numéro d'enregistrement national: 27900003800026
Adresse postale: 44 Bis rue André Parant - CS 10489
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort cedex
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.munos@th90.fr 📧
Téléphone: 0384367079 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_BfZ9dTRqwk 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_BfZ9dTRqwk 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle
1 rue du Préfet Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826001 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 116-417398 (2026-06-17)