Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT
Territoire Habitat 90
Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2026-06-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ascaum
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-17 | Avis de marché |
| 2026-10-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: AGENCE 1 - 38 ascenseurs à BAVILLIERS, BELFORT, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX et OFFEMONT
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Interventions sur le parc indiquées en annexe 2 de l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens et organisation (entretien et astreinte) indiqués en annexe 2 de l'acte d'engagement
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: AGENCE 2 - 53 ascenseurs à BEAUCOURT et BELFORT
Description du marché: AGENCE 2 - 53 ascenseurs à BEAUCOURT et BELFORT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Territoire-de-Belfort
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-22 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire Habitat 90
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 44 Bis rue André Parant - CS 10489
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort cedex
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.munos@th90.fr 📧
Téléphone: 0384367079 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_BfZ9dTRqwk 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_BfZ9dTRqwk 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle
1 rue du Préfet Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826001 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 116-417398 (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT
Numéro de référence:
2026-043
Brève description:
Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: AGENCE 1 - 38 ascenseurs à BAVILLIERS, BELFORT, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX et OFFEMONT
Description du marché:
AGENCE 1 - 38 ascenseurs à BAVILLIERS, BELFORT, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX et OFFEMONT
Ville: Territoire de Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Interventions sur le parc indiquées en annexe 2 de l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens et organisation (entretien et astreinte) indiqués en annexe 2 de l'acte d'engagement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: AGENCE 2 - 53 ascenseurs à BEAUCOURT et BELFORT
Description du marché: AGENCE 2 - 53 ascenseurs à BEAUCOURT et BELFORT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Ville: Territoire-de-Belfort
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-22 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire Habitat 90
Numéro d'enregistrement national:
27900003800026
Adresse postale: 44 Bis rue André Parant - CS 10489
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort cedex
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.munos@th90.fr 📧
Téléphone: 0384367079 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_BfZ9dTRqwk 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_BfZ9dTRqwk 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle
1 rue du Préfet Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826001 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 116-417398 (2026-06-17)
Avis d'attribution de marché (2026-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 939 588 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 426 788 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ascaum
Nom et adresse du contractant
Nom: Ascaum
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue du Rimbach
Code postal: 68190
Commune postale: Raedersheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ascaum.fr 📧
Téléphone: 03 89 53 92 53 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 512 800 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ascaum
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: 0384367000 📞
Source: OJS 2026/S 202-718767 (2026-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 939 588 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Le montant indiqué comprend les prestations de maintenance et le seuil maximum prestations de maintenance corrective et réparations pour la durée totale du marché soit 48 mois.
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026011401
Date de conclusion du contrat: 2026-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 426 788 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Offre ASCAUM
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ascaum
Nom et adresse du contractant
Nom: Ascaum
Numéro d'enregistrement national:
88139830900032
Adresse postale: 8 rue du Rimbach
Code postal: 68190
Commune postale: Raedersheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ascaum.fr 📧
Téléphone: 03 89 53 92 53 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 512 800 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ascaum
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: 0384367000 📞
Source: OJS 2026/S 202-718767 (2026-10-16)
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