Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT
Territoire Habitat 90
Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT
Date limiteDeadline 2026-07-22
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: AGENCE 1 - 38 ascenseurs à BAVILLIERS, BELFORT, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX et OFFEMONT
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Interventions sur le parc indiquées en annexe 2 de l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens et organisation (entretien et astreinte) indiqués en annexe 2 de l'acte d'engagement
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: AGENCE 2 - 53 ascenseurs à BEAUCOURT et BELFORT
Description du marché: AGENCE 2 - 53 ascenseurs à BEAUCOURT et BELFORT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Territoire-de-Belfort
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-22 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire Habitat 90
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 44 Bis rue André Parant - CS 10489
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort cedex
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.munos@th90.fr 📧
Téléphone: 0384367079 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_BfZ9dTRqwk 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_BfZ9dTRqwk 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle
1 rue du Préfet Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826001 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 116-417398 (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT
Numéro de référence:
2026-043
Brève description:
Entretien des ascenseurs du parc de Territoire habitat à BELFORT, BAVILLIERS, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX, OFFEMONT et BEAUCOURT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: AGENCE 1 - 38 ascenseurs à BAVILLIERS, BELFORT, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX et OFFEMONT
Description du marché:
AGENCE 1 - 38 ascenseurs à BAVILLIERS, BELFORT, GROSMAGNY, GIROMAGNY, LEPUIX et OFFEMONT
Ville: Territoire de Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Interventions sur le parc indiquées en annexe 2 de l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens et organisation (entretien et astreinte) indiqués en annexe 2 de l'acte d'engagement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: AGENCE 2 - 53 ascenseurs à BEAUCOURT et BELFORT
Description du marché: AGENCE 2 - 53 ascenseurs à BEAUCOURT et BELFORT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Ville: Territoire-de-Belfort
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-22 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire Habitat 90
Numéro d'enregistrement national:
27900003800026
Adresse postale: 44 Bis rue André Parant - CS 10489
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort cedex
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.munos@th90.fr 📧
Téléphone: 0384367079 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_BfZ9dTRqwk 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_BfZ9dTRqwk 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle
1 rue du Préfet Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826001 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 116-417398 (2026-06-17)
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