enlevement, Transport, Traitement Valorisation Des Dechets Menagers EtAssimiles De La Decheterie Intercommunale Du Pays Rochois.O Lot 1 "Enlevement, Transport, Valorisation Traitement Des Dechets Suivants (Bois EnMelange, Non Incinerables, Platre, Inertes, Incinerables, Dechets Verts, HuilesMinerales) "O Lot 2 "Enlevement, Transport, Traitement Des Dechets Dangereux Des Menages HorsCadre Eco-Dds"O Lot 3 "Enlevement, Transport, Valorisation Des Dechets Metalliques Ferreux Et NonFerreux"
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“enlevement, Transport, Traitement Valorisation Des Dechets Menagers Et Assimiles De La Decheterie Intercommunale Du Pays Rochois
2023om01”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Brève description:
“enlevement, Transport, Traitement Valorisation Des Dechets Menagers EtAssimiles De La Decheterie Intercommunale Du Pays Rochois.O Lot 1 "Enlevement,...”
Brève description
enlevement, Transport, Traitement Valorisation Des Dechets Menagers EtAssimiles De La Decheterie Intercommunale Du Pays Rochois.O Lot 1 "Enlevement, Transport, Valorisation Traitement Des Dechets Suivants (Bois EnMelange, Non Incinerables, Platre, Inertes, Incinerables, Dechets Verts, HuilesMinerales) "O Lot 2 "Enlevement, Transport, Traitement Des Dechets Dangereux Des Menages HorsCadre Eco-Dds"O Lot 3 "Enlevement, Transport, Valorisation Des Dechets Metalliques Ferreux Et NonFerreux"
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“"Enlevement, Transport, Valorisation Traitement Des Dechets Suivants (Bois En Melange, Non Incinerables, Platre, Inertes, Incinerables, Dechets Verts,...”
Titre
"Enlevement, Transport, Valorisation Traitement Des Dechets Suivants (Bois En Melange, Non Incinerables, Platre, Inertes, Incinerables, Dechets Verts, Huiles Minerales) "
"Enlevement, Transport, Valorisation Traitement Des Dechets Suivants (Bois EnMelange, Non Incinerables, Platre, Inertes, Incinerables, Dechets Verts, HuilesMinerales) "
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Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat,toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“"Enlevement, Transport, Traitement Des Dechets Dangereux Des Menages Hors Cadre Eco-Dds"” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“"Enlevement, Transport, Traitement Des Dechets Dangereux Des Menages HorsCadre Eco-Dds"” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“"Enlevement, Transport, Valorisation Des Dechets Metalliques Ferreux Et Non Ferreux"” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“"Enlevement, Transport, Valorisation Des Dechets Metalliques Ferreux Et NonFerreux"” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): la Roche Sur Foron
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 070-211337 (2023-04-05)