enlèvement, transport et traitement des sous-produits de la station de traitement des eaux usées d'orléans La source / Saint-Cyr-En-Val, exploitée en régie
la présente consultation a pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des sous-produits de la station de traitement des eaux usées d'orléans La source / Saint-Cyr-En-Val, exploitée en régie et donnera lieu à 3 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, avec un montant minimum et maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“enlèvement, transport et traitement des sous-produits de la station de traitement des eaux usées d'orléans La source / Saint-Cyr-En-Val, exploitée en régie
M23f0081”
Titre
enlèvement, transport et traitement des sous-produits de la station de traitement des eaux usées d'orléans La source / Saint-Cyr-En-Val, exploitée en régie
M23f0081
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Produits/services: Services d'élimination de déchets solides urbains📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des sous-produits de la station de traitement des eaux usées d'orléans La...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des sous-produits de la station de traitement des eaux usées d'orléans La source / Saint-Cyr-En-Val, exploitée en régie et donnera lieu à 3 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, avec un montant minimum et maximum
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enlèvement, transport et traitement des déchets de dégrillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets solides urbains📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination des boues📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: station d'épuration d'orléans la Source 45100 - orleans
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et maximum :Montant minimum par période : 10 000 euro(s) HtMontant maximum par période : 70 000 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique: Sous-critères détaillés dans la partie renseignements complémentaires du présent...”
Critère de qualité (nom)
La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique: Sous-critères détaillés dans la partie renseignements complémentaires du présent avis de publicité
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Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom):
“Le prix est apprécié au regard du total du Dqe: Note du candidat = 10 X (total Dqe proposé le plus faible / total Dqe)”
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché.L'accord cadre est reconductible 3 fois, de façon tacite,...”
Description des renouvellements
la durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché.L'accord cadre est reconductible 3 fois, de façon tacite, pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enlèvement, transport et traitement des boues déshydratées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum par période :Montant minimum : 150 000 euro(s) HtMontant maximum : 280 000e (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enlèvement, transport et traitement des sables lavés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et un maximum par période :Montant maximum : 65 000e (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment...”
Liste et brève description des conditions
-Formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole(http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Formulaire Dc2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Formulaire Dc2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,-description de l'outillage, du matériel et de...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,-description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public-une liste des principaux travaux similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité (Catec, certificat d'entretien des équipements). Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme de groupement n'est imposée par le maître d'ouvrage.L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
aucune forme de groupement n'est imposée par le maître d'ouvrage.L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant en qualité :-de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.-de membres de plusieurs groupementsen cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application du Code de la commande publique.Les candidats retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire dotée des compétences nécessaires à la réalisation des prestations
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-05
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en lien avec la fin de validité des accords-cadres
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -==> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.Recoursinstance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:tribunal administratif d'orléans28 rue de la Bretonnerie45057 Orléans Cedex 1tél : 02 38 77 59 00 - fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=>le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du présent règlement.=> Négociation interdite. Néanmoins, l'entité adjudicatrice, au regard du degré de complexité de cette opération, se réserve la possibilité d'organiser une séance d'audition à l'issue de la date limite de remise des offres et pour l'ensemble des candidats ayant remis une offre dans les délais et dont la candidature respecte l'ensemble des critères.=>délai d'exécution:- les délais d'exécution des prestions sont fixés sur chaque demande d'intervention et courent à compter de la date de réception de la demande d'intervention auprès du titulaire (accusé réception de mail faisant foi).- Ce délai ne dépassera pas 24 heures excepté pour les demandes d'intervention émises le vendredi qui devront être honorées le lundi suivant. En cas d'urgence, ce délai sera ramené à 4 heures.- Les délais d'exécution des prestations correspondants au lot sont détaillés à l'article 3 du Cctp.=>Sous-Pondérations du critère 1 "La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique":sous-critère 1:garantie apportées par le candidat concernant sa capacité à respecter les délais d'exécution des prestations apprécié au regard de la partie 1 du Cmt(25%).Sous-Critère 2:aspect environnemental jugé à travers le descriptif de la technique d'élimination ou de valorisation des déchets sur les exutoires apprécié au regard de la partie 2 du Cmt(25%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 139-443369 (2023-07-17)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 660 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: station d'épuration d'orléans la Source 45100 Orleans
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 139-443369
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23407r
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: enlèvement, transport et traitement des déchets de dégrillage
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: s o c c o i m
Adresse postale: z a Les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M23408r
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: enlèvement, transport et traitement des boues déshydratées
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: setrad Sas Veolia
Adresse postale: les Pierrelets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M23409r
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: enlèvement, transport et traitement des sables lavés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
“3 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, avec un montant minimum et maximum ,d'une durée de 1 an, reconductible 3 fois de façon tacite, pour...”
3 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, avec un montant minimum et maximum ,d'une durée de 1 an, reconductible 3 fois de façon tacite, pour une période maximale de 4 ans.Montant Ht par lot = montant minimum 1ère période sauf pour le lot 3, attribué sans minimum et avec uniquement un maximumvaleur = montant maximum , reconductions incluses, pour les 3 lotsle contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteurboamp 2023_201 publié le 20/07/23joue 2023/s139-443369 publié le 21/07/23
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Source: OJS 2023/S 243-764572 (2023-12-13)