enlèvement, transport de bennes de refus de dégrillage et sables - mise à disposition, enlèvement et transport de benne de compost normés Nfu 44095 et produits non-conformes
les prestations comprennent :-évacuation De 1 Benne De Sables De 10 M3 Appartenant Au Sitteu Issue De La Station D'Épuration De Sorgues Vers Le Centre De Traitement Agréé-Évacuation De 1 Benne De Refus De Dégrillage De 10 M3 Appartenant Au Sitteu Issue De La Station D'Épuration De Sorgues Vers Le Centre De Traitement Agréé-Vidange D'Une Benne A Sable Sur Site-Mise A Disposition De 2 Bennes D'Environ 30 M3 Chacune Ainsi Qu'Un Camion Avec Chauffeur Pour L'Évacuation De Compost Norme Nfu 44-095 Issu De L'Usine De Compostage De Sorgues Vers Les Agriculteurs Conventionnes-Mise A Disposition De 1 A 2 Benne(S) D'Environ 30 M3 Chacune Selon Besoin Ainsi Qu'Un Camion Avec Chauffeur Pour L'Évacuation De Tous Produits Non-Conformes (Boue/ Compost) Vers Centre De Traitement Agréé, Issus De La Station D'Épuration Ou De L'Usine De Compostage De Sorgues
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“enlèvement, transport de bennes de refus de dégrillage et sables - mise à disposition, enlèvement et transport de benne de compost normés Nfu 44095 et...”
Titre
enlèvement, transport de bennes de refus de dégrillage et sables - mise à disposition, enlèvement et transport de benne de compost normés Nfu 44095 et produits non-conformes
2023-05
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Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“les prestations comprennent :-évacuation De 1 Benne De Sables De 10 M3 Appartenant Au Sitteu Issue De La Station D'Épuration De Sorgues Vers Le Centre De...”
Brève description
les prestations comprennent :-évacuation De 1 Benne De Sables De 10 M3 Appartenant Au Sitteu Issue De La Station D'Épuration De Sorgues Vers Le Centre De Traitement Agréé-Évacuation De 1 Benne De Refus De Dégrillage De 10 M3 Appartenant Au Sitteu Issue De La Station D'Épuration De Sorgues Vers Le Centre De Traitement Agréé-Vidange D'Une Benne A Sable Sur Site-Mise A Disposition De 2 Bennes D'Environ 30 M3 Chacune Ainsi Qu'Un Camion Avec Chauffeur Pour L'Évacuation De Compost Norme Nfu 44-095 Issu De L'Usine De Compostage De Sorgues Vers Les Agriculteurs Conventionnes-Mise A Disposition De 1 A 2 Benne(S) D'Environ 30 M3 Chacune Selon Besoin Ainsi Qu'Un Camion Avec Chauffeur Pour L'Évacuation De Tous Produits Non-Conformes (Boue/ Compost) Vers Centre De Traitement Agréé, Issus De La Station D'Épuration Ou De L'Usine De Compostage De Sorgues
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1470 Avenue D'Avignon 84700 - sorgues
Description du marché:
“les prestations comprennent :-évacuation De 1 Benne De Sables De 10 M3 Appartenant Au Sitteu Issue De La Station D'Épuration De Sorgues Vers Le Centre De...”
Description du marché
les prestations comprennent :-évacuation De 1 Benne De Sables De 10 M3 Appartenant Au Sitteu Issue De La Station D'Épuration De Sorgues Vers Le Centre De Traitement Agréé-Évacuation De 1 Benne De Refus De Dégrillage De 10 M3 Appartenant Au Sitteu Issue De La Station D'Épuration De Sorgues Vers Le Centre De Traitement Agréé-Vidange D'Une Benne A Sable Sur Site-Mise A Disposition De 2 Bennes D'Environ 30 M3 Chacune Ainsi Qu'Un Camion Avec Chauffeur Pour L'Évacuation De Compost Norme Nfu 44-095 Issu De L'Usine De Compostage De Sorgues Vers Les Agriculteurs Conventionnes-Mise A Disposition De 1 A 2 Benne(S) D'Environ 30 M3 Chacune Selon Besoin Ainsi Qu'Un Camion Avec Chauffeur Pour L'Évacuation De Tous Produits Non-Conformes (Boue/ Compost) Vers Centre De Traitement Agréé, Issus De La Station D'Épuration Ou De L'Usine De Compostage De Sorgues
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter du 06 octobre 2023.Il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 1...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter du 06 octobre 2023.Il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année(s). L'Acheteur et le titulaire pourront renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis avec recommandé et accusé de réception
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“le titulaire devra posséder pendant toute l'exécution des prestations les documents suivants à jour : -Une autorisation (certificat de capacité...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
le titulaire devra posséder pendant toute l'exécution des prestations les documents suivants à jour : -Une autorisation (certificat de capacité professionnelle) à jour d'exercer la profession de transporteur public routier de marchandises au moyen de véhicules motorisés (loueur de véhicules avec conducteur) délivrée par les services de l'état. -Une licence à jour pour le transport international de marchandises par route pour compte d'autrui délivrée par les services de l'état. -Un récépissé à jour de déclaration pour l'exercice de l'activité de transport par route de déchets délivrée par les services de l'état
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com -Le DCE doit être retiré par voie électronique à l'adresse suivante : www.ledauphine-legales.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466764700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466361649 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal judiciaire de Nîmes
Adresse postale: nouveau Palais de Justice, Boulevard des Arènes
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466764700📞
Fax: +33 466361649 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- recours gracieux : dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée- recours en référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- recours gracieux : dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée- recours en référé précontractuel :depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique- recours en référé contractuel : au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis , la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat- recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté-référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat-recours de pleine juridiction : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2023/S 082-249589 (2023-04-21)
Avis d'attribution de marché (2023-07-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 195 240 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1470 Avenue D'Avignon 84700 Sorgues
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 082-249589
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202305
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: flotelle Transports
Adresse postale: 114 Rue Albert Camus
Commune postale: Orange
Code postal: 84100
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195 240 💰
Source: OJS 2023/S 134-426207 (2023-07-11)