Enlèvement, traitement et compostage ou élimination des boues des Stations d'Epuration des communes de Peymeinade et de Saint-Vallier-de-Thiey
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Le présent marché a pour objet l'enlèvement, le traitement et le compostage ou l'élimination des boues des Stations d'Épuration des communes de Peymeinade et de Saint-Vallier-de-Thiey
Date limiteDeadline 2026-10-02
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, traitement et compostage ou élimination des boues des Stations d'Epuration des communes de Peymeinade et de Saint-Vallier-de-Thiey
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Station d'Epuration de Picourenc à Peymeinade
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: Station d’Épuration de Picourenc Chemin des Maures et Adrets 06530 Peymeinade
Code postal: 06530
Ville: Peymeinade
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Station d'Epuration de Sembre Parri à Saint-Vallier-de-Thiey
Description du marché:
Code postal: 06460
Ville: Saint-vallier-de-thiey
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Peymeinade
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-10-01 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir RC et CCP
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir R.C
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Eaux du Canal Belletrud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Bd Jean Giraud
Code postal: 06530
Commune postale: Peymeinade
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@recb.fr 📧
Téléphone: +33 493661152 📞
Fax: +33 493666271 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Code de la commande publique
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 167-597810 (2026-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, traitement et compostage ou élimination des boues des Stations d'Epuration des communes de Peymeinade et de Saint-Vallier-de-Thiey
Numéro de référence:
26-493
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'enlèvement, le traitement et le compostage ou l'élimination des boues des Stations d'Épuration des communes de Peymeinade et de Saint-Vallier-de-Thiey
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
26-493.1
Titre: Station d'Epuration de Picourenc à Peymeinade
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Enlèvement, traitement et compostage ou élimination des boues de la Station d’Épuration de Picourenc à Peymeinade
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Adresse postale: Station d’Épuration de Picourenc Chemin des Maures et Adrets 06530 Peymeinade
Code postal: 06530
Ville: Peymeinade
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Tacite reconduction et par période d'un an sans toutefois que sa
durée ne puisse excéder QUATRE ans
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
26-493.2
Titre: Station d'Epuration de Sembre Parri à Saint-Vallier-de-Thiey
Description du marché:
Enlèvement, traitement et compostage ou élimination des boues de la Station d’Épuration de Sembre Parri à Saint-Vallier-de-Thiey
Adresse postale: Station d’Épuration de Sembre Parri
Chemin de la Fubi
06460 Saint-Vallier-de-Thiey
Code postal: 06460
Ville: Saint-vallier-de-thiey
Informations sur les options
Description des options:
Tacite reconduction et par période d'un an sans toutefois que sa durée ne puisse excéder QUATRE ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Ville: Peymeinade
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-10-01 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir RC et CCP
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir R.C
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Eaux du Canal Belletrud
Numéro d'enregistrement national:
51873275500013
Adresse postale: 50 Bd Jean Giraud
Code postal: 06530
Commune postale: Peymeinade
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@recb.fr 📧
Téléphone: +33 493661152 📞
Fax: +33 493666271 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Code de la commande publique
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 167-597810 (2026-08-27)
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