encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique grand est, en délégation partielle, à titre expérimentale
encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique grand est, en délégation partielle, à titre expérimentale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-20.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique grand est, en délégation partielle, à titre...”
Titre
encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique grand est, en délégation partielle, à titre expérimentale
DRAASNUGESTIONPARTIELLEENCADREMENT-24
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Produits/services: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs📦
Brève description:
“encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique grand est, en délégation partielle, à titre expérimentale”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots L'Avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de participants à l'accord cadre envisagé : 2 par lot et par session
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département des Ardennes (08)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Ardennes (08)
Description du marché:
“encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour lessessions 2024 de la région académique Grand Est” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot est de 100 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de l'aube (10)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'aube (10)
Description du marché:
“encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Grand Est” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de la Marne (51)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Marne (51)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot est de 500 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de la Haute-Marne (52)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Marne (52)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot est de 200 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de la Meurthe-Et-Moselle (54)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Meurthe-Et-Moselle (54)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot est de 600 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de la Meuse (55)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Meuse (55)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot est de 900 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de la Moselle (57)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Moselle (57)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département du Bas-Rhin (67)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Bas-Rhin (67)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot est de 750 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département du Haut-Rhin (68)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Haut-Rhin (68)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot est de 250 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département des Vosges (88)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Vosges (88)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot est de 1 400 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“critères de sélection des candidatures : Se référer au règlement de la consultation Critère d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse...”
Liste et brève description des règles et critères
critères de sélection des candidatures : Se référer au règlement de la consultation Critère d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“le titulaire met en oeuvre le séjour de cohésion du SNU organisé par le rectorat conformément aux dispositions du CASF (L227-4) et du cahier des charges du...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
le titulaire met en oeuvre le séjour de cohésion du SNU organisé par le rectorat conformément aux dispositions du CASF (L227-4) et du cahier des charges du SNU. Le séjour de cohésion défini par l'article R113-1 du code du service national constitue une catégorie d'accueil Collectif de Mineurs (Acm) : en conséquence, les modalités de déclaration, d'encadrement, d'organisation et de contrôle font l'objet de dispositions réglementées auxquelles est assujetti le titulaire du marché
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché. Le marché est financé sur le...”
Conditions d'exécution du contrat
obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché. Le marché est financé sur le budget de l'état. Les sommes seront payées conformément aux dispositions des articles R. 2192-10, R. 2192-12 et suivants du Code de la commande publique, dans le respect du délai global de paiement maximum, par virement administratif. Ni la région académique Grand Est, ni l'administration n'est engagée par le montant maximal des lots
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-14
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2 et R2123-1-3 du code de la commande publique...”
le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2 et R2123-1-3 du code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques).Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publiés en annexe au code de la commande publique.Ni la région académique, ni l'administration n'est engagée par le montant maximal des lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174342📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: https://Nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174342📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: https://Nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tribunal administratif de Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174342📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: https://Nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 227-714781 (2023-11-20)