Objet Champ d'application du marché
Titre:
“elaboration du Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales et du zonage pluvial”
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“élaboration du Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales et du zonage pluvial”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Vendée Grand Littoral
Description du marché:
“la consultation a pour objet la réalisation d'une étude diagnostique du fonctionnement des réseaux d'eaux pluviales et des différents ouvrages pluviaux du...”
Description du marché
la consultation a pour objet la réalisation d'une étude diagnostique du fonctionnement des réseaux d'eaux pluviales et des différents ouvrages pluviaux du territoire, d'un schéma directeur d'assainissement pluvial et d'un zonage des eaux pluviales
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“variante imposée no 1 - objet : ibgn / ibd 3 prélèvementsvariante imposée no 2 - objet : Analyses supplémentaires exutoires au-delà de 40 prélèvements”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-09
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): vendée Grand Littoral
“le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la...”
le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette Bp24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette Bp24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2024/S 002-002630 (2023-12-29)