l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché concerne notamment :- le curage de canalisations d'eaux usées, d'eaux pluviales, de boues jusqu'à des siccités de 30 %, de graisses.- Le débouchage de ces mêmes canalisations.- La vidange d'ouvrages contenant des eaux usées, des boues liquides à pâteuses (jusqu'à 10 % de siccité), des graisses. En général, des solides se sont déposés au fond de ces ouvrages. Il faut pomper ces dépôts.- Le nettoyage des parois des ouvrages.- L'Évacuation et le traitement d'une partie des déchets pompéso Graisses - quasiment systématiquement lorsqu'elles sont pompées.O Sables, billes d'argile, dépôts organiques - occasionnellement lorsqu'ils sont pompés et que les filières disponibles sur site ne suffisent pas
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“curage des réseaux, vidange et nettoyage des ouvrages de l'usine de traitement des eaux usées Aquapole
2023-Fcs-Reg-0311”
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché concerne notamment :- le curage de canalisations d'eaux usées, d'eaux pluviales, de boues jusqu'à des siccités de 30 %, de graisses.- Le débouchage de ces mêmes canalisations.- La vidange d'ouvrages contenant des eaux usées, des boues liquides à pâteuses (jusqu'à 10 % de siccité), des graisses. En général, des solides se sont déposés au fond de ces ouvrages. Il faut pomper ces dépôts.- Le nettoyage des parois des ouvrages.- L'Évacuation et le traitement d'une partie des déchets pompéso Graisses - quasiment systématiquement lorsqu'elles sont pompées.O Sables, billes d'argile, dépôts organiques - occasionnellement lorsqu'ils sont pompés et que les filières disponibles sur site ne suffisent pas
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: usine de traitement des eaux usées Aquapole 38120 - le Fontanil-Cornillon
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché concerne notamment :- le curage de canalisations d'eaux usées, d'eaux pluviales, de boues jusqu'à des siccités de 30 %, de graisses.- Le débouchage de ces mêmes canalisations.- La vidange d'ouvrages contenant des eaux usées, des boues liquides à pâteuses (jusqu'à 10 % de siccité), des graisses. En général, des solides se sont déposés au fond de ces ouvrages. Il faut pomper ces dépôts.- Le nettoyage des parois des ouvrages.- L'Évacuation et le traitement d'une partie des déchets pompéso Graisses - quasiment systématiquement lorsqu'elles sont pompées.O Sables, billes d'argile, dépôts organiques - occasionnellement lorsqu'ils sont pompés et que les filières disponibles sur site ne suffisent pas
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous-critères détaillés au Rc)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratle candidat doit transmettre des autorisations réglementaires en vigueur :- récépissé de déclaration préfectorale pour le transport des déchets ;- récépissé de déclaration ou arrêté préfectoral en vigueur pour installation de traitement ou regroupement des déchets non dangereux.Capacités minimum exigées :Les moyens minimaux humains exigés que le candidat doit obligatoirement disposer sont les suivants :- habilitation " Atex niveau 1 pour le personnel technique intervenant en zone " : a minima pour 3 agentsou à défaut, engagement formel du candidat à sensibiliser au travail en zone Atex a minima 3 agents pour une intervention spécifique. La sensibilisation devra donner lieu à une attestation de l'employeur délivrée à l'issue d'un test. Le candidat doit joindre à son dossier cet engagement écrit.- habilitation Catec (certificat d'aptitude au travail en espace confiné) a minima pour 16 agents.Les candidats devront préciser s'ils font appel à des sous-traitants pour le traitement des déchets. Ils devront produire tout justificatif permettant de vérifier que les déchets seront traités conformément à la réglementation en vigueur
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-16
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-16
12:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Dans le cadre de la démarche qualité certifiée conforme à l'iso 9001 de la régie assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et sur le respect des données contractuelles du marché.Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit : Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (cf. Annexes du présent Ccap), le titulaire s'engage à respecter les dispositions de la Z.F.E. Issues de l'arrêté no23_ac01155
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
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Source: OJS 2023/S 175-547890 (2023-09-07)