CONTRAT ENTRETIEN et DEPANNAGE DES INSTALLATIONS d'ASSAINISSEMENT DES BATIMENTS
HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
Accord cadre comprenant un contrat de Prestations d'entretien, de maintenance préventive et curative, de dépannage et d'assistance technique des installations et réseaux d'assainissement du patrimoine (individuel et collectif), des parties privatives et parties communes, et autres ouvrages d'Habitat Hauts-de-France et de Habitat Logement Immobilier (HLI) et une partie à bons de commande pour les travaux curatifs
Date limiteDeadline 2026-10-09
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services des eaux usées › Service de gestion du réseau d'assainissement
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Ile-de-France › Paris
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais
- • Picardie › Somme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONTRAT ENTRETIEN et DEPANNAGE DES INSTALLATIONS d'ASSAINISSEMENT DES BATIMENTS
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: 1 - Agences BERCK SUR MER et BETHUNE
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: 2 - Agences BOULOGNE SUR MER - CALAIS
Description du marché:
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: 3 - Agences DUNKERQUE - SAINT OMER
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: 4 - Agences ROUBAIX - VALENCIENNES
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: 5 - Patrimoine HLI
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-09 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat hauts de france - esh
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 520, Bd du Parc
Code postal: 62231
Commune postale: Coquelles
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rcuingnet@habitathdf.fr 📧
Téléphone: +33 321008127 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://habitat-hauts-de-france.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://habitat-hauts-de-france.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26434_1167045.html 🌏
URL de participation: https://habitat-hauts-de-france.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 AVENUE DU PEUPLE BELGE
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-607063 (2026-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONTRAT ENTRETIEN et DEPANNAGE DES INSTALLATIONS d'ASSAINISSEMENT DES BATIMENTS
Brève description:
Accord cadre comprenant un contrat de Prestations d'entretien, de maintenance préventive et curative, de dépannage et d'assistance technique des installations et réseaux d'assainissement du patrimoine (individuel et collectif), des parties privatives et parties communes, et autres ouvrages d'Habitat Hauts-de-France et de Habitat Logement Immobilier (HLI) et une partie à bons de commande pour les travaux curatifs
Afficher plus
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: 1 - Agences BERCK SUR MER et BETHUNE
Description du marché:
Accord cadre mixte : Contrat d'Entretien, de dépannage des installations d'assainissement EU et EV des batiments, comprenant les logements individuels, les logements collectifs, les réseaux intérieurs et les réseaux extérieurs avec astreinte du patrimoine des membres du groupement de commande et accord cadre à bons de commande concernant des travaux curatifs spécifiques sur la base du bordereau de prix unitaire
Afficher plus
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Somme
🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: 2 - Agences BOULOGNE SUR MER - CALAIS
Description du marché:
Contrat d'Entretien, de dépannage des installations d'assainissement EU et EV des batiments, comprenant les logements individuels, les logements collectifs, les réseaux intérieurs et les réseaux extérieurs avec astreinte du patrimoine des membres du groupement de commande et un accord cadre à bons de commande concernant des travaux curatifs spécifiques sur la base du bordereau de prix unitaireAccord cadre mixte : Contrat d'Entretien, de dépannage des installations d'assainissement EU et EV des batiments, comprenant les logements individuels, les logements collectifs, les réseaux intérieurs et les réseaux extérieurs avec astreinte du patrimoine des membres du groupement de commande et accord cadre à bons de commande concernant des travaux curatifs spécifiques sur la base du bordereau de prix unitaire
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: 3 - Agences DUNKERQUE - SAINT OMER
Lieu d'exécution:
Nord
🏙️
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: 4 - Agences ROUBAIX - VALENCIENNES
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: 5 - Patrimoine HLI
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-09 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat hauts de france - esh
Numéro d'enregistrement national:
66175006700117
Adresse postale: 520, Bd du Parc
Code postal: 62231
Commune postale: Coquelles
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rcuingnet@habitathdf.fr 📧
Téléphone: +33 321008127 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://habitat-hauts-de-france.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://habitat-hauts-de-france.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26434_1167045.html 🌏
URL de participation: https://habitat-hauts-de-france.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de lille
Numéro d'enregistrement national:
17590111500709
Adresse postale: 13 AVENUE DU PEUPLE BELGE
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-607063 (2026-09-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕