Objet Champ d'application du marché
Titre: construction de L'Ehpad du centre hospitalier de cavaillon-lauris
20232203
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement📦
Brève description:
“construction de L'Ehpad du centre hospitalier de cavaillon-lauris marches de travaux repartis en 20 LOTS” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fondations speciales
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier de cavaillon lauris
Description du marché: fondations speciales
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 301 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Description du marché: gros oeuvre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 918 873 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente - cOUVERTURE
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: charpente - cOUVERTURE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 039 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etancheite
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier cavaillon lauris
Description du marché: etancheite terrasses et planchers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 161 828 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries exterieures - oCCULTATIONS
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiseries aluminium extérieures - fERMETURES - oCCULTATIONS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 596 600 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Description du marché: serrurerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 412 995 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: facades
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché: travaux préparatoirestravaux en façadesdivers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 491 984 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“portes IntérieuresBlocs portes intérieurs avec parements en stratifié et huisseries boisouvrages intérieursouvrages extérieurssignalétiquedivers” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 483 495 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agencement
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: a. Ehpad - mobiliersb. Sanitaire - mOBILIERS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 483 340 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cloisons - pLAFONDS
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: cloisons - pLAFONDS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 591 858 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols📦
Description du marché: sols souples
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 425 037 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot no11 sols souplespse 11-1 (CCTP 11.6) prestation supplémentaire éventuelle : revêtement de sol souple connecte dans les 19 chambres du niveau R+3”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peintures
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Description du marché: peintures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 246 514 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot no12 peintures pse 12-1 (CCTP 12.6) papier peint vinylique dans chambrespse 12-2 (CCTP 12.7) papier peint vinylique dans circulations D'ÉtagesPse 12-3...”
Informations complémentaires
lot no12 peintures pse 12-1 (CCTP 12.6) papier peint vinylique dans chambrespse 12-2 (CCTP 12.7) papier peint vinylique dans circulations D'ÉtagesPse 12-3 (CCTP 12.8) toile de verre au droit de la salle à manger / cuisine pasapse 12-4 (CCTP 12.9) toile de verre au droit des circulations D'Étages
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: ascenseurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 133 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cabines salles de bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Assemblage et montage de structures préfabriquées📦
Description du marché: cabines salles de bains
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 573 520 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cvc - dESENFUMAGE - pLOMBERIE
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: climatisation ventilation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 270 456 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricite - cFO - cFA - groupe electrogene
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: electricite - cFO - cFA - groupe electrogene
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 291 031 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot no16 électricité -cfo-cfa-groupe électrogène + annexespse 16-1 - sols connectés”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ssi
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: système securite incendie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 235 752 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Description du marché: vrd
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 377 465 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts - pLANTATIONS
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché: espaces verts - pLANTATIONS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 993 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rails plafonniers leve personne
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de maisons de retraite📦
Description du marché: ehpad et sanitaire rails plafonniers lève personne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-09-19 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cavaillon
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la durée du marché est estimée à 36 mois de sa notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement.Le délai global d'exécution TCE est indiqué...”
la durée du marché est estimée à 36 mois de sa notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement.Le délai global d'exécution TCE est indiqué en annexe 2 du CCAP. Les modalités de consultation du contrat sont les suivantes : conformément à l'article L311-1 du CRPA, toute personne peut demander au chi cavaillon lauris la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, le point de contact administratif, dont les coordonnées figurent dans le présent avis, doit être sollicité par écrit, après la signature du contrat. Les documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le chi cavaillon lauris est susceptible de saisir pourconseil la CADA
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue de Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies et délais de recours sont les suivants : - référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies et délais de recours sont les suivants : - référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative et R2182-1 du Code de la Commande Publique pour les procédures formalisées) : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux soumissionnaires non retenus - référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée lorsque le délai de standstill de 11 jours a été respecté)- recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision- recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, no 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours Citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue de Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://Nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 062-185415 (2023-03-23)
Avis d'attribution de marché (2023-10-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Laurence.mouchet@ch-cavaillon.fr (administratif)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13112720.77 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires: les PSE 12-1 / 12-2 / 12-3 / 12-4 ont été retenues
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 062-185415
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230901
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fondations speciales
Date de conclusion du contrat: 2023-09-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: nge fondations
Adresse postale: 29 rue des taches cs 36006
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69804
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.ngefondations.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 389 481 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230902
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: gros oeuvre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: poggia provence
Adresse postale: 126 allée des temps perdus
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Région: Vaucluse🏙️
URL: http://www.poggia-provence.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4239997.29 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 230903
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: charpente couverture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: morel
Adresse postale: 310 traverse de la bourgade
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.morelcco.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 517032.91 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 230904
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: etancheite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: alpha services
Adresse postale: 117 traverse de la montre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
URL: http://www.alpha-groupe.eu🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136059.90 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 230905
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: menuiseries exterieures occultation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: smab
Adresse postale: 170 impasse bel-air
Commune postale: Les Taillades
URL: http://www.smab.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 597 007 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 230906
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: metallerie perrut
Adresse postale: 124 route de robion
URL: http://www.contactmetallerieperut.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 460770.90 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 230907
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: facades
Nom et adresse du contractant
Nom: benedetti
Adresse postale: zi fontcouverte avenue de saint chamand
Commune postale: Avignon
Code postal: 84031
URL: http://www.benedetti-sa.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 493061.20 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 230908
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: menuiseries bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: iroko
Adresse postale: 126 chemin des muscadelles
Commune postale: Saint-Andiol
Code postal: 13670
URL: http://www.iroko.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 484951.10 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 230909
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: agencement
Nom et adresse du contractant
Nom: bassereau
Adresse postale: 33 rue des tonneliers
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
URL: http://www.bassereau84.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 454 822 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 230910
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: cloisons plafonds
Nom et adresse du contractant
Nom: dumafe
Adresse postale: 45 rue emilien gautier
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
URL: http://contactdumafe.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600372.43 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 230911
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: sols souples
Nom et adresse du contractant
Nom: nouvosol
Adresse postale: 585 rue de L'Aulaniere
Code postal: 84000
URL: http://www.contactnouvosol.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 430326.69 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 230912
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: peintures
Nom et adresse du contractant
Nom: dg peinture
Adresse postale: 111 avenue du counoise zac du plan
Commune postale: Entraigues
Code postal: 84320
URL: http://www.dgpeintures.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 257373.09 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2009013
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: ascenseurs
Date de conclusion du contrat: 2023-09-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: orona
Adresse postale: 415 rue claude nicolas ledoux bat d - eiffel parc
Code postal: 13591
URL: http://www.orona-groupe.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 150 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 230914
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: cabines salles de bains
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: baudet
Adresse postale: rue saint fiacre
Commune postale: Mouchamps
Code postal: 85640
Région: Vendée🏙️
URL: http://baudet-sa.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 633 226 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 44 940 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: mise en oeuvre des cabines de salles de bains
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 230915
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: désenfumage plomberie
Nom et adresse du contractant
Nom: neotech
Adresse postale: 421 chemin du mitan
URL: http://www.entrepriseneotech.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1320733.57 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 230916
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: electricite
Nom et adresse du contractant
Nom: bres electricite
Adresse postale: 2785 route de carpentras quartier bellecroix
Commune postale: Venasque
Code postal: 84210
URL: http://www.administratifbres.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 121 690 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 230917
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: ssi ssi
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: arcom provence
Adresse postale: 14 boulevard ferigoule
URL: http://www.arcom-provence.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 181 741 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 230918
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: vrd reseaux
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: midi travaux
Adresse postale: 4900 chemin des chateaux les vigneres
URL: http://www.miditravaux.fr🌏
Nom: sols provence
Adresse postale: zac des balarucs 153 avenue leclerc
Commune postale: Caumont-sur-Durance
Code postal: 84510
URL: http://fourniersol.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 119 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 230919
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: environnement espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: provence languedoc environnement ple
Adresse postale: 10 avenue de la poulasse
URL: http://www.contactple84.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185165.69 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 230921
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: rail plafonniers lève personne
Nom et adresse du contractant
Nom: mhd medical
Adresse postale: 843 chemin de vermeillet
Commune postale: Saint-Christol Lez Ales
Code postal: 30380
Région: Gard🏙️
URL: http://www.mhdmedical.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 640 💰
“les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans la rubrique V.2.1) du présent avis, sont les suivantes : conformément à l'article...”
les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans la rubrique V.2.1) du présent avis, sont les suivantes : conformément à l'article L311-1 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au Centre Hospitalier, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, le Centre Hospitalier, dont les coordonnées figurent à la rubrique I.1) du présent avis, doit être sollicité par écrit, après la signature du contrat.Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le Centre Hospitalier est susceptible de saisir pour conseil la CADA
Afficher plus Organe de révision
Téléphone: +33 0466273700📞
Fax: +33 0466362786 📠
URL: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants :- recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants :- recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision- recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, no 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis).Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours Citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 0466273700📞
Fax: +33 0466362786 📠
Source: OJS 2023/S 195-609289 (2023-10-05)