Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction de 62 logements collectifs et 1 commerce sis 9 route des Vespins, 06700 St LAURENT DU VAR
P388L-P389L-P388C”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“Construction de 62 logements collectifs et 1 commerce sis 9 route des Vespins, 06700 St LAURENT DU VAR”
Valeur estimée hors TVA: EUR 7 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Terrassement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom): Démarche qualité proposée
Critère de qualité (pondération): 25%
Prix (pondération): 60%
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros oeuvre - maconnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 02A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: Gros oeuvre - maconnerie
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fondations speciales
Titre
Numéro d'identification du lot: 02B
Description
Description du marché: Fondations speciales
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etancheite
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Etancheite
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Facades
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché: Facades
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries exterieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries exterieures
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie - porte de garage
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie - porte de garage
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons - doublages - faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché: Cloisons - doublages - faux plafonds
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries interieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Menuiseries interieures
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols durs - faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: Sols durs - faïences
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures - nettoyages
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Peintures - nettoyages
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cvc - plomberie - ecs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Cvc - plomberie - ecs
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Description
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseurs
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Description du marché: Vrd
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantations - espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: Plantations - espaces verts
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou DC1).
Lorsque le signataire n’est pas un représentant...”
Liste et brève description des conditions
1. La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou DC1).
Lorsque le signataire n’est pas un représentant légal, la lettre de candidature doit être assortie d’un pouvoir l’habilitant à engager le candidat (modèle joint dans le DCE).
2. Une déclaration sur l’honneur (modèle joint dans le DCE), datée, attestant :
- que le candidat ne tombe pas sous le coup d’une interdiction de soumissionner au sens des articles L.2141-1 à L.2141-5 du CCP ;
- que les conditions d’emploi de ses salariés sont régulières (au sens des articles L 1221-10, L 1221-13, L 1221-15, L 3243-1, L 3243-2, L 3243-4, R 3243-1, R 3243-2, R 3243-3, R 3243-4, R 3243-5, D 8254-2, D 8254-4 et D 8254-5 du code de travail)-(ou DC1).
3. Une attestation d’assurance, en cours de validité et émanant d’une compagnie d’assurance notoirement solvable, garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile du candidat, du fait ou à l'occasion des travaux, précisant le domaine d’activité couvert, et le ou les plafonds de garantie.
4. Le cas échéant, une attestation d’assurance décennale souscrite en garantie des risques, objet de la loi n° 78-12 du 4 janvier 1978 modifiée, en cours de validité et émanant d’une compagnie d’assurance notoirement solvable, précisant le domaine d’activité couvert, et le ou les plafonds de garantie.
5. Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité.
6. L’attestation sur l’honneur d’absence de lien avec la Russie.
7. Le plan de vigilance prévu par l’article L 225-102-4 du code de commerce.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“8. Le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années et le chiffre d’affaires dans le domaine faisant l’objet du marché (ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
8. Le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années et le chiffre d’affaires dans le domaine faisant l’objet du marché (ou DC2).
9. Le bilan des trois derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“10. Le dossier de références : le candidat fournit des références récentes (de moins de cinq ans) concernant des marchés comparables (nature et importance)...”
Liste et brève description des critères de sélection
10. Le dossier de références : le candidat fournit des références récentes (de moins de cinq ans) concernant des marchés comparables (nature et importance) à ceux objet de la présente consultation. Ces références doivent comporter le nom des cocontractants, publics ou privés, et être complétées par des attestations de bonne exécution de ces marchés. Ces attestations doivent indiquer le montant, la date et le lieu d’exécution des prestations et préciser si elles ont été effectuées dans les règles de l’art et menées régulièrement à bonne fin.
11. La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
12. La déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
13. Les qualifications (ou DC2)
Le candidat produit ses certificats de qualifications professionnelles.
La liste des éléments est détaillée dans le règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-03
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Aucune personne n'est autorisée à l'ouverture des offres
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 193-600054 (2023-10-02)
Informations complémentaires (2023-10-27)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 193-600054
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-03 📅
L'heure: 18:00
Source: OJS 2023/S 210-661152 (2023-10-27)