Construction d'une Bibliothèque Universitaire sur le campus de Mont-Saint-Aignan.
Université de Rouen Normandie
L'Université de Rouen Normandie souhaite engager un marché de travaux pour la construction d'une nouvelle bibliothèque universitaire sur le campus de Mont-Saint-Aignan. Ce bâtiment, conçu avec une structure mixte par voiles béton à RdC et poteaux-poutres bois sur les étages avec planchers mixtes bois-béton et une façade en MOB/paille ainsi que des systèmes très performants, a pour objectif la labellisation PassivHaus. Il vise également le niveau E2C2 du label E+C. Il se déploie sur 6 670 m2 de surfaces utiles. (SRE d'environ 8 890m²) réparties sur 3 niveaux et un attique dédié aux locaux techniques. Le taux de couverture des toitures en panneaux photovoltaïques est fixé à 50%. Les objectifs principaux de cette nouvelle bibliothèque sont : - Un bâtiment connecté et équipé des technologies numériques nécessaires (WIFI, Vidéo projection, visioconférences, consultation de documents sous formats numériques...) - La mise à disposition de 30 Salles de travail de groupe de capacités diverses (de 2 à 8 personnes) - La présence de salles de réunion / formation modulables permettant la mise en uvre des nouvelles pratiques pédagogiques - Des espaces de consultation permettant, par leur agencement, le travail individuel aussi bien que le travail en petits groupes autonomes ou encadrés - Une ouverture à un large public (étudiants, enseignants, chercheurs, personnel, habitants de la ville, ...) - L'intégration d'une cafétéria qui sera gérée par le CROUS permettant de créer un véritable lieu de vie au sein du bâtiment et du campus
Date limiteDeadline 2026-06-01
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture › Travaux de couverture de panneaux solaires
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Travaux de bétonnage › Travaux de mise en œuvre de béton armé › Travaux de gros œuvre en béton
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation › Installation de matériel de signalisation
- • Travaux d'isolation › Travaux de pose de plaques de plâtre
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité › Pose de garde-corps
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de meubles encastrés
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'une Bibliothèque Universitaire sur le campus de Mont-Saint-Aignan.
Numéro de référence: 2026-32
Brève description:
“L'Université de Rouen Normandie souhaite engager un marché de travaux pour la construction d'une nouvelle bibliothèque universitaire sur le campus de...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Lot 1 - Gros Oeuvre, Structure Bois, Etanchéité, Revêtements de façades, Menuiseries extérieures métalliques et Métallerie
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
“Lot 1 - Gros Œuvre, Structure Bois, Etanchéité, Revêtements de façades, Menuiseries extérieures métalliques et Métallerie (Voir descriptif détaillé dans le...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de bardage 📦
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Pose de garde-corps 📦
Adresse postale: Campus de Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Ville: Mont-Saint-Aignan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 28 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Lot 2 - Menuiseries Intérieures
Description du marché:
“Lot 2 - Menuiseries Intérieures (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Lot 3 - Cloisons - Isolations - Doublages
Description du marché:
“Lot 3 - Cloisons - Isolations - Doublages (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Lot 4 - Faux-Plafonds
Description du marché:
“Lot 4 - Faux-Plafonds (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Lot 5 - Carrelages - Faïences
Description du marché:
“Lot 5 - Carrelages - Faïences (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Lot 6 - Sols souples
Description du marché:
“Lot 6 - Sols souples (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Lot 7 - Peintures
Description du marché:
“Lot 7 - Peintures (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Lot 8 - Electricité courants forts et faibles
Description du marché:
“Lot 8 - Electricité courants forts et faibles (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Durée de l'accord: 28 (DAY)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Lot 9 - Panneaux photovoltaïques
Description du marché:
“Lot 9 - Panneaux photovoltaïques (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Lot 10 - Plomberie - Chauffage - Ventilation
Description du marché:
“Lot 10 - Plomberie - Chauffage - Ventilation (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 11
Titre: Lot 11 - Ascenseurs
Description du marché:
“Lot 11 - Ascenseurs (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 12
Titre: Lot 12 - Rayonnages mobiles
Description du marché:
“Lot 12 - Rayonnages mobiles (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Installation de meubles encastrés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: Lot 13
Titre: Lot 13 - VRD - Espaces verts
Description du marché:
“Lot 13 - VRD - Espaces verts (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: Lot 14
Titre: Lot 14 - Signalétiques
Description du marché:
“Lot 14 - Signalétiques (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Installation de matériel de signalisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le marché prendra effet à la date de sa notification et prendra fin à compter de la réception définitive des travaux. La période de préparation commencera...”
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Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de bardage 📦
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Pose de garde-corps 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Travaux d'isolation 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Carrelages 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Installation de meubles encastrés 📦
Travaux d'assainissement 📦
Travaux routiers 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Installation de matériel de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 19761904200017
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76130
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de l'Achat Public
Courrier électronique: marchepublic@univrouen.fr 📧
Téléphone: 02 35 14 70 06 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_raIKcBjVlm 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_raIKcBjVlm 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, Immeuble skyline
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetspdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 02 53 46 79 00 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 062-216549 (2026-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'une Bibliothèque Universitaire sur le campus de Mont-Saint-Aignan.
Numéro de référence: 2026-32
Brève description:
“L'Université de Rouen Normandie souhaite engager un marché de travaux pour la construction d'une nouvelle bibliothèque universitaire sur le campus de...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Lot 1 - Gros Oeuvre, Structure Bois, Etanchéité, Revêtements de façades, Menuiseries extérieures métalliques et Métallerie
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
“Lot 1 - Gros Œuvre, Structure Bois, Etanchéité, Revêtements de façades, Menuiseries extérieures métalliques et Métallerie (Voir descriptif détaillé dans le...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de bardage 📦
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Pose de garde-corps 📦
Adresse postale: Campus de Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Ville: Mont-Saint-Aignan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 28 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Lot 2 - Menuiseries Intérieures
Description du marché:
“Lot 2 - Menuiseries Intérieures (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Lot 3 - Cloisons - Isolations - Doublages
Description du marché:
“Lot 3 - Cloisons - Isolations - Doublages (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Lot 4 - Faux-Plafonds
Description du marché:
“Lot 4 - Faux-Plafonds (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Lot 5 - Carrelages - Faïences
Description du marché:
“Lot 5 - Carrelages - Faïences (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Lot 6 - Sols souples
Description du marché:
“Lot 6 - Sols souples (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Lot 7 - Peintures
Description du marché:
“Lot 7 - Peintures (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Lot 8 - Electricité courants forts et faibles
Description du marché:
“Lot 8 - Electricité courants forts et faibles (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Durée de l'accord: 28 (DAY)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Lot 9 - Panneaux photovoltaïques
Description du marché:
“Lot 9 - Panneaux photovoltaïques (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Lot 10 - Plomberie - Chauffage - Ventilation
Description du marché:
“Lot 10 - Plomberie - Chauffage - Ventilation (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 11
Titre: Lot 11 - Ascenseurs
Description du marché:
“Lot 11 - Ascenseurs (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 12
Titre: Lot 12 - Rayonnages mobiles
Description du marché:
“Lot 12 - Rayonnages mobiles (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Installation de meubles encastrés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: Lot 13
Titre: Lot 13 - VRD - Espaces verts
Description du marché:
“Lot 13 - VRD - Espaces verts (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: Lot 14
Titre: Lot 14 - Signalétiques
Description du marché:
“Lot 14 - Signalétiques (Voir descriptif détaillé dans le CCTP de référence).”
Produits/services: Installation de matériel de signalisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le marché prendra effet à la date de sa notification et prendra fin à compter de la réception définitive des travaux. La période de préparation commencera...”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de bardage 📦
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Pose de garde-corps 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Travaux d'isolation 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Carrelages 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Installation de meubles encastrés 📦
Travaux d'assainissement 📦
Travaux routiers 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Installation de matériel de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 19761904200017
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76130
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de l'Achat Public
Courrier électronique: marchepublic@univrouen.fr 📧
Téléphone: 02 35 14 70 06 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_raIKcBjVlm 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_raIKcBjVlm 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, Immeuble skyline
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetspdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 02 53 46 79 00 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 062-216549 (2026-03-27)
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