collecte, pompage et traitement des déchets non dangereux (Dnd) et des déchets dangereux (Dd) au profit du Groupement de soutien de la Base de défense STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - lots 1 à 5
location de récipients, collecte, pompage et traitement des déchets non dangereux (Dnd) et déchets dangereux (Dd) au profit du Groupement de soutien de la Base de défense STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - lots 1 à 5
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: DAF_2022_001302
Brève description:
“location de récipients, collecte, pompage et traitement des déchets non dangereux (Dnd) et déchets dangereux (Dd) au profit du Groupement de soutien de la...”
Brève description
location de récipients, collecte, pompage et traitement des déchets non dangereux (Dnd) et déchets dangereux (Dd) au profit du Groupement de soutien de la Base de défense STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - lots 1 à 5
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date limite de soumission: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-209841
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
“le marché est passé sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum annuel de 36000 euro(s) HT et est soumis aux articles...”
le marché est passé sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum annuel de 36000 euro(s) HT et est soumis aux articles L.2124-2 et R.2161-2 et suivants du code de la commande publique, aux articles L.2125-1, R. 2162- 1 et suivants et à l'article R.2162-13 et suivants du code de la commande publique. Tonnage estimatif annuel : 144,6 t de déchets non dangereux
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Source: OJS 2023/S 070-209841 (2023-04-05)
Avis d'attribution de marché (2023-10-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 967403.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-659107
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-209841
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“les montants indiqués ci-dessus sont calculés sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché soit (48 mois) sans mini pour tous les...”
les montants indiqués ci-dessus sont calculés sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché soit (48 mois) sans mini pour tous les lots et avec un maxi annuel pour le lot1 de 36 000 euro(s) HT, un maxi annuel pour le lot 2 de 315 000 euro(s) HT et un maxi annuel pour le lot 3 de 120 000 euro(s) (H.T.). La durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification, et l'exécution des prestations commencera le 1er janvier 2023 pour l'ensemble des lots pour une durée de 12 mois. Le PA pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord cadre pour les périodes suivantes :- reconduction 1 : du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025 ;- reconduction 2 : du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 ;- reconduction 3 : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027. L'Accord-Cadre est reconductible de manière expresse, sur décision du Pouvoir Adjudicateur (Pa) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché
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Source: OJS 2023/S 209-659107 (2023-10-25)
Avis d'attribution de marché (2024-01-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Numéro de référence: DAF_2023_001303
Brève description:
“location de récipients, collecte, pompage et traitement des déchets dangereux (Dd) au profit du Groupement de soutien de la Base de défense...”
Brève description
location de récipients, collecte, pompage et traitement des déchets dangereux (Dd) au profit du Groupement de soutien de la Base de défense STRASBOURG-HAGUENAU-COLMAR - lots no 4 et 5
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Pouvoir adjudicateur Contact
Fax: +33 387155153 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-028130
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“les montants indiqués ci-dessus sont calculés sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché soit (48 mois) sans mini pour les 2...”
les montants indiqués ci-dessus sont calculés sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché soit (48 mois) sans mini pour les 2 lots et avec un maxi annuel pour le lot 4 de 34 000 euro(s) HT et un maxi annuel pour le lot 5 de 57 500 euro(s) (H.T.). La durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification, et l'exécution des prestations commencera le 1er janvier 2024 pour les 2 lots pour une durée de 12 mois.Le PA pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord cadre pour les périodes suivantes :- reconduction 1 : du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025 ;- reconduction 2 : du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 ;- reconduction 3 : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027.L'accord-cadre est reconductible de manière expresse, sur décision du Pouvoir Adjudicateur (Pa) au plus tardun mois avant la date d'échéance du marché
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Source: OJS 2024/S 011-028130 (2024-01-11)