centrale d'achat Métropolitaine - missions d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des études de qualité énergétique et environnementale du patrimoine de la MEL et des adhérents de la CAM
le marché a pour objet des missions d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des études de qualité énergétique et environnementale du patrimoine de la MEL et des adhérents de la CAM
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“centrale d'achat Métropolitaine - missions d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des études de qualité énergétique et environnementale du patrimoine de la...”
Titre
centrale d'achat Métropolitaine - missions d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des études de qualité énergétique et environnementale du patrimoine de la MEL et des adhérents de la CAM
23PS50
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Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“le marché a pour objet des missions d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des études de qualité énergétique et environnementale du patrimoine de la MEL et...”
Brève description
le marché a pour objet des missions d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des études de qualité énergétique et environnementale du patrimoine de la MEL et des adhérents de la CAM
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“amo pour des études de Qualité Énergétique et Environnementale des Bâtiments dans le cadre d'opérations de construction et/ou de rénovation de bâtiments...”
Titre
amo pour des études de Qualité Énergétique et Environnementale des Bâtiments dans le cadre d'opérations de construction et/ou de rénovation de bâtiments et/ou de sites
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: métropole lilloise
Description du marché:
“amo pour des études de Qualité Énergétique et Environnementale des Bâtiments dans le cadre d'opérations de construction et/ou de rénovation de bâtiments...”
Description du marché
amo pour des études de Qualité Énergétique et Environnementale des Bâtiments dans le cadre d'opérations de construction et/ou de rénovation de bâtiments et/ou de sites
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification, pour un montant minimum de 200 000 euro(s) HT et pour un montant...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification, pour un montant minimum de 200 000 euro(s) HT et pour un montant maximum de 1 600 000euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre.Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il sera conclu avec 4 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amo pour des études de définition d'une stratégie énergétique du Patrimoine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: amo pour des études de définition d'une stratégie énergétique du Patrimoine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.Il est conclu pour un montant minimum de 50 000euro(s) HT et pour un...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.Il est conclu pour un montant minimum de 50 000euro(s) HT et pour un montant maximum de 900 000euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre. Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il sera conclu avec 4 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“amo pour des études de pilotage de l'exploitation et de la performance énergétique des bâtiments et des installations techniques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“amo pour des études de pilotage de l'exploitation et de la performance énergétique des bâtiments et des installations techniques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.Il est conclu pour un montant minimum de 50 000euro(s) HT et pour un...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.Il est conclu pour un montant minimum de 50 000euro(s) HT et pour un montant maximum de 900 000euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre.Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il sera conclu avec 4 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“amo pour des études de développement des Énergies Renouvelables et de Récupération (Enrr)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“amo pour des études de développement des Énergies Renouvelables et de Récupération (Enrr)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.Il est conclu pour un montant minimum de 150 000euro(s) HT et pour un...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.Il est conclu pour un montant minimum de 150 000euro(s) HT et pour un montant maximum de 1 000 000euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre.C'est un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il sera conclu avec 4 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amo pour la réalisation de tests de performance
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: amo pour la réalisation de tests de performance
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.Il est conclu pour un montant minimum de 15 000euro(s) HT et pour un...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.Il est conclu pour un montant minimum de 15 000euro(s) HT et pour un montant maximum de 300 000euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre.Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il sera conclu avec 4 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amo pour des études d'économie circulaire du patrimoine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: amo pour des études d'économie circulaire du patrimoine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat - déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat - déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger, pour chaque membre du groupement en cas de groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: -Chiffre d'affaires sur les 3 dernières années ;
Conditions de participation
“lot 1 : La MEL exige que le candidat présente un chiffre d'affaire annuel d'au moins 200 000 euro (H.T.). En cas de groupement, le chiffre d'affaires cumulé...”
lot 1 : La MEL exige que le candidat présente un chiffre d'affaire annuel d'au moins 200 000 euro (H.T.). En cas de groupement, le chiffre d'affaires cumulé de l'ensemble des membres du groupement sera pris en compte,lot 2 : La MEL exige que le candidat présente un chiffre d'affaire annuel d'au moins 50 000 euro (H.T.). En cas de groupement, le chiffre d'affaires cumulé de l'ensemble des membres du groupement sera pris en compte,lot 3 : La MEL exige que le candidat présente un chiffre d'affaire annuel d'au moins 50 000 euro (H.T.). En cas de groupement, le chiffre d'affaires cumulé de l'ensemble des membres du groupement sera pris en compte,lot 4 : La MEL exige que le candidat présente un chiffre d'affaire annuel d'au moins 150 000 euro (H.T.). En cas de groupement, le chiffre d'affaires cumulé de l'ensemble des membres du groupement sera pris en compte,lot 5 : La MEL exige que le candidat présente un chiffre d'affaire annuel d'au moins 15 000 euro (H.T.). En cas de groupement, le chiffre d'affaires cumulé de l'ensemble des membres du groupement sera pris en compte,lot 6 : La MEL exige que le candidat présente un chiffre d'affaire annuel d'au moins 15 000 euro (H.T.). En cas de groupement, le chiffre d'affaires cumulé de l'ensemble des membres du groupement sera pris en compte
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste des prestations en lien avec l'objet du marché, fournis au cours des 3 dernières années ;-Certificats de qualifications professionnelles établis par...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Liste des prestations en lien avec l'objet du marché, fournis au cours des 3 dernières années ;-Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants : en application de la nomenclature des qualifications de l'organisme de Qualification de l'ingénierie(opqibi) https://www.opqibi.com/uploads/documents/nomenclature-opqibi-030222-621cda1ef2341870998748.pdf, ou équivalent sauf pour les qualifications RGE qui sont obligatoires pour le lot no4 (pour l'obtention de subventions par l'ademe (Enr)) :Voir le Règlement de consultation pour le détail des pièces à fournir par lot
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Informations complémentaires
“le marché est un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il sera conclu avec 4 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant...”
le marché est un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il sera conclu avec 4 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables.Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.Liste des membres de la centrale d'achat : principalement la MEL et des communes membres de la MelMotifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'avis est publié en langue Française
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative ; après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative ; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative ; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 04/04/2014
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2023/S 210-663686 (2023-10-27)
Informations complémentaires (2023-11-27)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 210-663686
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-12-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-21 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 232-727438 (2023-11-27)
Informations complémentaires (2023-12-19)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: 21 décembre 2023 à 12:00
Nouvelle valeur
Texte: 04 janvier 2024 à 12:00
Source: OJS 2023/S 247-782296 (2023-12-19)