Broyage - valorisation des déchets végétaux issus des plateformes de broyage
SITOM Sud Gard
Le présent marché est alloti en 4 lots
Date limiteDeadline 2026-07-31
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services agricoles › Services de compostage
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-03 | Avis de marché |
| 2026-06-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Broyage - valorisation des déchets végétaux issus des plateformes de broyage
Numéro de référence:
Brève description: Le présent marché est alloti en 4 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: lot 1
Description du marché: Déchèteries de Garrigues Sainte Eulalie ; Saint Césaire de Gauzignan
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit tacitement par période d'un (1) an
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: lot 2
Description du marché: Déchèteries de Caveirac
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: lot 3
Description du marché: Déchèteries de Bouillargues ; Comps
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: lot 4
Description du marché: Déchèteries de Saint Gilles ; La Rouvière
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de compostage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-31 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sitom sud gard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: L'Axiome
150 Rue Louis Landi
Code postal: 30900
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TIBERINO Richard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0466047150 📞
URL: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=23467 🌏
URL de participation: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=23467 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 106-384228 (2026-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Broyage - valorisation des déchets végétaux issus des plateformes de broyage
Numéro de référence:
2026.05
Brève description: Le présent marché est alloti en 4 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: lot 1
Description du marché: Déchèteries de Garrigues Sainte Eulalie ; Saint Césaire de Gauzignan
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit tacitement par période d'un (1) an
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché pourra être reconduit sans pouvoir excéder une durée totale et maximale de 5 ans.
Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: lot 2
Description du marché: Déchèteries de Caveirac
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: lot 3
Description du marché: Déchèteries de Bouillargues ; Comps
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: lot 4
Description du marché: Déchèteries de Saint Gilles ; La Rouvière
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de compostage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-31 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sitom sud gard
Numéro d'enregistrement national:
1269
Adresse postale: L'Axiome
150 Rue Louis Landi
Code postal: 30900
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TIBERINO Richard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0466047150 📞
URL: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=23467 🌏
URL de participation: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=23467 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
7D5317BC-EA02-C3A2-B0114D78DA67BE7D
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 106-384228 (2026-06-03)
Avis de marché (2026-06-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: FAYET Sylvette
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: 906677f0-d287-4e00-b77c-b2205b6ad89f-01
Source: OJS 2026/S 107-387917 (2026-06-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: FAYET Sylvette
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
B51D82B1-EF52-1AB1-ED2BC686B7FCDA77
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B51D82C4-C3BC-2D83-F7722D0200524A7E
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
8.1 ORG-0002: Au lieu de Point de contact : Tiberino Richard, lire Point de contact : Fayet Sylvette
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 906677f0-d287-4e00-b77c-b2205b6ad89f-01
Source: OJS 2026/S 107-387917 (2026-06-04)
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