Assistance et études paysagères sur les sites de PACA (hors lacs) - "Bouches-du-Rhône, Var et Alpes-Maritimes"

CELRL 17

Date limite

Deadline 2026-07-31

Qui ?

• CELRL 17

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-06-26	Avis de marché

Avis de marché (2026-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance et études paysagères sur les sites de PACA (hors lacs) - "Bouches-du-Rhône, Var et Alpes-Maritimes"
Numéro de référence: 2026M50
Brève description:

Assistance et études paysagères sur les sites de PACA (hors lacs) - "Bouches-du-Rhône, Var et Alpes-Maritimes"

Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne: 2026M50
Titre: Assistance et études paysagères sur les sites de PACA (hors lacs) "Bouches-du-Rhône, Var et Alpes-Maritimes"
Description du marché:

Assistance et études paysagères sur les sites de PACA (hors lacs) "Bouches-du-Rhône, Var et Alpes-Maritimes"

Informations complémentaires:

La date limite de réception des offres est le 31/07/2026 à 12h00 (heure de Paris). L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification, renouvelable par tacite reconduction à chaque date anniversaire, pour une durée maximale de 4 ans. Le montant minimum est de 10 000 € HT/an et le montant maximum est de 50 000 € HT/an.

Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-31 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CELRL 17
Numéro d'enregistrement national: 18000501900047
Code postal: 17300
Commune postale: Rochefort
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marion RAVELAUD
Courrier électronique: marches.publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr 📧
Téléphone: 0546847250 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3027544?orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3027544&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Code postal: 13235
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 122-444881 (2026-06-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'architecture (>20)

Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (>20)