Architecture logicielle – 2026/2029

Avis de marché (2026-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Architecture logicielle – 2026/2029
Numéro de référence: ORATSR202601886
Brève description: Prestations d’architecture logicielles pour 2026-2029
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne: 0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national d'etudes spatiales
Numéro d'enregistrement national: 77566591200082
Adresse postale: 2 PLACE MAURICE QUENTIN
Code postal: 75039
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Henry GORCY
Courrier électronique: l-dar-oar-tsr@cnes.fr 📧
Téléphone: +33 561000000 📞
URL: https://marches.cnes.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/510066?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/510066?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-607016 (2026-09-02)