Appui à l'animation régionale et rédaction de notes d'opportunité pour le développement de la géothermie de surface en Normandie sur une période de 38 mois.
ADEME
LOT 1 : Mobilisation d'experts pour l'appui à l'animation régionale géothermie en Normandie. LOT 2 : Réalisation de notes d'opportunité de géothermie pour accompagner des porteurs de projets, en vue de développer la géothermie de surface en Normandie.
Date limiteDeadline 2026-05-29
Qui ?- • ADEME
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appui à l'animation régionale et rédaction de notes d'opportunité pour le développement de la géothermie de surface en Normandie sur une période de 38 mois.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Mobilisation d’experts pour l’appui à l’animation régionale ADEME de la filière géothermie.
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: La Normandie et chez le/les prestataire(s).
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 38 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Réalisation de notes d’opportunité de géothermie pour accompagner des porteurs de projets, en vue de développer la géothermie de surface en Normandie.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Critères annoncés dans le dossier de consultation des entreprises
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ademe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
BP 90406
Code postal: 49004
Commune postale: ANGERS CEDEX 01
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Laure GRENECHE - Rédactrice Grand Ouest
Courrier électronique: laure.greneche@ademe.fr 📧
Téléphone: 33 2 31 46 81 04 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2838544&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2838544&orgAcronyme=s2d 🌏
Autres informations sur les fonds de l’UE:
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 33 2 55 10 10 02 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 078-276586 (2026-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appui à l'animation régionale et rédaction de notes d'opportunité pour le développement de la géothermie de surface en Normandie sur une période de 38 mois.
Numéro de référence:
2025AC000080
Brève description:
LOT 1 : Mobilisation d'experts pour l'appui à l'animation régionale géothermie en Normandie.
LOT 2 : Réalisation de notes d'opportunité de géothermie pour accompagner des porteurs de projets, en vue de développer la géothermie de surface en Normandie.
Afficher plus
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1-2025AC000080
Titre: Lot 1 : Mobilisation d’experts pour l’appui à l’animation régionale ADEME de la filière géothermie.
Description du marché:
Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 54 unités.
Appui expert à l'animation régionale : interventions techniques (présentiel/webinaires), ateliers et formations, participation à événements, analyses et avis ponctuels sur aspects sous-sol, PAC et retours d'expérience.
Afficher plus
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 38 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2-2025AC000080
Titre: Lot 2 : Réalisation de notes d’opportunité de géothermie pour accompagner des porteurs de projets, en vue de développer la géothermie de surface en Normandie.
Description du marché:
Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 45 unités.
Réalisation de notes d'opportunité de géothermie pour accompagner des porteurs de projets, en vue de développer la géothermie de surface en Normandie.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124, R.2124-2 1° et R.2161 àR.2161-5 du code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Critères annoncés dans le dossier de consultation des entreprises
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ademe
Numéro d'enregistrement national:
38529030900454
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
BP 90406
Code postal: 49004
Commune postale: ANGERS CEDEX 01
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Laure GRENECHE - Rédactrice Grand Ouest
Courrier électronique: laure.greneche@ademe.fr 📧
Téléphone: 33 2 31 46 81 04 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2838544&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2838544&orgAcronyme=s2d 🌏
Autres informations sur les fonds de l’UE:
une demande de cofinancement au titre du Fonds européen de développement régional (FEDER) a été déposée pour ce projet, incluant la présente mission. À ce titre, le Prestataire devra respecter l'ensemble des obligations de publicité et d'information imposées aux bénéficiaires de fonds européens.
Afficher plus
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 33 2 55 10 10 02 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 078-276586 (2026-04-21)
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