Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le projet consiste à construire un ou plusieurs bâtiments pour environ 25 logements collectifs avec l'aménagement VRD, sur une parcelles en pente
Avis de marché (2026-04-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Aménagement et construction d'un ensemble de logements collectifs - BRIVE LA GAILLARDE
Numéro de référence: PMC 66
Brève description:
“Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Le projet consiste à...”
Brève description
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Le projet consiste à construire un ou plusieurs bâtiments pour environ 25 logements collectifs avec l'aménagement VRD, sur une parcelles en pente
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception d'études📦 Description
Description du marché:
“Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Le projet consiste à...”
Description du marché
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Le projet consiste à construire un ou plusieurs bâtiments pour environ 25 logements collectifs avec l'aménagement VRD, sur une parcelles en pente
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Produits/services supplémentaires: Services de conception d'études📦
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-08 📅
Date de fin: 2028-11-08 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
La durée du marché est une durée prévisionnelle.
Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
La durée du marché est une durée prévisionnelle.
Aucune avance prévue.
Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
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Nom: Tribunal judiciaire d'Aurillac
Numéro d'enregistrement national: 0C784882-EFB5-E484-28A71FF27BF32B40
Adresse postale: 21 Place du Square
Code postal: 15012
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.aurillac@justice.fr📧
Téléphone: (33)471455959📞
Fax: (33)471489054 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire d'Aurillac
Numéro d'enregistrement national: 0C7848A4-B609-2674-53145097D5942A8E
Adresse postale: 21 Place du Square
Code postal: 15012
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.aurillac@justice.fr📧
Téléphone: (33)471455959📞
Fax: (33)471489054 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 076-266767 (2026-04-17)