aménagement de la Zac du Quartier du Lys à Saint-Louis-Etudes liées à l'aménagement sous forme de Zac, dossiers de création et de réalisation, études de maîtrise d'oeuvre et suivi des travaux-relance
le présent marché a pour objet de confier au prestataire une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la création et la réalisation de la Zac du quartier du Lys à Saint-Louis, et le suivi des travaux.Il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre comprenant les éléments de mission définis dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) valant programme de l'opération. Ces dispositions sont complétées par le mémoire méthodologique et technique du titulaire fourni à l'appui de son offre, et par les articles R.2431-1 à R.2431-3 du Code de la Commande Publique.Lieu(X) d'exécution :-Code Nuts : Frf12-Saint-Louis (68300)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aménagement de la Zac du Quartier du Lys à Saint-Louis-Etudes liées à l'aménagement sous forme de Zac, dossiers de création et de réalisation, études de...”
Titre
aménagement de la Zac du Quartier du Lys à Saint-Louis-Etudes liées à l'aménagement sous forme de Zac, dossiers de création et de réalisation, études de maîtrise d'oeuvre et suivi des travaux-relance
23fs-Amen-0608-R
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Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet de confier au prestataire une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la création et la réalisation de la Zac du quartier...”
Brève description
le présent marché a pour objet de confier au prestataire une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la création et la réalisation de la Zac du quartier du Lys à Saint-Louis, et le suivi des travaux.Il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre comprenant les éléments de mission définis dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) valant programme de l'opération. Ces dispositions sont complétées par le mémoire méthodologique et technique du titulaire fourni à l'appui de son offre, et par les articles R.2431-1 à R.2431-3 du Code de la Commande Publique.Lieu(X) d'exécution :-Code Nuts : Frf12-Saint-Louis (68300)
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Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: quartier du Lys 68300 - saint-Louis
Description du marché:
“le présent marché a pour objet de confier au prestataire une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la création et la réalisation de la Zac du quartier...”
Description du marché
le présent marché a pour objet de confier au prestataire une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la création et la réalisation de la Zac du quartier du Lys à Saint-Louis, et le suivi des travaux.Il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre comprenant les éléments de mission définis dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) valant programme de l'opération. Ces dispositions sont complétées par le mémoire méthodologique et technique du titulaire fourni à l'appui de son offre, et par les articles R.2431-1 à R.2431-3 du Code de la Commande Publique.Lieu(X) d'exécution :-Code Nuts : Frf12-Saint-Louis (68300)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 180
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“-Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande...”
Description des options
-Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique ;-Possibilité de recourir aux modifications du marché en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) dûment complétée par le candidat ;-Déclaration du candidat (Dc2 à jour ou équivalent) dûment complétée par le...”
Liste et brève description des conditions
-Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) dûment complétée par le candidat ;-Déclaration du candidat (Dc2 à jour ou équivalent) dûment complétée par le candidat ;-Attestation sur l'honneur jointe au règlement de la consultation ou équivalent attestant que le candidat n'a fait l'objet d'aucune interdiction de concourir visée aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la Commande Publique. En cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;-Le ou les pouvoir(s) du ou des signataire(s) le ou les habilitant(s) à engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum...”
Liste et brève description des critères de sélection
-La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-La liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
-La liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services antérieures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;-La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;-Les certificats de qualifications professionnelles : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.En cas de groupement, les pièces décrites ci-dessus sont à remettre par chaque cotraitant, sauf la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“a l'issue de l'analyse des offres et avant notification du présent marché, l'équipe pluridisciplinaire de maîtrise d'oeuvre est constituée en un groupement...”
Conditions d'exécution du contrat
a l'issue de l'analyse des offres et avant notification du présent marché, l'équipe pluridisciplinaire de maîtrise d'oeuvre est constituée en un groupement solidaire et ce, dans un souci de bonne exécution des prestations objet du présent marché, lesquelles sont étroitement liées entre elles.La solidarité du mandataire du groupement de maîtrise d'oeuvre vis-à-vis des autres cotraitants est une solidarité parfaite. Elle s'étend jusque et y compris la mise en oeuvre des garanties des constructeurs.Les candidats retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire dotée des compétences nécessaires à la réalisation des missions.Le mandataire du groupement devra impérativement être un bureau d'études Vrd.Les compétences attendues du groupement sont listées à l'article 3.5 du Rc
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint-Louis Agglomération. Séance non publique
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Forme du marché:le marché est conclu pour un montant forfaitaire tel qu'indiqué dans le document financier et reporté dans l'ae.La présente consultation fait l'objet d'un découpage en une tranche ferme et 2 tranches optionnelles, détaillées comme suit:-tranche ferme: Etudes urbaines-tranche optionnelle no1: Mission d'assistance du maître d'ouvrage pour l'élaboration du dossier de déclaration d'utilité publique-tranche optionnelle no2: Mission de maitrise d'oeuvre sur les aménagements / équipements publics du projetle détail technique des tranches optionnelles est décrit dans le Cctp.Durée du marché-délai d'exécution:le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date d'expiration de la garantie de parfait achèvement des travaux.A titre indicatif, la durée nécessaire à la réalisation des dossiers de création et de réalisation de la ZAC (y compris toutes les études annexes) est estimée à 2 ans.Concernant le suivi d'exécution des travaux, la durée prévisionnelle dépendra du rythme de commercialisation des parcelles. Cette durée est estimée entre 5 et 15 ans.La durée du contrat est liée à la complexité de l'opération urbaine et à la nécessité d'assurer une articulation entre le travail de conception, la conduite des procédures réglementaires ainsi qu'à la réalisation des aménagements des travaux.Les délais maximum de réalisation des différents éléments composant la mission de maîtrise d'oeuvre seront précisés dans le cadre de la MMP accompagnant l'affermissement de la tranche optionnelle no2.Une prolongation de délai pourra être accordée par le pouvoir adjudicateur suivant les dispositions de l'art. 15.3 du Ccag-Moe.To1-Affermissement : 24 mois à compter de la notification du marché / délai d'exécution plafond: 18 moisto2-affermissement : 36 mois à compter de la notification du marché / délai d'exécution plafond: 15 ansle délai d'exécution de chaque tranche optionnelle commencera à courir à compter de la notification au titulaire de l'ordre de service prescrivant l'affermissement de la tranche concernée.Aucune indemnité ne sera versée en cas de retard ou de non-affermissement d'une ou plusieurs tranches.Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Aucune forme particulière de groupement n'est imposée. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.Cautionnement et garanties exigées:aucune clause de garantie financière ne seraappliquée.Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent:-application des art.r.2191-3 à R.2191-63 du Ccp.-Modalités de paiement: virement administratif;-délai global de paiement: 30 jours;-modalités de financement: les prestations sont financées par SAINT-LOUIS Agglomération;-Une avance pourra être versée dans les conditions détaillées au Ccap.Jugement des offres:les critères et sous-critères de jugement des offres sont précisés à l'art. 6 du Rc.Autres informations:pour connaître les modalités d'obtention du dossier de consultation et de remise des offres, et les modalités d'obtention de renseignements complémentaires se référer au Rc.le président de SAINT-LOUIS Agglomération pourra à tout moment décider de ne pas donner suite à la mise en concurrence.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:tribunal administratif de Strasbourg31, avenuede la PaixB.P. 51038-67070 Strasbourg CedexTél : 0388212323-fax : 0388364466e-mail : greffe.ta.strasbourg@juradm.frhttp://strasbourg.tribunal-administratif.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional du Règlement Amiable des Litiges : Préfecture de Meurthe-Et-Moselle”
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠
URL: http://meurthe-et-moselle.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours :Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé précontractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours :Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé précontractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé contractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.-un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- garonne ", no 358994
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Source: OJS 2023/S 204-642300 (2023-10-18)
Informations complémentaires (2023-11-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 204-642300
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 20/11/2023 14h00lieu: Saint-Louis Agglomération. Séance non publique
Nouvelle valeur
Texte: date: 27/11/2023 à 14h00lieu: Saint-Louis Agglomération. Séance non publique
Source: OJS 2023/S 218-686824 (2023-11-08)
Avis d'attribution de marché (2024-01-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 522904.65 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: quartier du Lys 68300 Saint-Louis
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 204-642300
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2024-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: egis Villes Et Transports
Adresse postale: 170 Av Thiers
Commune postale: Lyon 6eme
Code postal: 44339
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 522904.65 💰
“durée du marché - délai d'exécution :Le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date d'expiration de la garantie de...”
durée du marché - délai d'exécution :Le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date d'expiration de la garantie de parfait achèvement des travaux.A titre indicatif, la durée nécessaire à la réalisation des dossiers de création et de réalisation de la Zac (y compris toutes les études annexes) est estimée à 2 ans.Concernant le suivi d'exécution des travaux, la durée prévisionnelle dépendra du rythme de commercialisation des parcelles. Cette durée est estimée entre 5 et 15 ans.La durée du contrat est liée à la complexité de l'opération urbaine et à la nécessité d'assurer une articulation entre le travail de conception, la conduite des procédures réglementaires ainsi qu'à la réalisation des aménagements des travaux.Les délais maximum de réalisation des différents éléments composant la mission de maîtrise d'oeuvre seront précisés dans le cadre de la Mmp accompagnant l'affermissement de la tranche optionnelle no2.Publications antérieures concernant le même marché :Avis d'appel public à la concurrence paru :-Au Boamp no23-146274 du 20/10/2023 ;-Au Joue du 23/10/2023 sous le no2023/s 204-642300rectificatif :-Au Boamp no23-156809 du 10/11/2023 ;-Au Joue du 13/11/2023 sous le no2023/s 218-686824montant des prestations :Pour un montant total de 522 904,65 euro(s) Ht pour les prestations relevant de la tranche ferme, tel qu'il ressort du document financier complété par le candidat.Les tranches optionnelles seront rémunérées de la façon suivante :-Tranche optionnelle no1 chiffrée à 14 275,00 euro(s) Ht ;-Tranche optionnelle no2 rémunérée sur la base d'un des pourcentages de rémunération suivants :Pour des travaux d'un montant inférieur à 5m euro(s) Ht : 6,38%pour des travaux d'un montant compris entre 5m et 10m euro(s) Ht : 6,16%pour des travaux d'un montant supérieur à 10m euro(s) Ht : 5,94%date de signature du marché : Jeudi 4 janvier 2024le marché est consultable au siège de Saint-Louis Agglomération, sur demande à adresser au service marchés publics de la collectivité, dans le respect des secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2024/S 009-019900 (2024-01-09)