la consultation porte sur les prestations désignées ci-après :-l'acquisition des licence logicielles pour une utilisation au sein des entités de la collectivité du Var, en particulier par la direction des ressources humaines mais également de l'ensemble des agents (exemple: portail agent)-la mise en oeuvre de la solution logicielle incluant les ateliers de conception, de spécifications générale, détaillées, paramétrage, adaptations si nécessaire, recettes éditeur, formation, fournitures des documents produits techniques et fonctionnelles, accompagnement et support aux équipes-la tierce maintenance applicative de la solution comprenant la maintenance corrective, évolutive, l'exploitation, les formations et le conseil dans l'utilisation et l'évolution du logiciel-l'accompagnement au changement et l'assistancele financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-05.
Avis de marché (2023-12-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale: direction des solutions numériques, 390 avenue des Lices , Cs 41303
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Var🏙️
URL: http://var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://var.fr🌏
URL de participation: http://var.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition, mise en oeuvre, maintenance et accompagnement au changement pour le système d'information et de gestion de ressources humaines (Sirh)
20231554”
Produits/services: Services de conseil en systèmes informatiques📦
Brève description:
“la consultation porte sur les prestations désignées ci-après :-l'acquisition des licence logicielles pour une utilisation au sein des entités de la...”
Brève description
la consultation porte sur les prestations désignées ci-après :-l'acquisition des licence logicielles pour une utilisation au sein des entités de la collectivité du Var, en particulier par la direction des ressources humaines mais également de l'ensemble des agents (exemple: portail agent)-la mise en oeuvre de la solution logicielle incluant les ateliers de conception, de spécifications générale, détaillées, paramétrage, adaptations si nécessaire, recettes éditeur, formation, fournitures des documents produits techniques et fonctionnelles, accompagnement et support aux équipes-la tierce maintenance applicative de la solution comprenant la maintenance corrective, évolutive, l'exploitation, les formations et le conseil dans l'utilisation et l'évolution du logiciel-l'accompagnement au changement et l'assistancele financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 780 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 - acquisition, mise en oeuvre et maintenance du Sirh
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en gestion des ressources humaines📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“le lot 1 est décomposé en 4 tranches:- la tranche ferme: gestion administrative, des carrières et de la paie- la tranche optionnelle 1: recrutement,...”
Description du marché
le lot 1 est décomposé en 4 tranches:- la tranche ferme: gestion administrative, des carrières et de la paie- la tranche optionnelle 1: recrutement, formation et Gpec- la tranche optionnelle 2: Entretiens professionnels et Gta- la tranche optionnelle 3: Tierce maintenance applicative (Tma)Pour respectivement les montants maximum indiqués ci-après:- tranche ferme: Montant maximum : 550 000 euro(s) Ht- tranche optionnelle 1: Montant maximum : 640 000 euro(s) Ht- tranche optionnelle 2: Montant maximum : 820 000 euro(s) Ht- tranche optionnelle 3: Montant maximum : 450 000 euro(s) HtPour plus de précisions, se référer au chapitre 7 du Cctp
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 460 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“la procédure se déroule en deux phases :1. Une phase candidature, au terme de laquelle seront désignés les candidats admis à présenter une offre....”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
la procédure se déroule en deux phases :1. Une phase candidature, au terme de laquelle seront désignés les candidats admis à présenter une offre. Conformément à l'article R. 2142-15 du Ccp, 4 candidats au maximum seront retenus.En cas d'égalité, si le nombre de candidats arrivant en tête de classement est supérieur à 4, l'acheteur se réserve le droit d'admettre un nombre de candidats supérieur à 4 à présenter une offre.2. Une phase offre, au cours de laquelle l'acheteur pourra négocier notamment sur les conditions techniques, administratives et financières du marché avec les soumissionnaires et désignera l'offre économiquement la plus avantageuse sur la base des critères objectifs indiqués à l'article 12 du présent règlement après négociation.Conformément à l'article R. 2161-17 du code de la commande publique, les candidats sont informés que le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les options seront :les tranches optionnelles (uniquement pour le lot1)les prestations supplémentaires éventuelles” Description
Informations complémentaires:
“la réponse aux Pse est facultative pour les candidats. Elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. La liste des Pse associées au lot 1...”
Informations complémentaires
la réponse aux Pse est facultative pour les candidats. Elles ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. La liste des Pse associées au lot 1 est décrite dans la page 6 du Rc
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 - accompagnement au changement et assistance à maîtrise d'ouvrage du Sirh” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en intégration de logiciels📦
Description du marché:
“le lot 2 est décomposé en 3 tranches :- la tranche ferme : Accompagnement du changement pour les domaines suivants : gestion administrative, des carrières...”
Description du marché
le lot 2 est décomposé en 3 tranches :- la tranche ferme : Accompagnement du changement pour les domaines suivants : gestion administrative, des carrières et de la paie- la tranche optionnelle 1 : Accompagnement du changement pour les domaines suivants : recrutement, formation et Gpec- la tranche optionnelle 2 : Accompagnement du changement pour les domaines suivants : Entretiens professionnels et GtaPour respectivement les montants maximum indiqués ci-après :- tranche ferme: Montant maximum : 160 000 euro(s) Ht- tranche optionnelle 1: Montant maximum : 80 000 euro(s) Ht- tranche optionnelle 2: Montant maximum : 80 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires: pour plus de précisions, se référer au chapitre 10 du Cctp
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour la présentation de la candidature, le candidat peut utiliser :- les formulaires Dc1 et Dc2 ( ou équivalents) joints au présent dossier de consultation,...”
Liste et brève description des conditions
pour la présentation de la candidature, le candidat peut utiliser :- les formulaires Dc1 et Dc2 ( ou équivalents) joints au présent dossier de consultation, ou- le Document Unique de Marché Européen ( Dume).Le candidat devra fournir:- lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter ( joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par son groupement d'opérateurs économiques.L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du portail de l'économie et des finances : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatA défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement :- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articlesl. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les documents et renseignements aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle R. 2142-5 du Ccp :- justification d'inscription...”
Liste et brève description des critères de sélection
les documents et renseignements aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle R. 2142-5 du Ccp :- justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - siren)- les documents et renseignements aux fins de vérification des capacités économiques et financières du candidat conformément aux articles R. 2142-6. À R. 2142-12. Du Ccp :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices,- niveau approprié d'assurance des risques professionnels,si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre document considéré comme approprié par l'acheteur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les documents et renseignements aux fins de vérification des capacités techniques et professionnelles du candidat conformément aux articles R. 2142-13 et R....”
Liste et brève description des critères de sélection
les documents et renseignements aux fins de vérification des capacités techniques et professionnelles du candidat conformément aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14. Du Ccp :- une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- pour les marchés publics de travaux, de services ou pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ;- l'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;- certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapées.- Au titre de modules logiciels en service Saas : Norme Iso 27001 ou équivalent sur le périmètre concerné par le traitement mis en oeuvre par le pouvoir adjudicateur, uniquement pour le lot 1
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.En cas de groupement d'entreprises, la composition du...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-10
16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-01-30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -Le titulaire est tenu de respecter et d'appliquer la réglementation et les normes en vigueur.-exécution des tranches pour le lot 1le lot 1 est décomposé en 4 tranches.La tranche ferme: gestion administrative, des carrières et de la paie.L'acheteur est engagé sur la tranche ferme du marché. Elle s'exécute à compter de la notification du marché pour une durée prévisionnelle de 14 mois jusqu'à la vérification d'aptitude.Décision et délai d'affermissement d'une ou plusieurs des tranches optionnellesla décision d'affermissement d'une tranche optionnelle est notifiée au titulaire par ordre de service.-la tranche optionnelle 1 : recrutement, formation et GpecLa tranche optionnelle 1 sera affermie au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche en cours d'exécution.Elle s'exécute à compter de la notification de l'ordre de service pour une durée prévisionnelle de 9 mois jusqu'à la vérification d'aptitude.-la tranche optionnelle 2 : Entretiens professionnels et GtaLa tranche optionnelle 2 sera affermie au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche en cours d'exécution.Elle s'exécute à compter de la notification de l'ordre de service pour une durée prévisionnelle de 13 mois jusqu'à la vérification d'aptitude.-la tranche optionnelle 3 : Tierce maintenance applicative (Tma)Elle s'exécute à compter de la notification de l'ordre de service pour une durée prévisionnelle de 36 mois.La tranche optionnelle 3 sera affermie au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche ferme.-exécution des tranches pour le lot 2le lot 2 est décomposé en 3 tranches.-la tranche ferme: accompagnement du changement pour les domaines : gestion administrative, des carrières et de la paie.L'acheteur est engagé sur la tranche ferme du marché. Elle s'exécute à compter de la notification du marché pour une durée prévisionnelle de 20 mois.La décision d'affermissement d'une tranche optionnelle est notifiée au titulaire par ordre de service.-la tranche optionnelle 1 : accompagnement du changement pour les domaines : recrutement, formation et GpecLa tranche optionnelle 1 sera affermie au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche en cours d'exécution.Elle s'exécute à compter de la notification de l'ordre de service pour une durée prévisionnelle de 15 mois.-la tranche optionnelle 2 : accompagnement du changement pour les domaines : Entretiens professionnels et GtaLa tranche optionnelle 2 sera affermie au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche en cours d'exécution.Elle s'exécute à compter de la notification de l'ordre de service pour une durée prévisionnelle de18 mois.Décision et délai d'affermissement d'une ou plusieurs les tranches optionnellesl'analyse apprécie les candidatures selon les critères de sélection ci-dessous énoncés :Critère 1 : qualité et pertinence des références présentées en lien avec l'objet du marché.Critère 2 : qualité des moyens proposés (moyens humains et financiers, compétences proposées, organisation de la société ou du groupement).Critère 3 : qualité des mesures proposées en termes de gestion environnementale, de certifications qualité et de respect de normes de sécuritéaprès vérification de l'aptitude de chacun des candidats, et analyse des candidatures, le pouvoir adjudicateur retient les 4 meilleures candidatures admises à remettre une offre (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures satisfaisantes). En cas d'égalité, si le nombre de candidats arrivant en tête de classement est supérieur à 4, l'acheteur se réserve le droit d'admettre un nombre de candidats supérieur à 4 à présenter une offrele jugement des offres sera effectué à partir des critères pondérés décrits à l'article 12 Jugement des offres (pour le lot 1 à l'article 12.1 et pour le lot 2 à l'article 12.2 du Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 237-743605 (2023-12-05)
Informations complémentaires (2023-12-27)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 237-743605
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2024-01-10 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-17 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte:
“le lot 2 est décomposé en 3 tranches :- la tranche ferme : Accompagnement du changement pour les domaines suivants : gestion administrative, des carrières...”
Texte
le lot 2 est décomposé en 3 tranches :- la tranche ferme : Accompagnement du changement pour les domaines suivants : gestion administrative, des carrières et de la paie- la tranche optionnelle 1 : Accompagnement du changement pour les domaines suivants : recrutement, formation et Gpec- la tranche optionnelle 2 : Accompagnement du changement pour les domaines suivants : Entretiens professionnels et Gtapour respectivement les montants maximum indiqués ci-après :- tranche ferme: Montant maximum : 160 000 euro(s) Ht- tranche optionnelle 1: Montant maximum : 80 000 euro(s) Ht- tranche optionnelle 2: Montant maximum : 80 000 euro(s) (H.T.)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“lot 2 est décomposé en 3 tranches : - la tranche ferme : Accompagnement du changement pour les domaines suivants : gestion administrative, des carrières et...”
Texte
lot 2 est décomposé en 3 tranches : - la tranche ferme : Accompagnement du changement pour les domaines suivants : gestion administrative, des carrières et de la paie - la tranche optionnelle 1 : Accompagnement du changement pour les domaines suivants: Formation et Gpec - la tranche optionnelle 2 : Accompagnement du changement pour les domaines suivants : Recrutement, Entretiens professionnels et GtaPour respectivement les montants maximum indiqués ci-après:- tranche ferme: Montant maximum : 160 000 euro(s) Ht - tranche optionnelle 1: Montant maximum : 80 000 euro(s) Ht - tranche optionnelle 2: Montant maximum : 80 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte:
“le lot 1 est décomposé en 4 tranches:- la tranche ferme: gestion administrative, des carrières et de la paie- la tranche optionnelle 1: recrutement,...”
Texte
le lot 1 est décomposé en 4 tranches:- la tranche ferme: gestion administrative, des carrières et de la paie- la tranche optionnelle 1: recrutement, formation et Gpec- la tranche optionnelle 2: Entretiens professionnels et Gta- la tranche optionnelle 3: Tierce maintenance applicative (Tma)Pour respectivement les montants maximum indiqués ci-après:- tranche ferme: Montant maximum : 550 000 euro(s) Ht- tranche optionnelle 1: Montant maximum : 640 000 euro(s) Ht- tranche optionnelle 2: Montant maximum : 820 000 euro(s) Ht- tranche optionnelle 3: Montant maximum : 450 000 euro(s) Htpour plus de précisions, se référer au chapitre 7 du Cctp
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Texte:
“le lot 1 est décomposé en 4 tranches : - la tranche ferme : Gestion administrative, des carrières et de la paie - la tranche optionnelle 1 : Formation et...”
Texte
le lot 1 est décomposé en 4 tranches : - la tranche ferme : Gestion administrative, des carrières et de la paie - la tranche optionnelle 1 : Formation et Gpec - la tranche optionnelle 2 : Recrutement, Entretiens professionnels et Gta - la tranche optionnelle 3 : Tierce maintenance applicative (Tma) Pour respectivement les montants maximum indiqués ci-après:- tranche ferme: Montant maximum : 850 000 euro(s) Ht - tranche optionnelle 1: Montant maximum : 640 000 euro(s) Ht - tranche optionnelle 2: Montant maximum : 520 000 euro(s) Ht - tranche optionnelle 3: Montant maximum : 450 000 euro(s) Ht Pour plus de précisions, se référer au chapitre 7 du Cctp
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Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“-Exécution des tranches pour le lot 1le lot 1 est décomposé en 4 tranches.La tranche ferme: gestion administrative, des carrières et de la paie.L'acheteur...”
Texte
-Exécution des tranches pour le lot 1le lot 1 est décomposé en 4 tranches.La tranche ferme: gestion administrative, des carrières et de la paie.L'acheteur est engagé sur la tranche ferme du marché. Elle s'exécute à compter de la notification du marché pour une durée prévisionnelle de 14 mois jusqu'à la vérification d'aptitude.Décision et délai d'affermissement d'une ou plusieurs des tranches optionnellesla décision d'affermissement d'une tranche optionnelle est notifiée au titulaire par ordre de service.-la tranche optionnelle 1 : recrutement, formation et GpecLa tranche optionnelle 1 sera affermie au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche en cours d'exécution.Elle s'exécute à compter de la notification de l'ordre de service pour une durée prévisionnelle de 9 mois jusqu'à la vérification d'aptitude.-la tranche optionnelle 2 : Entretiens professionnels et GtaLa tranche optionnelle 2 sera affermie au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche en cours d'exécution.Elle s'exécute à compter de la notification de l'ordre de service pour une durée prévisionnelle de 13 mois jusqu'à la vérification d'aptitude.-la tranche optionnelle 3 : Tierce maintenance applicative (Tma)Elle s'exécute à compter de la notification de l'ordre de service pour une durée prévisionnelle de 36 mois.La tranche optionnelle 3 sera affermie au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche ferme.-exécution des tranches pour le lot 2le lot 2 est décomposé en 3 tranches.-la tranche ferme: accompagnement du changement pour les domaines : gestion administrative, des carrières et de la paie.L'acheteur est engagé sur la tranche ferme du marché. Elle s'exécute à compter de la notification du marché pour une durée prévisionnelle de 20 mois.La décision d'affermissement d'une tranche optionnelle est notifiée au titulaire par ordre de service.-la tranche optionnelle 1 : accompagnement du changement pour les domaines : recrutement, formation et GpecLa tranche optionnelle 1 sera affermie au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche en cours d'exécution.Elle s'exécute à compter de la notification de l'ordre de service pour une durée prévisionnelle de 15 mois.-la tranche optionnelle 2 : accompagnement du changement pour les domaines : Entretiens professionnels et GtaLa tranche optionnelle 2 sera affermie au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche en cours d'exécution.Elle s'exécute à compter de la notification de l'ordre de service pour une durée prévisionnelle de 18 mois.Décision et délai d'affermissement d'une ou plusieurs les tranches optionnelles
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Texte:
“-Exécution des tranches pour le lot 1le lot 1 est décomposé en 4 tranches.La tranche ferme: gestion administrative, des carrières et de la paie.L'acheteur...”
Texte
-Exécution des tranches pour le lot 1le lot 1 est décomposé en 4 tranches.La tranche ferme: gestion administrative, des carrières et de la paie.L'acheteur est engagé sur la tranche ferme du marché. Elle s'exécute à compter de la notification du marché pour une durée prévisionnelle de 14 mois jusqu'à la vérification d'aptitude.Décision et délai d'affermissement d'une ou plusieurs des tranches optionnellesla décision d'affermissement d'une tranche optionnelle est notifiée au titulaire par ordre de service.-la tranche optionnelle 1 : Formation et Gpec La tranche optionnelle 1 sera affermie au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche en cours d'exécution.Elle s'exécute à compter de la notification de l'ordre de service pour une durée prévisionnelle de 9 mois jusqu'à la vérification d'aptitude.-la tranche optionnelle 2 : Recrutement, Entretiens professionnels et Gta La tranche optionnelle 2 sera affermie au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche en cours d'exécution.Elle s'exécute à compter de la notification de l'ordre de service pour une durée prévisionnelle de 13 mois jusqu'à la vérification d'aptitude.-la tranche optionnelle 3 : Tierce maintenance applicative (Tma)Elle s'exécute à compter de la notification de l'ordre de service pour une durée prévisionnelle de 36 mois.La tranche optionnelle 3 sera affermie au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche ferme.-exécution des tranches pour le lot 2le lot 2 est décomposé en 3 tranches.-la tranche ferme: accompagnement du changement pour les domaines : gestion administrative, des carrières et de la paie.L'acheteur est engagé sur la tranche ferme du marché. Elle s'exécute à compter de la notification du marché pour une durée prévisionnelle de 20 mois.La décision d'affermissement d'une tranche optionnelle est notifiée au titulaire par ordre de service.-la tranche optionnelle 1 : accompagnement du changement pour les domaines : Formation et Gpec La tranche optionnelle 1 sera affermie au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche en cours d'exécution.Elle s'exécute à compter de la notification de l'ordre de service pour une durée prévisionnelle de 15 mois.-la tranche optionnelle 2 : accompagnement du changement pour les domaines : Recrutement, Entretiens professionnels et Gta La tranche optionnelle 2 sera affermie au plus tard 3 mois avant l'échéance de la tranche en cours d'exécution.Elle s'exécute à compter de la notification de l'ordre de service pour une durée prévisionnelle de 18 mois.Décision et délai d'affermissement d'une ou plusieurs les tranches optionnelles
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Source: OJS 2023/S 251-793531 (2023-12-27)