acquisition d'ouvrages pour la Médiathèque départementale de la Haute-Saône et les services départementaux
Département de la Haute-Saône
accord-Cadre à bons de commande avec maximum (défini à l'acte d'engagement)valeur estimée indiquée correspond au montant maximum pour 4 années d'exécution
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 2023-043-Ddact
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Saône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Haute-Saône
Adresse postale: 23 rue de la Préfecture, Cs 20349
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul
Contact
Adresse Internet: https://www.haute-saone.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@haute-saone.fr 📧
Téléphone: +33 384957070 📞
Fax: +33 384957101 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-449482
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 496 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 1
Brève description: fictions pour les adultes
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description des renouvellements: durée de l'accord-cadre d'un an reconductible 3 fois
Intitulé du lot: documentaires pour les adultes
Numéro du lot: 2
Brève description: documentaires pour les adultes
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres pour la jeunesse (fictions et documentaires)
Numéro du lot: 3
Brève description: livres pour la jeunesse (fictions et documentaires)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ouvrages en gros caractères
Numéro du lot: 4
Brève description: ouvrages en gros caractères
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bandes dessinées tout public (jeunesse et adultes)
Numéro du lot: 5
Brève description: bandes dessinées tout public (jeunesse et adultes)
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ouvrages régionaux et locaux (Franche-Comté et Haute-Saône)
Numéro du lot: 6
Brève description: ouvrages régionaux et locaux (Franche-Comté et Haute-Saône)
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre : la valeur technique est décomposée en 2 sous-critères dont la pondération (différente entre les lots 1 à 5 et le lot 6) est indiquée au Rc
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22700001500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 141-449482 (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 2023-043-Ddact
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande avec maximum (défini à l'acte d'engagement)valeur estimée indiquée correspond au montant maximum pour 4 années d'exécution
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Saône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Haute-Saône
Adresse postale: 23 rue de la Préfecture, Cs 20349
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul
Contact
Adresse Internet: https://www.haute-saone.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@haute-saone.fr 📧
Téléphone: +33 384957070 📞
Fax: +33 384957101 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-449482
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le dossier est gratuitement téléchargeable sur le site internet: www.marches-publics.info et accessible par l'intermédiaire du site www.haute-saone.fr (=>Les e-services- rubrique marchés publics)la transmission des offres, ainsi que tous les échanges en cours de procédure, sont obligatoirement effectués via le site internet: www.marches-publics.infoConformément à la réglementation en vigueur à partir du 01/10/18, la présentation des offres doit être transmise uniquement par voir électronique via le profil d'acheteur www.marches-publics.infoConformément à la réglementation en vigueur à partir du 01/10/18, les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée via le profil d'acheteur www.marches-publics.infoLa transmission des documents sur un support physique électronique (Cd-Rom, clé USB ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.La date mentionnée concernant l'ouverture des offres n'est donnée qu'à titre indicatif
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 496 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
un même candidat ne pourra se voir attribuer qu'un nombre maximal de 2 lots dans les conditions définies ci-après.Se reporter à l'article 1.3 Décomposition de la consultation du Rc pour les règles d'attribution
Intitulé du lot: fictions pour les adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: fictions pour les adultes
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description des renouvellements: durée de l'accord-cadre d'un an reconductible 3 fois
Intitulé du lot: documentaires pour les adultes
Numéro du lot: 2
Brève description: documentaires pour les adultes
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres pour la jeunesse (fictions et documentaires)
Numéro du lot: 3
Brève description: livres pour la jeunesse (fictions et documentaires)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ouvrages en gros caractères
Numéro du lot: 4
Brève description: ouvrages en gros caractères
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bandes dessinées tout public (jeunesse et adultes)
Numéro du lot: 5
Brève description: bandes dessinées tout public (jeunesse et adultes)
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ouvrages régionaux et locaux (Franche-Comté et Haute-Saône)
Numéro du lot: 6
Brève description: ouvrages régionaux et locaux (Franche-Comté et Haute-Saône)
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire de candidature- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires). Il apporte les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise (déclaration indiquant les effectifs et liste des principales fournitures)
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre : la valeur technique est décomposée en 2 sous-critères dont la pondération (différente entre les lots 1 à 5 et le lot 6) est indiquée au Rc
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22700001500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 141-449482 (2023-07-20)
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