Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'articles destinés aux boutiques des Musées
23f074_23f078
Produits/services: Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires📦
Brève description: acquisition d'articles destinés aux boutiques des Musées
Valeur estimée hors TVA: EUR 690 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'articles de papeterie destinés aux boutiques des musées de la Ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires📦
Produits/services supplémentaires: Imprimés sur commande📦
Produits/services supplémentaires: Calepins📦
Produits/services supplémentaires: Blocs📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: divers musées d'antibes Juan-Les-Pins
Description du marché:
“acquisition d'articles de papeterie destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d'oeuvres présentées dans les musées sur la base de...”
Description du marché
acquisition d'articles de papeterie destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d'oeuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de tous thèmes ou d'oeuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2024....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'articles : gadgets, cadeaux et accessoires ou d'articles d'habillement, cuir, textile destinés aux boutiques des musées de la Ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Produits/services supplémentaires: Articles d'habillement📦
Produits/services supplémentaires: T-shirts📦
Description du marché:
“acquisition d'articles : gadgets, cadeaux et accessoires ou d'articles d'habillement, cuir, textile destinés aux boutiques des musées de la Ville avec...”
Description du marché
acquisition d'articles : gadgets, cadeaux et accessoires ou d'articles d'habillement, cuir, textile destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d'oeuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous thèmes ou d'oeuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'articles de carterie ou d'affiches destinés aux boutiques des musées de la Ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes postales📦
Produits/services supplémentaires: Cartes postales, cartes de vœux et autres imprimés📦
Description du marché:
“acquisition d'articles de carterie ou d'affiches destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d'oeuvres présentées dans les musées sur...”
Description du marché
acquisition d'articles de carterie ou d'affiches destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d'oeuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous thèmes ou d'oeuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'articles de linge de maison, articles d'ameublement et de literie (tapisseries murales, coussins, housses, ...) destinés aux boutiques des...”
Titre
acquisition d'articles de linge de maison, articles d'ameublement et de literie (tapisseries murales, coussins, housses, ...) destinés aux boutiques des musées de la Ville
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Tissu d'ameublement📦
Produits/services supplémentaires: Tissus spéciaux d'ameublement📦
Produits/services supplémentaires: Linge de lit📦
Description du marché:
“acquisition d'articles de linge de maison, articles d'ameublement et de literie (tapisseries murales, coussins, housses, ...) destinés aux boutiques des...”
Description du marché
acquisition d'articles de linge de maison, articles d'ameublement et de literie (tapisseries murales, coussins, housses, ...) destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d'oeuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous thèmes ou d'oeuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'accessoires d'habillement en soie (étoles, cravates, foulards, ...) destinés aux boutiques des musées de la Ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Cravates📦
Produits/services supplémentaires: Accessoires d'habillement📦
Description du marché:
“acquisition d'accessoires d'habillement en soie (étoles, cravates, foulards, ...) destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d'oeuvres...”
Description du marché
acquisition d'accessoires d'habillement en soie (étoles, cravates, foulards, ...) destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d'oeuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous thèmes ou d'oeuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 mais accepte que le candidat présente sa...”
Liste et brève description des conditions
le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (D.U.M.E.). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le sitewww.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- la lettre de candidature (Dc1) ;- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du Code de la Commande Publique ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2142-6 du Code de la Commande Publique :-...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2142-6 du Code de la Commande Publique :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la Commande Publique :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'Entreprise mandataire d'un groupement ne...”
Conditions d'exécution du contrat
en cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'Entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-04
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-04
14:00 📅
“le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette...”
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.pour le lot no1 : Acquisition d'articles de papeterie destinés aux boutiques des musées de la Ville - montant maximum annuel : 80 000,00 Euros (H.T.). Pour le lot no2 : Acquisition d'articles : gadgets, cadeaux et accessoires ou d'articles d'habillement, cuir, textile destinés aux boutiques des musées de la Ville- montant maximum annuel : 40 000,00 Euros (H.T.). Pour le lot no3 : Acquisition d'articles de carterie ou d'affiches destinés aux boutiques des musées de la Ville - montant maximum annuel : 40 000,00 Euros (H.T.). Pour le lot no4 : Acquisition d'articles de linge de maison, articles d'ameublement et de literie (tapisseries murales, coussins, housses, ...) destinés aux boutiques des musées de la Ville - montant maximum annuel : 40 000,00 Euros (H.T.). Pour le lot no5 : Acquisition d'accessoires d'habillement en soie (étoles, cravates, foulards, ...) destinés aux boutiques des musées de la Ville - montant maximum annuel : 30 000,00 Euros (H.T.).Modalités de financement : Financement sur les crédits ouverts au budgetle dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.frle pouvoir adjudicateur IMPOSE la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.frles documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (Acte d'engagement et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre.l'ensemble des informations relatives aux demandes en cours de consultation ainsi que celles relatives à la remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 130-414874 (2023-07-05)
Avis d'attribution de marché (2023-10-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 130-414874
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22F074
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: articles de papeterie
Date de conclusion du contrat: 2023-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: kmg
Adresse postale: 36, rue des Osiers
Commune postale: Coignieres
Code postal: 78310
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22F075
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: gadgets, cadeaux et accessoires ou articles d'habillement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22F077
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: articles de linge de maison, articles d'ameublement et de literie
Nom et adresse du contractant
Nom: jules pansu sa
Adresse postale: 42, rue du Faubourg Poissonnière
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23F078
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: articles de carterie ou d'affiche
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 23f078
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: accessoires d'habillement en soie
“durée des marchés : Ces accords-cadres sont conclus à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024. Ils peuvent être reconduits par période...”
durée des marchés : Ces accords-cadres sont conclus à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024. Ils peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 212-669176 (2023-10-31)