les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleur et papiers spéciaux en groupement de commandes. Consultation lancée en groupement de commandes par l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Institut Agro Dijon), l'université de Technologique de Belfort - montbéliard (Utbm), l'université de Bourgogne (Ub), l'université de Haute Alsace (Uha), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul). Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université de Lorraine. A l'issue de la procédure d'appel d'offres, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: université de Lorraine
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Adresse postale: maison de l'université Ile du Saulcy BP 80794
Commune postale: Metz
Code postal: 57012
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service achats et marchés publics du site de metz
Téléphone: +33 372740302📞
Courrier électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr📧
Région: Lorraine🏙️
URL: http://www.univ-lorraine.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: institut Agro Dijon
Adresse postale: 26 boulevard Docteur Petitjean BP 87999
Commune postale: Dijon Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: université de Technologie de Belfort-Montbéliard (Utbm)
Adresse postale: site de Belfort
Commune postale: Belfort
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres en groupement de commandes portant sur la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleur et papiers spéciaux
23B16”
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleur et papiers spéciaux en groupement de commandes....”
Brève description
les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers blancs, papiers couleur et papiers spéciaux en groupement de commandes. Consultation lancée en groupement de commandes par l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Institut Agro Dijon), l'université de Technologique de Belfort - montbéliard (Utbm), l'université de Bourgogne (Ub), l'université de Haute Alsace (Uha), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul). Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université de Lorraine. A l'issue de la procédure d'appel d'offres, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 647 640 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés divers📦
Produits/services supplémentaires: Papier et carton traités📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie et papier pour xérographie📦
Lieu d'exécution: Lorraine🏙️
Lieu d'exécution: Alsace🏙️
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les différents sites des établissements membres du groupement de commandes
Description du marché:
“accords-Cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3 pour l'institut national supérieur des...”
Description du marché
accords-Cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3 pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Institut Agro Dijon), l'université de technologie de Belfort - montbéliard (Utbm), l'université de Bourgogne (Ub), l'université de Haute Alsace (Uha), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul).Ce lot concerne les besoins standards et récurrents des établissements en papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3, grammages 75 g et 80 g uniquement
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 991 600 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“sous réserve d'une notification en temps voulu par les établissements, chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1er janvier 2024...”
Description des renouvellements
sous réserve d'une notification en temps voulu par les établissements, chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024. Chaque accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2027
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le contrat prend la forme d' un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles R2162-3 et R2162-4 du code de la commande publique.Il est conclu sans...”
Informations complémentaires
le contrat prend la forme d' un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles R2162-3 et R2162-4 du code de la commande publique.Il est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur. Il est exécuté par la conclusion de bon de commande à la survenance du besoin
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papiers couleur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accords-Cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers couleur pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation...”
Description du marché
accords-Cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers couleur pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Institut Agro Dijon), l'université de technologie de Belfort - montbéliard (Utbm), l'université de Bourgogne (Ub), l'université de Haute Alsace (Uha), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 120 💰
Description
Informations complémentaires:
“le contrat prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles R2162-3 et R2162-4 du code de la commande publique.Il est conclu sans...”
Informations complémentaires
le contrat prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles R2162-3 et R2162-4 du code de la commande publique.Il est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur.L'accord-cadre est exécuté par la conclusion de bon de commande à la survenance du besoin
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“papiers spéciaux : papiers dédiés presses numériques couleur, papiers impressions Offset et papiers création” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“accords-Cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers spéciaux : papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et...”
Description du marché
accords-Cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers spéciaux : papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions Offset et papiers création pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Institut Agro Dijon), l'université de technologie de Belfort - montbéliard (Utbm), l'université de Bourgogne (Ub), l'université de Strasbourg (Unistra) et l'université de Lorraine (Ul)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 505 920 💰
Description
Informations complémentaires:
“le contrat prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles R2162-3 et R2162-4 du code de la commande publique.Il est conclu sans...”
Informations complémentaires
le contrat prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles R2162-3 et R2162-4 du code de la commande publique.Il est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur. L'Accord-Cadre est exécuté par la conclusion de bon de commande à la survenance du besoin
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Lettre de présentation de la candidature (formulaire Dc1) dûment complétée ;- déclaration du candidat (formulaire Dc2) dûment renseignée ;A titre...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Lettre de présentation de la candidature (formulaire Dc1) dûment complétée ;- déclaration du candidat (formulaire Dc2) dûment renseignée ;A titre informatif, un document unique de marché européen (Dume) au sens de l'article R2143-4 du Code de la Commande Publique, associé à la présente consultation a été créé sur le profil acheteur PLACE. Le candidat a la possibilité de compléter ce DUME en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2- une déclaration appropriée de banques prouvant la capacité économique et financière de l'entreprise ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels -En cas de co-traitance, chaque co-traitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature (formulaire Dc1), qui peut être commune à l'ensemble du groupement, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;-...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;- une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
12:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: à compter de juillet 2027
Informations complémentaires
“l'Attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel d'offres pour des motifs...”
l'Attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel d'offres pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier.Consultation en application notamment des articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. A l'appui de leur(s) offre(s), et sous peine de non examen de celle(s)-ci, les candidats doivent transmettre des échantillons. Tous les lots sont concernés. Les échantillons devront impérativement faire l'objet d'une transmission particulière selon les modalités définies à l'article 9 du règlement de la consultation.Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plateforme des achats de l'état PLACE, soit via à l'adresse électronique : dha-metz@univ-lorraine.frcependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le lundi 11 septembre 2023 à 12 heures (heure de Paris).Au-Delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes derenseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement du dossier par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier.Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre des renseignements complémentaires éventuels.Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu à l'article 3.2 du règlement de la consultation.Il est porté à l'attention des candidats que l'université de Lorraine (coordonnateur du groupement) est fermée du 21 juillet au 15 août 2023 inclus et qu'aucun échange ne peut avoir lieu durant cette période.Le descriptif complet de la procédure (y compris les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse) est précisé dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé à l'adresse suivante :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnConsDans la barre recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 23b16 et valider ladite recherche
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO no20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO no20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2023/S 136-434699 (2023-07-13)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 297 100 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des papiers proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 136-434699
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23B16
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3 du marché en groupement de commandes”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sm bureau sas - mAJUSCULE
Adresse postale: route de Nancy -BP 30123
Commune postale: Sarreguemines Cedex
Code postal: 57201
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 984 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: papiers couleur du marché en groupement de commandes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: inapa france
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91813
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 301 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“papiers spéciaux : papiers dédiés presses numériques couleur, papiers impressions offset et papiers création du marché en groupement de commandes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 012 100 💰
“les montants indiqués sont des montants estimatifs maximum HT sur une période de 48 mois(reconductions comprises) pour l'ensemble du groupement. Les...”
les montants indiqués sont des montants estimatifs maximum HT sur une période de 48 mois(reconductions comprises) pour l'ensemble du groupement. Les contrats peuvent être consultés (dans le respect des secrets protégés par la loi) dans les locaux du service achats et marchés publics du site de Metz. Pour Toute demande de consultation des contrats, contacter le service achats et marchés publics du site de Metz au moins 7 jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, par courrier électronique à l'adresse suivante : dha-metz@univ-lorraine.fril est à noter que l'établissement sera fermé du 23 décembre 2023 au 03 janvier 2024 inclus
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Source: OJS 2023/S 249-789852 (2023-12-22)