accords-Cadres de maintenance des installations techniques des bâtiments de l'insa Lyon

INSA Lyon

accords-Cadres de maintenance préventive et curative des installations techniques des bâtiments de l'insa Lyon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• INSA Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-22	Avis de marché
2023-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: M23.0032_36
Brève description:

accords-Cadres de maintenance préventive et curative des installations techniques des bâtiments de l'insa Lyon

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Installations techniques de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: insa lyon
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: dpi.marchespublics@insa-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-22 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 121-383364
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
la valeur estimée au Ii.2.6 correspond au montant maximum annuel estimé

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: m23.0032 : Entretien et maintenance des installations de production et distribution de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de froid et de traitement d'air
Numéro du lot: 1
Brève description:

entretien et maintenance des installations de production et distribution de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de froid et de traitement d'air

Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est

fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes

périodes confondues, est de 4 ans

Description des options:

réalisation de prestations similaires : le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: la valeur estimée au Ii.2.6 correspond au montant maximum annuel estimé
Intitulé du lot: m23.0033 : Entretien et maintenance des installations de production et de distribution d'air comprimé
Numéro du lot: 2
Brève description:

entretien et maintenance des installations de production et de distribution d'air comprimé

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: m23.0034 : Entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: m23.0035 : Entretien et maintenance des réseaux d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien et maintenance des réseaux d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales
Intitulé du lot: m23.0036 : Entretien et maintenance des appareils de levage
Numéro du lot: 5
Brève description: entretien et maintenance des appareils de levage
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

campus Lyon Tech La Doua

campus Lyontech La Doua

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les prestations sont soumises à des mesures de sécurité conformément à l'article 5.3 du Ccag-Fcs.

L'Insa dispose de zones à régime restrictif (Zrr). Les modalités d'accès à ces zones sont précisées dans le cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 35
5
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des L'Avis de marché pour les nouveaux accords-cadres aura lieu durant la dernière année du contrat

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon - palais Juridictions Administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Source: OJS 2023/S 121-383364 (2023-06-22)

Avis d'attribution de marché (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 23.0032_36
Brève description:

accords-Cadres de maintenance des installations techniques des bâtiments de l'insa Lyon

Valeur totale du marché: 4 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 20 avenue Albert Einstein
Code postal: 69100
Contact
Adresse Internet: https://www.insa-lyon.fr/ 🌏
Téléphone: +33 472437179 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729402
Se réfère à l'avis: 2023/S 121-383364
Numéro JO-S: 232

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accords-Cadres de maintenance des installations

techniques des bâtiments de l'insa Lyon

Intitulé du lot: entretien et maintenance des installations de production et distribution de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de froid et de traitement d'air
Description des options: réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: entretien et maintenance des installations de production et de distribution d'air comprimé
Description des options:

nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie
entretien et maintenance des réseaux d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales
entretien et maintenance des appareils de levage
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre,

en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

20 avenue Albert Einstein 69100 VILLEURBANNE

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-20 📅
Nom: bouygues E&S fm france
Numéro d'enregistrement national: 38176203800324
Adresse postale: 99 rue de Gerland
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 121559.78 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Nom: airflux sas
Numéro d'enregistrement national: 32668525200123
Adresse postale: 9 rue du puits Rochefort
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 25 922 EUR 💰
Nom: ees clemessy
Adresse postale: 10 bd Marcel Dassault
Commune postale: Meyzieu Jonage
Code postal: 69881
Valeur totale du marché: 35 907 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Nom: sarp centre est
Adresse postale: 160 rue Pierre Fallion
Commune postale: Rilleux-la-Pape
Code postal: 69142
Valeur totale du marché: 37 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pampi
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
tribunal Administratif de Lyon - palais Juridictions Administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 232-729402 (2023-11-27)

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