Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres de maintenance des installations techniques des bâtiments de l'insa Lyon
M23.0032_36”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Brève description:
“accords-Cadres de maintenance préventive et curative des installations techniques des bâtiments de l'insa Lyon”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“m23.0032 : Entretien et maintenance des installations de production et distribution de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de froid et de traitement d'air” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Installations techniques de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: campus Lyon Tech La Doua
Description du marché:
“entretien et maintenance des installations de production et distribution de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de froid et de traitement d'air” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est
fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est
fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes
périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“réalisation de prestations similaires : le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
réalisation de prestations similaires : le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: la valeur estimée au Ii.2.6 correspond au montant maximum annuel estimé
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“m23.0033 : Entretien et maintenance des installations de production et de distribution d'air comprimé” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: campus Lyontech La Doua
Description du marché:
“entretien et maintenance des installations de production et de distribution d'air comprimé” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: m23.0034 : Entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“m23.0035 : Entretien et maintenance des réseaux d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“entretien et maintenance des réseaux d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: m23.0036 : Entretien et maintenance des appareils de levage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: entretien et maintenance des appareils de levage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les prestations sont soumises à des mesures de sécurité conformément à l'article 5.3 du Ccag-Fcs.
L'Insa dispose de zones à régime restrictif (Zrr). Les...”
Conditions d'exécution du contrat
les prestations sont soumises à des mesures de sécurité conformément à l'article 5.3 du Ccag-Fcs.
L'Insa dispose de zones à régime restrictif (Zrr). Les modalités d'accès à ces zones sont précisées dans le cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
10:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des L'Avis de marché pour les nouveaux accords-cadres aura lieu durant la dernière...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des L'Avis de marché pour les nouveaux accords-cadres aura lieu durant la dernière année du contrat
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon - palais Juridictions Administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 121-383364 (2023-06-22)
Avis d'attribution de marché (2023-11-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 20 avenue Albert Einstein
Code postal: 69100
Personne de contact: Pampi
Téléphone: +33 472437179📞
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.insa-lyon.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres de maintenance des installations techniques des bâtiments de l'insa Lyon
23.0032_36”
Brève description:
“accords-Cadres de maintenance des installations
techniques des bâtiments de l'insa Lyon”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien et maintenance des installations de production et distribution de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de froid et de traitement d'air” Description
Site principal ou lieu d'exécution: 20 avenue Albert Einstein 69100 VILLEURBANNE
Informations sur les options
Description des options:
“réalisation de prestations similaires
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en...”
Description des options
réalisation de prestations similaires
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“entretien et maintenance des installations de production et de distribution d'air comprimé” Informations sur les options
Description des options:
“réalisation de prestations similaires
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en...”
Description des options
réalisation de prestations similaires
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs
nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie
Titre:
“entretien et maintenance des réseaux d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales”
Titre: entretien et maintenance des appareils de levage
Informations sur les options
Description des options:
“réalisation de prestations similaires
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre,
en...”
Description des options
réalisation de prestations similaires
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre,
en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 121-383364
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23.0032
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien et maintenance des installations de production et distribution de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de froid et de traitement d'air”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bouygues E&S fm france
Numéro d'enregistrement national: 38176203800324
Adresse postale: 99 rue de Gerland
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121559.78 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23.0033
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien et maintenance des installations de production et de distribution d'air comprimé”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: airflux sas
Numéro d'enregistrement national: 32668525200123
Adresse postale: 9 rue du puits Rochefort
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 37 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 922 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23.0036
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: entretien et maintenance des appareils de levage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 23.0034
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ees clemessy
Adresse postale: 10 bd Marcel Dassault
Commune postale: Meyzieu Jonage
Code postal: 69881
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 68 750 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 907 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23.0035
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“entretien et maintenance des réseaux d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp centre est
Adresse postale: 160 rue Pierre Fallion
Commune postale: Rilleux-la-Pape
Code postal: 69142
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 300 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Lyon - palais Juridictions Administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 232-729402 (2023-11-27)