accords-Cadres à bons de commande pour la réalisation de diagnostics et d'accompagnement pour la prévention des risques psychosociaux (Rps)

Avis de marché (2023-04-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service achat 1 "Fonctionnement de la Collectivité" 7 avenue de la porte d'ivry”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://Maximilien.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: etablissement Public Paris Musées (Eepm)
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d''ivry
Commune postale: Paris

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
URL: http://Paris.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=840594&orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=840594&orgAcronyme=r8t 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande pour la réalisation de diagnostics et d'accompagnement pour la prévention des risques psychosociaux (Rps) 2300562”
Produits/services: Services de conseil en gestion des ressources humaines 📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics et d'accompagnement pour la prévention des risques psychosociaux (Rps)”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“diagnostics pour évaluer ou réévaluer les rps / réaliser des études d'impact sur les conditions de travail et élaborer des plans d'actions”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en gestion des ressources humaines 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Description du marché:
“diagnostics pour évaluer ou réévaluer les rps / réaliser des études d'impact sur les conditions de travail et élaborer des plans d'actions”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement une fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“sur le fondement de l'article R. 2 122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“ville de Paris:Sans montant minimummontant maximum de 500 000 euro(s) HT sur 24 mois.eppmsans montant minimummontant maximum de 200 000 euro(s) HT sur 24 mois”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“diagnostics de situations "Troublées" et accompagnements dans la recherche d'améliorations”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“diagnostics de situations "Troublées" et accompagnements dans la recherche d'améliorations”
Informations complémentaires:
“ville de ParisSans montant minimummontant maximum de 400 000 euro(s) HT sur 24 mois.eppmsans montant minimummontant maximum de 100 000 euro(s) HT sur 24 mois”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: fiche de renseignements sur la candidature
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année 2022, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre).si,...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales, détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-06 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 085-261890 (2023-04-27)