Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre relatif au traitement des biodéchets (en 3 lots) du territoire du SMTT de Beaurainville.”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Brève description:
“la consultation a pour objet le traitement et/ou valorisation des biodéchets du SMTT” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement et/ou valorisation des biodéchets seuls
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“traitement et/ou valorisation des biodéchets
sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2500 tonnes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualite du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 2 fois une année
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement et/ou valorisation des biodéchets en mélange avec des coquilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“traitement et/ou valorisation des biodéchets en mélange avec des coquilles
sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 3000 tonnes”
Description des renouvellements: reconductible deux fois une année
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement et/ou valorisation des coquilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“traitement et/ou valorisation des coquilles
sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 tonnes”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1)
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
- la déclaration du candidat dûment remplie (Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Attestations d'assurances : Attestation délivrée par la compagnie d'assurance auprès de laquelle le candidat a souscrit une police personnelle de responsabilité civile et décennale valable pour l'année en cours de réalisation des prestations.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 079-233891 (2023-04-17)
Avis d'attribution de marché (2023-07-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre relatif au traitement des biodéchets (en 3 lots) du territoire du SMTT de Beaurainville.”
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 37814
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 494280
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: traitement et/ou valorisation des biodéchets seuls
Description du marché: traitement et/ou valorisation des biodéchets en mélange avec des coquilles
Description du marché: traitement et/ou valorisation des coquilles
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 079-233891
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: traitement et/ou valorisation des biodéchets seuls
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: suez
Commune postale: Gargenville
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189 070 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: vaheede
Commune postale: Billy Bercleau
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 238 400 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: veolia
Commune postale: Lezennes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333 920 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: traitement et/ou valorisation des biodéchets en mélange avec des coquilles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 226 884 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: gaec lambert
Commune postale: Recques-sur-Course
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 494 280 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 322 704 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: traitement et/ou valorisation des coquilles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 814 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 380 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 284 💰
Source: OJS 2023/S 146-465347 (2023-07-27)