Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre relatif à la location en full services de chariots élévateurs pour l'ensemble des sites de l'Afpa
23/096/AOO/LOC-ENGINS-LEVAGE-2/STT”
Produits/services: Chariots élévateurs📦
Brève description:
“Location de chariots élévateurs industriels en full services pour les sites de l'Afpa en France.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 790 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Auvergne Rhône Alpes (AURA)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chariots élévateurs📦
Produits/services supplémentaires: Chariots de manutention📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le périmètre concerne l'ensemble des sites AFPA - Région Auvergne et Rhône Alpes indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.”
Description du marché: Location de chariots élévateurs industriels en full services
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cette durée est reconduite tacitement trois (3) fois par période successive de douze (12) mois. La durée totale maximale du marché ne peut dépasser...”
Description des renouvellements
Cette durée est reconduite tacitement trois (3) fois par période successive de douze (12) mois. La durée totale maximale du marché ne peut dépasser quarante-huit (48) mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourgogne Franche Comté (BFC)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le périmètre concerne l'ensemble des sites AFPA - Région Bourgogne France Comté indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le périmètre concerne l'ensemble des sites AFPA - Région Bretagne indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre Val de Loire (CVL)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le périmètre concerne l'ensemble des sites AFPA - Région Centre Val de Loire indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le périmètre concerne l'ensemble des sites AFPA - Région Grand Est indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hauts de France (HDF)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le périmètre concerne l'ensemble des sites AFPA - Région Hauts de France indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ile de France (IDF)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le périmètre concerne l'ensemble des sites AFPA - Région Ile de France indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le périmètre concerne l'ensemble des sites AFPA - Région Normandie indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nouvelle Aquitaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le périmètre concerne l'ensemble des sites AFPA - Région Nouvelle Aquitaine indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le périmètre concerne l'ensemble des sites AFPA - Région Occitanie indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pays de la Loire (PDL)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le périmètre concerne l'ensemble des sites AFPA - Région Pays de la Loire indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Provence Alpes Côte d'Azur (PACA)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le périmètre concerne l'ensemble des sites AFPA - Région Provence Alpes Côte d'Azur indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Haute Corse (2B)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le périmètre concerne l'ensemble des sites AFPA - Région Haute Corse indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Corse du Sud (2B)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le périmètre concerne l'ensemble des sites AFPA - Région Corse du Sud indiqués dans l'annexe 1 du CCATP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 198-619138 (2023-10-09)