Accord-cadre relatif à des missions de géomètre topographe et de géomètre-expert pour les besoins des sociétés Immobilière 3F, 3F Seine et Marne et 3F Résidences en Ile-de-France
La consultation porte sur des missions de géomètre topographe et de géomètre-expert pour les besoins des sociétés Immobilière 3F, 3F Seine et Marne et 3F Résidences en Ile-de-France.
Elle comporte 3 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à des missions de géomètre topographe et de géomètre-expert pour les besoins des sociétés Immobilière 3F, 3F Seine et Marne et 3F...”
Titre
Accord-cadre relatif à des missions de géomètre topographe et de géomètre-expert pour les besoins des sociétés Immobilière 3F, 3F Seine et Marne et 3F Résidences en Ile-de-France
AO2898
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Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“La consultation porte sur des missions de géomètre topographe et de géomètre-expert pour les besoins des sociétés Immobilière 3F, 3F Seine et Marne et 3F...”
Brève description
La consultation porte sur des missions de géomètre topographe et de géomètre-expert pour les besoins des sociétés Immobilière 3F, 3F Seine et Marne et 3F Résidences en Ile-de-France.
Elle comporte 3 lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à des missions de géomètre topographe pour les besoins des sociétés Immobilière 3F, 3F Seine et Marne et 3F Résidences en Ile-de-France” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ile-de-France, tous départements
Description du marché:
“Le marché porte sur des missions de géomètre topographe pour les besoins des sociétés Immobilière 3F, 3F Seine et Marne et 3F Résidences en Ile-de-France.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une période de 2 ans à compter de la date de signature du marché. Il est reconductible 2 fois pour une durée de 1 année par...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une période de 2 ans à compter de la date de signature du marché. Il est reconductible 2 fois pour une durée de 1 année par décision expresse de l'Acheteur.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 5
Nombre maximum: 10
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Client se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”
Description des options
Le Client se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Sur toute sa durée, reconductions comprises, l'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euros, tous...”
Informations complémentaires
Sur toute sa durée, reconductions comprises, l'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euros, tous titulaires confondus.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sera attribué à 3 candidats sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à des missions de géomètre-expert pour les besoins des sociétés Immobilière 3F, 3F Seine et Marne et 3F Résidences en Ile-de-France,...”
Titre
Accord-cadre relatif à des missions de géomètre-expert pour les besoins des sociétés Immobilière 3F, 3F Seine et Marne et 3F Résidences en Ile-de-France, hors programmes en accession à la propriété
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le marché porte sur des missions de géomètre experts pour les besoins des sociétés Immobilière 3F, 3F Seine et Marne et 3F Résidences en Ile-de-France, hors...”
Description du marché
Le marché porte sur des missions de géomètre experts pour les besoins des sociétés Immobilière 3F, 3F Seine et Marne et 3F Résidences en Ile-de-France, hors programmes en accession à la propriété.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à missions de géomètre-expert pour la vente des programmes en accession à la propriété, neufs et anciens, pour les besoins...”
Titre
Accord-cadre relatif à missions de géomètre-expert pour la vente des programmes en accession à la propriété, neufs et anciens, pour les besoins d'Immobilière 3F et de 3F Seine et Marne en IDF
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le marché porte sur des missions de géomètre-expert dans le cadre de la vente des programmes en accession à la propriété, neufs et anciens, pour les besoins...”
Description du marché
Le marché porte sur des missions de géomètre-expert dans le cadre de la vente des programmes en accession à la propriété, neufs et anciens, pour les besoins d'Immobilière 3F et de 3F Seine et Marne en Ile-de-France.
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Informations complémentaires:
“Sur toute sa durée, reconductions comprises, l'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euros, tous...”
Informations complémentaires
Sur toute sa durée, reconductions comprises, l'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euros, tous titulaires confondus.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sera attribué à 2 candidats sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou DC1)
Une déclaration sur l'honneur
Une attestation...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou DC1)
Une déclaration sur l'honneur
Une attestation d'assurance de responsabilité civile en cours de validité
Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l'habilitant à poursuivre son activité.
L'attestation sur l'honneur d'absence de lien avec la Russie.
Le plan de vigilance prévu par l'article L 225-102-4 du code de commerce
La fiche « Coordonnées du candidat pour e-Attestations »
La liste des éléments est détaillée dans le règlement d'appel à candidatures.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années et le chiffre d'affaires faisant l'objet du marché (ou DC2)
Le bilan des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années et le chiffre d'affaires faisant l'objet du marché (ou DC2)
Le bilan des trois derniers exercices.
La liste des éléments est détaillée dans le règlement d'appel à candidatures.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le dossier de références.
La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le dossier de références.
La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années
La déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
Le candidat produit ses certificats de qualifications professionnelles.
Pour les lots 2 et 3 uniquement : Est demandé(e), à titre impératif : agrément pour l'exercice de la profession de géomètre expert ou attestation d’inscription à l’ordre des géomètres-experts.
Le mémoire de candidature complété sur la trame fournie dans le DAC.
La liste des éléments est détaillée dans le règlement d'appel à candidature.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Les lots 2 et 3 sont réservés à la profession de géomètre expert.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement possible des marchés au-delà des 4 ans.
Informations complémentaires
“La société Immobilière 3F intervient pour son compte et pour les compte des sociétés ci-avant désignées dans le cadre d'un groupement de commandes, dont...”
La société Immobilière 3F intervient pour son compte et pour les compte des sociétés ci-avant désignées dans le cadre d'un groupement de commandes, dont elle est le coordonnateur.
Pour les 3 lots, les critères de sélection des candidatures sont les suivants :
Critère 1 : Références sur des marchés similaires (60 %) apprécié au regard des sous-critères pondérés suivants :
o En volume (50 %)
o En complexité (50 %)
Critère 2 : Moyens humains (30 %) apprécié au regard des sous-critères pondérés suivants :
o Effectif global dont effectif du service technique concerné par l'exécution du marché (100%)
Critère 3 : Moyens matériels et techniques (10 %) apprécié au regard des sous-critères pondérés suivants :
o Moyens matériels et techniques dont dispose le candidat (100 %)
Pour chaque lot, le nombre minimal de candidats sélectionnés est de 5, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, et le nombre maximal de candidats sélectionnés est de 10.