Accord-Cadre pour la réalisation et le traitement des enquêtes Sls et Ops pour le territoire de Clésence
Clesence
Accord-cadre à bon de commande monoattributaire pour la réalisation et le traitement des enquêtes Sls et Ops pour le territoire de Clésence.
pas de montant minimum. Montant maximum : 700 000,00 EUR HT pour la durée totale de l'accord-cadre
Le délai de réception des offres était de 2023-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Intersa
- • Clesence
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-29 | Avis de marché |
| 2023-06-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: 2023aoo038
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Clésence
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Code postal: 02100
Commune postale: Saint Quentin
Contact
Adresse Internet: https://www.clesence.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.clesence.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.clesence.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date limite de soumission: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-197516
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite trois fois un an, soit une durée maximale de quatre ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Saint Quentin
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 58598002200040
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.clesence.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 066-197516 (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: 2023aoo038
Brève description:
Accord-cadre à bon de commande monoattributaire pour la réalisation et le traitement des enquêtes Sls et Ops pour le territoire de Clésence.
pas de montant minimum. Montant maximum : 700 000,00 EUR HT pour la durée totale de l'accord-cadre
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Clésence
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Code postal: 02100
Commune postale: Saint Quentin
Contact
Adresse Internet: https://www.clesence.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.clesence.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.clesence.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date limite de soumission: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-197516
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.clesence.fr/
A / L'accès au DCE peut se faire par deux canaux :
- Soit via l'espace fournisseur du site Internet de Clésence (URL : https://www.clesence.fr/fournisseurs/p/nos-consultations-et-appels-doffres) et en cliquant sur le bouton « DCE » de la consultation qui vous intéresse.
- Soit en se connectant directement au profil acheteur URL : www.marches-publics.info, en tapant « Clésence » comme mot-clé dans la barre de recherche de la page d'accueil. Après avoir cliqué sur « Rechercher », vous trouverez la liste des consultations de Clésence, ainsi que les documents de la consultation qui y sont associés.
B / Mode de transmission des plis : L'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : URL : https://www.marches-publics.info/accueil.htm
C / Modalités de financement et de paiement : le financement des prestations est assuré par le budget de Clésence; règlement par virement au compte du titulaire; paiement sous 30 jours.
D / Ouvertures de offres : Les ouvertures ne sont pas publiques. La rubrique IV.2.7) a été renseignée par défaut
E/ La suite de la rubrique informations complémentaires est décrite dans le Règlement de Consultation
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bon de commande monoattributaire pour la réalisation et le traitement des enquêtes Sls et Ops pour le territoire de Clésence.
pas de montant minimum. Montant maximum : 700 000,00 EUR HT pour la durée totale de l'accord-cadre
Description des renouvellements: Reconduction tacite trois fois un an, soit une durée maximale de quatre ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements et documents demandés à l'appui des candidatures sont indiqués dans le Règlement de Consultation
Situation économique et financière:
Les renseignements et documents demandés à l'appui des candidatures sont indiqués dans le Règlement de Consultation
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements et documents demandés à l'appui des candidatures sont indiqués dans le Règlement de Consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Saint Quentin
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 58598002200040
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.clesence.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.clesence.fr/
A / L'accès au DCE peut se faire par deux canaux :
- Soit via l'espace fournisseur du site Internet de Clésence (URL : https://www.clesence.fr/fournisseurs/p/nos-consultations-et-appels-doffres) et en cliquant sur le bouton « DCE » de la consultation qui vous intéresse.
- Soit en se connectant directement au profil acheteur URL : www.marches-publics.info, en tapant « Clésence » comme mot-clé dans la barre de recherche de la page d'accueil. Après avoir cliqué sur « Rechercher », vous trouverez la liste des consultations de Clésence, ainsi que les documents de la consultation qui y sont associés.
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B / Mode de transmission des plis : L'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : URL : https://www.marches-publics.info/accueil.htm
C / Modalités de financement et de paiement : le financement des prestations est assuré par le budget de Clésence; règlement par virement au compte du titulaire; paiement sous 30 jours.
D / Ouvertures de offres : Les ouvertures ne sont pas publiques. La rubrique IV.2.7) a été renseignée par défaut
E/ La suite de la rubrique informations complémentaires est décrite dans le Règlement de Consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 066-197516 (2023-03-29)
Avis d'attribution de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-345474
Se réfère à l'avis: 2023/S 066-197516
Numéro JO-S: 110
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom: Intersa
Adresse postale: 189 Rue d'Aubervilliers Voie C - N° 42
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2023/S 110-345474 (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-345474
Se réfère à l'avis: 2023/S 066-197516
Numéro JO-S: 110
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Nom: Intersa
Adresse postale: 189 Rue d'Aubervilliers Voie C - N° 42
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2023/S 110-345474 (2023-06-06)
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