Accord-Cadre pour la réalisation et le traitement des enquêtes Sls et Ops pour le territoire de Clésence

Clesence

Accord-cadre à bon de commande monoattributaire pour la réalisation et le traitement des enquêtes Sls et Ops pour le territoire de Clésence.
pas de montant minimum. Montant maximum : 700 000,00 EUR HT pour la durée totale de l'accord-cadre

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-29 Avis de marché
2023-06-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clésence
Numéro d'enregistrement national: 58598002200040
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Commune postale: Saint Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Aisne 🏙️
URL: https://www.clesence.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.clesence.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.clesence.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre pour la réalisation et le traitement des enquêtes Sls et Ops pour le territoire de Clésence 2023aoo038”
Produits/services: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bon de commande monoattributaire pour la réalisation et le traitement des enquêtes Sls et Ops pour le territoire de Clésence. pas de montant...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bon de commande monoattributaire pour la réalisation et le traitement des enquêtes Sls et Ops pour le territoire de Clésence. pas de montant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Reconduction tacite trois fois un an, soit une durée maximale de quatre ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements et documents demandés à l'appui des candidatures sont indiqués dans le Règlement de Consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements et documents demandés à l'appui des candidatures sont indiqués dans le Règlement de Consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements et documents demandés à l'appui des candidatures sont indiqués dans le Règlement de Consultation”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-02 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-02 14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Quentin

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2023/S 066-197516 (2023-03-29)
Avis d'attribution de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 066-197516

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Intersa
Adresse postale: 189 Rue d'Aubervilliers Voie C - N° 42
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Source: OJS 2023/S 110-345474 (2023-06-06)