accord-Cadre mono-attributaire exécuté par la conclusion de marchés subséquents, sans minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) Ht sur 2 ans, soit un total de 500 000 euro(s) Ht maxi en cas de reconduction.Les variantes ne sont pas autorisées.Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est à chiffrer
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre pour la réalisation d'études géotechniques
Ca23110
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire exécuté par la conclusion de marchés subséquents, sans minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) Ht sur 2 ans,...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire exécuté par la conclusion de marchés subséquents, sans minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) Ht sur 2 ans, soit un total de 500 000 euro(s) Ht maxi en cas de reconduction.Les variantes ne sont pas autorisées.Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est à chiffrer
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grand Cognac 16100 - cognac
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire exécuté par la conclusion de marchés subséquents, sans minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) Ht sur 2 ans,...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire exécuté par la conclusion de marchés subséquents, sans minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) Ht sur 2 ans, soit un total de 500 000 euro(s) Ht maxi en cas de reconduction.Les variantes ne sont pas autorisées.Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est à chiffrer
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois pour la même durée sur décision tacite de l'acheteur, sans pouvoir excéder une durée...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois pour la même durée sur décision tacite de l'acheteur, sans pouvoir excéder une durée maximale de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2023/S 170-534713 (2023-08-31)
Avis d'attribution de marché (2023-12-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grand Cognac 16100 Cognac
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 170-534713
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Ca23110
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: ginger Cebtp
Adresse postale: 24q Rue Jan Palach
Commune postale: Coueron
Code postal: 44220
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Source: OJS 2023/S 247-779455 (2023-12-20)