accord-Cadre pour la location longue durée de véhicules avec services
sa d hlm d armorique
accord-Cadre pour la location longue durée de véhicules avec services
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prestations
Numéro de référence: Vehicule
Brève description: accord-Cadre pour la location longue durée de véhicules avec services
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prestations 📦
Code CPV supplémentaire: Services de prestations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sa d hlm d armorique
Adresse postale: parc De Mescoat
Code postal: 29419
Commune postale: Landerneau
Contact
Adresse Internet: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Courrier électronique: beatrice.lefebure@armorique-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 298854262 📞
URL des documents: http://www.synapse-ouest.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-001079
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: attestation assurance responsabilité civile professionnelle
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 63572140000045
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Point de contact: Direction de la clientèle et du patrimoine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
URL des documents: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
Source: OJS 2024/S 001-001079 (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prestations
Numéro de référence: Vehicule
Brève description: accord-Cadre pour la location longue durée de véhicules avec services
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prestations 📦
Code CPV supplémentaire: Services de prestations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sa d hlm d armorique
Adresse postale: parc De Mescoat
Code postal: 29419
Commune postale: Landerneau
Contact
Adresse Internet: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Courrier électronique: beatrice.lefebure@armorique-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 298854262 📞
URL des documents: http://www.synapse-ouest.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-001079
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
compte tenu des dates de fin des contrats de location longue durée en cours, les dates de livraison des nouveaux véhicules en LLD devront se conformer au calendrier suivant : -3 véhicules segment B pour le 03/05/2024 dont 3 boites automatiques ;-16 véhicules segment B pour le 31/05/2024 dont 5 boites automatiques ;-4 véhicules segment B pour le 14/06/2024 dont 2 boites automatiques ;-1 véhicule segment B pour le 30/09/2024 ;-1 véhicule segment B pour le 17/10/2024 ;-1 véhicule segment C pour le 17/10/2024 (qui pourrait être remplacé par un véhicule de segment D hybride);-3 véhicules segment B pour le 06/12/2024 dont 2 boites automatiques ;-1 véhicule segment C pour le 06/12/2024 (qui pourrait être remplacé par un véhicule de segment D hybride);-2 véhicules segment B pour le 15/01/2026 dont 2 boites automatiques ;-3 véhicules segment B pour le 15/02/2026 dont 2 boites automatiques ;-1 véhicule segment C pour le 31/06/2026 (qui pourrait être remplacé par un véhicule de segment D hybride)
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1 qui inclut la déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Nota : Les candidats peuvent fournir un document unique de marché européen (Dume) rédigé en français, en lieu et place du formulaire Dc1
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Capacité technique et professionnelle:
indication du nombre de points de vente et d'entretien pour la marque spécifique ;Nombre et qualité des clients et véhicules en LDD pour la marque spécifique ; Nombre de salariés pour la marque spécifique
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 63572140000045
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Point de contact: Direction de la clientèle et du patrimoine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
URL des documents: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
Source: OJS 2024/S 001-001079 (2023-12-28)
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