Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre multi attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour des travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments de la CAMVS
AC24.01”
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description:
“accord cadre multi attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour des travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments de la CAMVS”
Valeur estimée hors TVA: EUR 12 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros oeuvre, maçonnerie, carrelage enduit
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie et de briquetage📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la CAMVS
Description du marché: gros oeuvre, maçonnerie, carrelage enduit
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente, couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: charpente, couverture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: etanchéité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cloison, Plâtrerie, Faux-Plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: cloison, Plâtrerie, Faux-Plafonds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie aluminium, pvc
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiserie aluminium, pvc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: menuiseries bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vitrerie, miroiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: vitrerie, miroiterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie, sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires📦
Description du marché: plomberie, sanitaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage électrique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: electricité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché: désamiantage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métallerie, Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: métallerie, Serrurerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vmc, climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: vmc, climatisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Description du marché: aménagements extérieurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“accord cadre multi attributaires à bons de commande et marchés subséquents de travaux de réfection et d'aménagement des bâtiments de la CAMVS. Le marché...”
Conditions d'exécution du contrat
accord cadre multi attributaires à bons de commande et marchés subséquents de travaux de réfection et d'aménagement des bâtiments de la CAMVS. Le marché sera signé pour une première période de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois 12 mois
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-29
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): maubeuge
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 0359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 0359542445 📠
Source: OJS 2023/S 249-789871 (2023-12-22)
Avis d'attribution de marché (2024-02-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre multi attributaires à bons de commande et marchés subséquents pour l'entretien et l'aménagement des bâtiments de la CAMVS
Reference number: AC24.01
Brève description:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande et marchés subséquents pour l'entretien et l'aménagement des bâtiments de la CAMVS”
Type de contrat: works
Produits/services: Travaux de mise en état du chantier📦
Valeur estimée hors TVA: 3 040 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Travaux de désamiantage”
Informations complémentaires:
“Cette procédure est classée sans suite suite à un incident technique, une nouvelle procédure sera lancée prochainement.” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Description
Description du marché:
“Travaux de VMC, climatisation”
Informations complémentaires:
“Cette procédure est classée sans suite suite à un incident technique. Une nouvelle procédure sera lancée prochainement.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Description
Description du marché:
“Travaux de métallerie, serrurerie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Description
Description du marché:
“Travaux d'électricité”
Informations complémentaires:
“Cette procédure est classée sans suite suite à un incident technique. Une nouvelle procédure sera lancée prochainement” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Description du marché:
“Travaux cloisons, plâtrerie et faux plafonds” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Description du marché:
“Travaux de menuiserie”
Informations complémentaires:
“La procédure est classée sans suite suite à un incident technique. Une nouvelle procédure sera lancée prochainement.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Description du marché:
“Travaux de vitrerie, miroiterie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Description
Description du marché:
“Travaux de peinture, revêtements de sols”
Informations complémentaires:
“La procédure est classée sans suite suite à un incident technique, une nouvelle procédure sera lancée prochainement.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Description du marché:
“Travaux de plomberie, sanitaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Description du marché:
“Travaux de menuiserie bois”
Informations complémentaires:
“Cette procédure est classée sans suite. Une nouvelle procédure sera lancée prochainement.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Description du marché:
“Travaux d'aménagements extérieurs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Description
Description du marché:
“Travaux de charpente, couverture” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“Travaux de gros ?uvre, maçonnerie, carrelage, enduit” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Numéro d'enregistrement national: 20004339600015
Adresse postale: 1 Place du Pavillon
Commune postale: Maubeuge
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr📧
Téléphone: +330327530100📞
URL: https://agglo-maubeugevaldesambre 🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
“Cette procédure est classée sans suite suite à un incident technique. Une nouvelle procédure sera lancée prochainement.” Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 03 59 54 23 42📞
Fax: 03 59 54 24 45 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2024/S 028-082076 (2024-02-07)