accord cadre multi attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour des travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments de la CAMVS

Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.

Qui ?

• Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-22	Avis de marché
2024-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: AC24.01
Brève description:

accord cadre multi attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour des travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments de la CAMVS

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Travaux de charpente 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de vitrerie 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de désamiantage 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: agglomération Maubeuge Val de Sambre
Adresse postale: 1 place du pavillon bp 50234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Agglo-maubeugevaldesambre.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +33 0327530100 📞
Fax: +33 0327530110 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6URClKXPUp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6URClKXPUp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789871
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gros oeuvre, maçonnerie, carrelage enduit
Numéro du lot: 1
Brève description: gros oeuvre, maçonnerie, carrelage enduit
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois
Intitulé du lot: charpente, couverture
Numéro du lot: 2
Brève description: charpente, couverture
Intitulé du lot: etanchéité
Numéro du lot: 3
Brève description: etanchéité
Intitulé du lot: cloison, Plâtrerie, Faux-Plafonds
Numéro du lot: 4
Brève description: cloison, Plâtrerie, Faux-Plafonds
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: peinture, revêtement de sol
Numéro du lot: 5
Brève description: peinture, revêtement de sol
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiserie aluminium, pvc
Numéro du lot: 6
Brève description: menuiserie aluminium, pvc
Intitulé du lot: menuiseries bois
Numéro du lot: 7
Brève description: menuiseries bois
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vitrerie, miroiterie
Numéro du lot: 8
Brève description: vitrerie, miroiterie
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plomberie, sanitaire
Numéro du lot: 9
Brève description: plomberie, sanitaire
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: electricité
Numéro du lot: 10
Brève description: electricité
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: désamiantage
Numéro du lot: 11
Brève description: désamiantage
Intitulé du lot: métallerie, Serrurerie
Numéro du lot: 12
Brève description: métallerie, Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vmc, climatisation
Numéro du lot: 13
Brève description: vmc, climatisation
Intitulé du lot: aménagements extérieurs
Numéro du lot: 14
Brève description: aménagements extérieurs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la CAMVS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

accord cadre multi attributaires à bons de commande et marchés subséquents de travaux de réfection et d'aménagement des bâtiments de la CAMVS. Le marché sera signé pour une première période de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois 12 mois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: maubeuge

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6URClKXPUp 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 0359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 249-789871 (2023-12-22)

Avis d'attribution de marché (2024-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre multi attributaires à bons de commande et marchés subséquents pour l'entretien et l'aménagement des bâtiments de la CAMVS
Numéro de référence: AC24.01
Brève description:

Accord cadre multi attributaires à bons de commande et marchés subséquents pour l'entretien et l'aménagement des bâtiments de la CAMVS

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de mise en état du chantier 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 040 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: AC24.01
Titre: Travaux de désamiantage
Description du marché: Travaux de désamiantage
Informations complémentaires:

Cette procédure est classée sans suite suite à un incident technique, une nouvelle procédure sera lancée prochainement.

Produits/services: Travaux de désamiantage 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

2️⃣
Titre: Travaux de VMC, climatisation
Description du marché: Travaux de VMC, climatisation
Informations complémentaires:

Cette procédure est classée sans suite suite à un incident technique. Une nouvelle procédure sera lancée prochainement.

Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

3️⃣
Titre: Travaux de métallerie, serrurerie
Description du marché: Travaux de métallerie, serrurerie
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

4️⃣
Titre: Travaux d'électricité
Description du marché: Travaux d'électricité
Informations complémentaires:

Cette procédure est classée sans suite suite à un incident technique. Une nouvelle procédure sera lancée prochainement

Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

5️⃣
Titre: Travaux cloisons, plâtrerie et faux plafonds
Description du marché: Travaux cloisons, plâtrerie et faux plafonds
Produits/services: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

6️⃣
Titre: Travaux de menuiserie
Description du marché: Travaux de menuiserie
Informations complémentaires:

La procédure est classée sans suite suite à un incident technique. Une nouvelle procédure sera lancée prochainement.

Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Travaux de vitrerie, miroiterie
Description du marché: Travaux de vitrerie, miroiterie
Produits/services: Travaux de vitrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Titre: Travaux de peinture, revêtements de sols
Description du marché: Travaux de peinture, revêtements de sols
Informations complémentaires:

La procédure est classée sans suite suite à un incident technique, une nouvelle procédure sera lancée prochainement.

Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

9️⃣
Titre: Travaux de plomberie, sanitaire
Description du marché: Travaux de plomberie, sanitaire
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

1️⃣1️⃣
Titre: Travaux de menuiserie bois
Description du marché: Travaux de menuiserie bois
Informations complémentaires:

Cette procédure est classée sans suite. Une nouvelle procédure sera lancée prochainement.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

1️⃣2️⃣
Titre: Travaux d'aménagements extérieurs
Description du marché: Travaux d'aménagements extérieurs
Produits/services: Travaux de préparation de chantier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣3️⃣
Titre: Travaux de charpente, couverture
Description du marché: Travaux de charpente, couverture
Produits/services: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣4️⃣
Titre: Travaux de gros ?uvre, maçonnerie, carrelage, enduit
Description du marché: Travaux de gros ?uvre, maçonnerie, carrelage, enduit
Produits/services: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Cette procédure est classée sans suite suite à un incident technique. Une nouvelle procédure sera lancée prochainement.

Adresse postale: 1 Place du Pavillon
Code postal: 59603
Ville: Maubeuge

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Numéro d'enregistrement national: 20004339600015
Département: Nord
Adresse postale: 1 Place du Pavillon
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +330327530100 📞
URL: https://agglo-maubeugevaldesambre 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Cette procédure est classée sans suite suite à un incident technique. Une nouvelle procédure sera lancée prochainement.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
CS 62039
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
Fax: 03 59 54 24 45 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 789871-2023
Source: OJS 2024/S 028-082076 (2024-02-07)

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